Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 194
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 193
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 204
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 160
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 190
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 192
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 189
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 119
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 212
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 160
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 1921384
Document publié le Mardi 11 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 1921384)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne,
1 / 2
Conseil communautaire du 11 mars 2025
Liste des délibérations
AFFAIRES GENERALES
2025-25 TABLEAU DES EFFECTIFS
Unanimité
2025-26 MODALITES D’ADHESION AU CNAS
Unanimité
2025-27 PLAN DE DEVELOPPEMENT PORTUAIRE
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 32 voix POUR, 7 voix CONTRE, 1
ABSTENTION, adopte le schéma de développement portuaire.
2025-28 CLI DE DAMPIERRE-EN-BURLY – REPRESENTATION DE LA CCBLP
Unanimité
2025-29 CONSTRUCTION DES NOUVEAUX LOCAUX DE LA RESIDENCE AUTONOMIE
A BEAULIEU – AVENANT POUR FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE
REMUNERATION DU MAITRE D’ŒUVRE
Unanimité
ASSAINISSEMENT, VOIRIE, GEMAPI
Rapporteur : Michel LECHAUVE
2025-30 ASSAINISSEMENT COLLECTIF – MISE A JOUR DU REGLEMENT DE SERVICE
Unanimité
AMENAGEMENT, MOBILITE, ENVIRONNEMENT, URBANISME Rapporteur : Hervé JACQUIER
2025-31 ENERGIES RENOUVELABLES - DOCUMENT-CADRE DE LA CHAMBRE
D’AGRICULTURE
Unanimité
2025-32 AVIS SUR UN PROJET ENERGIES RENOUVELABLES
Unanimité
2025-33 PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE A AUTRY-LE-CHATEL -
DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLUI DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE PUISAYE - BILAN DE LA
CONCERTATION PREALABLE
Unanimité 2 / 2
2025-34 DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLUI –
PROJET PHOTOVOLTAIQUE A BRIARE « LA BALOTTIERE »
Unanimité
2025-35 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL – MODIFICATION
SIMPLIFIEE N°3
Unanimité
2025-36 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL – MODIFICATION
SIMPLIFIEE N°4
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 39 voix POUR, 1 ABSTENTION valide la
modification simplifiée n°4
TOURISME COMMUNICATION
Rapporteur : Valérie VICHERAT
2025-37 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DEVELOPPEMENT ET A
L’ANIMATION DE LA DESTINATION VIGNOBLES & DECOUVERTES
SANCERRE-POUILLY-GIENNOIS
Unanimité
FINANCES CULTURE
Rapporteur : Nathalie DONY
2025-38 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Unanimité
2025-39 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Unanimité
AFFAIRES SOCIALES
Rapporteur : Catherine BOURGOIN
2025-40 REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTIACCUEILS
Unanimité
ECONOMIE
Rapporteur : Michel CHAILLOU
2026 ATTRIBUTION D’UNE AIDE ECONOMIQUE DANS LE CADRE DU FONDS
PARTENARIAL ECONOMIE DE PROXIMITE
Unanimité
2027 VŒU EN FAVEUR DE LA REOUVERTURE DE LA LIGNE DE CHEMIN DE FER
ORLEANS-GIEN/BRIARE
Unanimité