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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Lourches.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 25 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2025
Publié
le
ID
:.059-215903618-20250415-D14:2025-DE
Procl
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mars
2025
à
18h
Ville
de
LOURCHES
Date
de
la
convocation
:
19
mars
2025
Date
de
l’affichage
:
19
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Lourches
s’est
réuni
à
la Maison
de
la vie
associative
et de
la citoyenneté
sous
la présidence
de
Madame
Dalila
DUWEZ-
GUESMIA,
Maire
de
la
Commune,
suite
à
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
cinq
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie
conformément
à
la
loi.
Présents :
Dalila
DUWEZ-GUESMIA,
Didier
FABRE,
Lydie
DEHON
-
DE
CARVALHO,
Pascal
CARTIERRE,
Michel
VASSEUR,
Isabelle
CATTIAUX
(arrivée
au
point
3),
Roberto
FOGAL,
Jean
René
BIHET
(arrivé
au
point 2),
Didier
GREGOR,
Martine
FOGAL-JANKOWSKI,
Marc
DUHEM,
Sophie
DELSART-DEGAND,
Sylvie
WOUTERS-LANDRAGIN,
Chafia
BIHYA-BENALLAL,
Farid
GUESMIA
(arrivé
au
point 3),
Patricia
CARLIER-BODA,
Laurence
CAUCHETEUX-CAUDRELIER
Absents
ayant
Alfréda
LEGRAND-MORIVAL
donne
pouvoir
à
Chafia
BIHYA-BENALLAL
donné
pouvoir
:
Francine
LECAT-HUMERY
donne
pouvoir
à
Dalila
DUWEZ-GUESMIA
Thierry
WOUTERS
donne
pouvoir
à
Sylvie
WOUTERS-LANDRAGIN
Véronique
VOILLOT
donne
pouvoir
à
Farid
GUESMIA
Maggy
COULON-TERROUCHE
donne
pouvoir
à
Lydie
DEHON
Sylvain
DUVIVIER
donne
pouvoir
à
Roberto
FOGAL
Excusés :
XXXXDODOOOOOODODOODDODDODOOODODODODOOOOLOOOOOOOXX
Absents :
Auguste
TISON,
Yannick
SOULA,
Farida
DRUMONT-MEHADJI,
Yamina
ABOULAAZA-MEHADIJI
Secrétaire
.
de
séance
:
Chafia
BIHYA-BENALLAL
Ordre
du
jour :
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
novembre
2024
Décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
du
maire
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
Demande
de
subvention
au
Département
du
Nord
Subvention
«
Afa
Crohn
RCH
France
»
Subvention
à
la
Protection
Civile
«
Solidarité
avec
Mayotte
»
EAJE
: Participations
des
familles
2025
(Micro-crèche
«
Pimprenelle
»)
Programmation
TFPB
2025
9.
Convention
CISPD
10.
Convention
pluriannuelle
: Ville
/ IRIS
Environnement
11.
Convention
médiation
numérique
: Ville
/ CAPH
12.
Transfert
de
compétence
en
matière
de
réseaux
de
chaleur
S NE 6 À © D =
4 sur4 1.
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2025
Publié
le
ID
:.059-215903618-20250415-D14,2025-DE
Procl
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
novembre
2024
Délibération
n°
2025-D-01
Le
procès-verbal
a
pour
objet
d'établir
et de
conserver
les
faits
et
décisions
des
séances
du
Conseil
Municipal. Il est
rédigé
par
le
secrétaire
de
séance,
nommé
par
l'Assemblée,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice
:
27
Vote:
Pour:
19/19
Conseillers
Présents
:
14
Contre :
0/19
Municipaux :
Votants
14+5
Abstentions
:
0/19
Décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
du
maire
Délibération
n°
2025-D-02
Information
au
Conseil
Municipal
: Cette
délibération
ne
donne
pas
lieu
à
un
vote.
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal.
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
Délibération
n°
2025-D-03
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice :
27
Vote:
Pour:
23
1 23
Conseillers
Présents
:
17
Contre :
0/23
Municipaux :
Votants
:
17+6
Abstentions :
0
/ 23
Demande
de
subvention
au
Département
du
Nord
Délibération
n°
2025-D-04
Le
Maire
Sylvie
WOUTERS
Laurence
CAUCHETEUX-CAUDRELIER
Le
Maire
Didier
GREGOR
«
Je
tiens
à
ce
que
les
abords
de
nos
écoles
sont
mieux
sécurisés
car
de
nombreux
automobilistes
y
commettent
des
incivilités
qui
mettent
en
danger
les
enfants.
»
«
Vous
avez
raison.
Les
abords
des
écoles
sont
dangereux.
»
«
La
circulation
des
poids
lourds
au
Vieux-Lourches
devient
insupportable.
»
«
Nous
travaillons
avec
la
CAPH
et
le
département
à
trouver
des
solutions.
Cité
Bernard
nous
rencontrons
le
même
problème.
»
«
Les
GPS
donnent
de
mauvaises
indications.
Si je
me
souviens
bien,
il
avait
été
prévu
une
fermeture
de
sortie
de
l'autoroute.
»
2 sur
4 Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2025
Publié
le
Prod
1D.:059:215903618:20250415-D14:2025-DE
Nombre
de
En
exercice
:
27
Vote:
Pour:
23
1 23
Conseillers
Présents :
17
Contre
:
0
/ 23
Municipaux
:
Votants
:
17+6
Abstentions :
0
/ 23
5.
Subvention
«
Afa
Crohn
RCH
France
»
Délibération
n°
2025-D-05
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice
:
27
Vote:
Pour:
23
/ 23
Conseillers
Présents :
17
Contre
:
0/23
Municipaux :
Votants :
17+6
Abstentions :
0/23
6.
Subvention
à
la
Protection
Civile
«
Solidarité
avec
Mayotte
»
Délibération
n°
2025-D-06
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice
:
27
Vote
:
Pour:
22123
Conseillers
Présents :
17
Contre
:
0/23
Municipaux
:
Votants :
17+6
Abstentions :
1/23*
(*) Didier GREGOR
7.
EAJE
: Participations
des
familles
2025
(Micro-crèche
«
Pimprenelle
»)
Délibération
n°
2025-D-07
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice :
27
Vote:
Pour:
23
| 23
Conseillers
Présents :
17
Contre :
0/23
Municipaux
:
Votants
:
17+6
Abstentions :
0/23
8.
Programmation
TFPB
2025
Délibération
n°
2025-D-08
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice
:
27
Vote:
Pour:
23
1 23
Conseillers
Présents :
17
Contre :
0/23
Municipaux :
Votants
:
17+6
Abstentions
:
0/23
9.
Convention
CISPD
Délibération
n°
2025-D-09
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice :
27
Vote:
Pour:
23
1 23
Conseillers
Présents :
17
Contre
:
0
/ 23
Municipaux
:
Votants :
17+6
Abstentions
:
0/23 Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2025
Publié
le
Proc{
1D:059-215908618-20250415-D142025-DE
10.
Convention
pluriannuelle :
Ville
/ IRIS
Environnement
Délibération
n°
2025-D-10
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice :
27
Vote:
Pour:
23
/ 23
Conseillers
Présents :
17
Contre
:
0/23
Municipaux :
Votants :
17+6
Abstentions
:
0
/ 23
11.
Convention
médiation
numérique
: Ville
/ CAPH
Délibération
n°
2025-D-11
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice
:
27
Vote:
Pour:
23
/ 23
Conseillers
Présents :
17
Contre :
0/23
Municipaux :
Votants
:
17+6
Abstentions :
0/23
12.
Transfert
de
compétence
en
matière
de
réseaux
de
chaleur
Délibération
n°
2025-D-12
Pas
de
remarques
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
En
exercice
:
27
Vote:
Pour:
23
/ 23
Conseillers
Présents :
17
Contre :
0/23
Municipaux :
Votants
:
17+6
Abstentions :
0/23
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
remercie
l'Assemblée
et
lève
la
séance.
Fait
à
Lourches,
le
25
mars
2025
Le
Secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Chafia
BIHYA-BENALLAL
4
sur
4