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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - SUBVENTIONAUMOUVEMENTSPORTIFETEMPLOISALARIE tamponne
Document publié le Jeudi 5 mars 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - SUBVENTIONAUMOUVEMENTSPORTIFETEMPLOISALARIE tamponne)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU NORD
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Flandre Lys 7 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 10/03/2020
Reçu en préfecture le 10/03/2020
Affiché le se
ID : 059-245900758-20200305-CC05032020_09-DE
Extrait du Procès-verbal des
DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
du 05 mars 2020 à 19h00
Le 05 mars 2020, à 19 heures 00 , le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Flandre Lys, dûment convoqué, s’est réuni au siège de la Communauté de communes Flandre Lys sous la Présidence de
Monsieur Bruno Ficheux, à la suite de la convocation qui lui a été faite, cinq jours à l'avance, laquelle convocation
a été affichée au siège de la CCFL, conformément à la loi.
Etaient présent(e)s : M Bruno Ficheux, Mme Pascale Algoet, M Denis Crinquette, M Joseph Catteau, Mme Rolande Payelleville, M Bernard Cottigny, M. Jean-Michel Laroye, Mme Catherine Goedgebuer, M Philippe
Mahieu, Mme Marie-Thérèse Verhaeghe, M Michel Bodart, Mme Caroline Mouflin, M Michel Dupas, Mme
Monique Evrard, M. Jean-Philippe Boonaert, Mme Geneviève Fermentel, M Denis Mouquet, M. Patrick Stevenoot, M. Jacques Hurlus, Mme Anne Hiel, M. Philippe Brouteele, Mme Bénédicte Brouard, M. Joël Duyck, Mme Marie- France CARREZ, M Philippe Kujawa arrivé au point 17, Mme Martine Beuraert, M Bernard Didelot, Mme Delphine Boulenger, M. Franckie Verwaerde, M. Jean-Claude Thorez, Mme Agnès Grammont, M. Pierre-Luc Ravet, Mme Anne Decoster.
Avaient procuration: M. Michel Dehaene procuration à M. Catteau
M. Claude Beve procuration à M. Philippe Mahieu
Mme Nathalie Debaisieux procuration à M. Jean-Philippe Boonaert
M. Philippe Kujawa procuration à M. M. Franckie Verwaerde jusqu’au point 16
Absente : Mme Sophie Caron
Absents excusés : Mme Doriane Jorisse,
Mme Anna Di Penta
M. Jacques Parent
Secrétaire de séance : Mme Catherine Goedgebuer
Sports et animation — Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
Le Vice- Président expose au Conseil:
Conformément aux 3 règlements distincts d'aide au mouvement associatif sportif local et aux critères retenus par le conseil de
communauté régissant l'intérêt communautaire, après avis favorables de la Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil de
se positionner sur les demandes de subvention d'associations sportives suivantes :
- L'association Les jouteurs de Merville pour l'accompagnement de sportifs du territoire les 31 août et 1er septembre 2019
à Melun à hauteur de 286 euros,
- L'association Les jouteurs de Merville pour l'accompagnement de sportifs du territoire les 17 et 18 août 2019 à
Schiltigheim à hauteur de 788 euros,
- L'association Body work Lestrem pour l'accompagnement de sportifs du territoire du 18 au 25 mai 2019 au Japon à
hauteur de 176 euros,
- L'association BMX La Gorgue pour l'accompagnement de sportifs du territoire le 6 avril 2019 à Osny à hauteur de 280
euros,
- L'association BMX La Gorgue pour l'accompagnement de sportifs du territoire le 11 mai 2019 à Roubaix à hauteur de 26
euros,
- L'association BMX La Gorgue pour l'accompagnement de sportifs du territoire les 18 et 19 mai 2019 à Besançon à hauteur
de 170 euros,
- L'association BMX La Gorgue pour l'accompagnement de sportifs du territoire les 22 et 23 juin 2019 à Mours Saint Eusèbe
à hauteur de 227 euros, Envoyé en préfecture le 10/03/2020
Reçu en préfecture le 10/03/2020
sec Affiché le
ID : 059-245900758-20200305-CC05032020_09-DE
L'association BMX La Gorgue pour l'accompagnement de sportifs du territoire le 1° août 2019 à Messigny et Ventoux à hauteur de 556 euros,
L'association Lestrem gym pour l'accompagnement de sportifs du territoire les 6 et 7 juillet 2019 à Limoges à hauteur de 825 euros,
L'association Entente Pongiste Estaires-La Gorgue pour l'accompagnement de sportifs du territoire le 12 octobre 2019 à Ducey à hauteur de 217
euros,
BASTIEN Eloise de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 200 euros pour
ses résultats aux championnats départemental, régional, inter-régional,
et de France ;
BASTIEN Stéphanie de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 200 euros pour ses résultats aux championnats de France, d'Europe, et du monde
;
BRACQ Nicolas de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 120 euros pour
ses résultats aux championnats départemental et inter-régional
;
BOURGOO Nicolas de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 30 euros pour
ses résultats au championnat départemental ;
GILLON Eric de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 70 euros pour
ses résultats aux championnats départementaux ;
GUIDEZ Jérôme de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 200 euros pour
ses résultats aux championnats départemental et de France ;
ROSSETTI Rénaldo de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 170 euros pour
ses résultats aux championnats départemental et de France ;
WAYMEL Olivier de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 200 euros pour ses résultats aux championnats inter- régional, de France, et d'Europe
;
DEVOS Victor de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 200 euros pour
ses résultats aux championnats départemental, régionaux, et
de France ;
SANNIER Suzie de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 200 euros pour
ses résultats aux championnats départemental, régional, et
de France :
VINCENT Jérémy de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 180 euros pour
ses résultats aux championnats départemental, régional, et de France;
BLONDEL Jean Michel de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 20 euros pour
ses résultats au championnat départemental;
LEWINTRE Marie de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 40 euros pour ses résultats aux championnats régional ;
BLONDEL Anthéa de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 30 euros pour
ses résultats aux championnats départemental:
BOCQUILLON Lison de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 20 euros pour
ses résultats au championnat départemental;
BLONDEL Atthylio de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 30 euros pour
ses résultats au championnat départemental:
MERLAUD Baptiste de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 40 euros pour ses
résultats au championnat départemental ;
DEVOS Eddy de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 20 euros pour ses résultats au championnat départemental;
DELAVAL Martin de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 40 euros pour
ses résultats au championnat départemental;
STROOBONT Eliot de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 30 euros pour
ses résultats au championnat départemental ; Envoyé en préfecture le 10/03/2020
Reçu en préfecture le 10/03/2020
Affiché le se
ID : 059-245900758-20200305-CC05032020_09-DE
- FLEURY Mathéo de l'association BMX La Gorgue à hauteur de 20 euros pour ses résultats
au championnat départemental;
- NOWAK Juliette de l'association Artois athlétisme bruay la buissière à hauteur de
120 euros pour ses résultats aux championnats départementaux
et régional ;
- LALESNEL Enzo de l'association Fleurbaix Bmx à hauteur de 20 euros pour ses résultats
au championnat départemental;
- FAVREL Océanne de l'association Fleurbaix BMX à hauteur de 60 euros pour
ses résultats aux championnats départemental et régional ;
- MOPTY Nicolas de l'association Fleurbaix BMX à hauteur de 40 euros pour ses résultats au championnat départemental ;
- TASSEZ Zoé de l'association Fleurbaix BMX à hauteur de 160 euros pour ses résultats
aux championnats départemental et régionaux ;
- PIEPERS Jules de l'association Fleurbaix BMX à hauteur de 90 euros pour ses résultats
aux championnats départemental et régional;
- MARLIER Lylian de l’association Fleurbaix BMX à hauteur de 80 euros pour ses résultats
au championnat régional;
- LIEVRE Théo de l'association Fleurbaix BMX à hauteur de 80 euros pour ses résultats au championnat régional ;
- CHIEUX Lou-Anne de l'association Fleurbaix BMX à hauteur de 30 euros pour ses résultats au championnat départemental ;
Conformément aux délibérations des 27 septembre 2018, 14 décembre 2018 et à celle du 12 décembre 2019 relatives à la reconduction de ce règlement
pour les années 2020 à 2022, il est proposé au Conseil de se positionner sur les demandes
de subvention d'associations sportives suivantes :
= l'association Lestrem Gym pour:
o les contrats de Murielle Duquenne et Benjamin Herault, à hauteur de 4 000 euros,
Conformément aux délibérations des 27 septembre 2018 et 14 décembre 2018 relatives à la subvention aux clubs sportifs intercommunaux CCFL, il est proposé
au Conseil de se positionner sur les demandes de subventions suivantes pour l’année 2020 :
- Triathlon Flandre Lys, subvention à hauteur de 5 000 euros pour l’année 2020 ;
- Flandre Lys Elite Cyclisme, subvention à hauteur de 5 000 euros pour l’année 2020 ;
- Flandre Lys Natation, subvention à hauteur de 10 000 euros pour l’année 2020 ;
Après avis favorables de la Commission et du bureau, il est proposé au Conseil de :
> SUBVENTIONNER les associations retenues à hauteur des montants indiqués ci-dessus, honorables sur présentation de justificatifs et sous réserve
de la production de tous les documents sollicités dans ce cadre et sous réserve du respect
des conditions reprises dans les délibérations applicables à ces dispositifs,
> AUTORISER le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire accepte à l'unanimité (36 voix pour) la proposition ci-dessus.
Pour extrait conforme au registre,
Fait à la CCFL,
Le Président,
Bruno FICHEUX