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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DELIB du 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
9 rue de la Mairie – 17290 FORGES
Tel : 05.46.35.52.70 – mairie.forges@wanadoo.fr
www.mairie-forges.fr
Mise en ligne le 19 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL du 12 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
1°) – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 22 JANVIER 2024
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 22 janvier 2024.
2°) – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte administratif de l’année 2023.
3°) – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’affecter le résultat 2023 selon le document annexé à ladite délibération.
4°) – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte de gestion établi par le Comptable Public du SGC de FERRIÈRES pour l’exercice 2023.
5°) – CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME
- Assurance du Personnel :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour négocier un contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel.
- Adhésion au service chômage :
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité d’adhérer au service chômage du Centre de Gestion de la Charente-Maritime.
6°) – MODIFICATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le nouveau tableau de classement de la voirie communale.
7°) – TRAVAUX ÉGLISE
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le devis du bureau d’études ISB de SAINTES pour le renforcement du retable de l’Église Saint-Laurent.