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Procès Verbal - D2023 01 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 1er decembre 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2023 01 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 1er decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE VALDAHON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 5
Département du Doubs
1D : 025-212605788-20280112-D 2028 01-DE
=
V/AIDAHON
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 12 janvier 2023
Conseillers municipaux en exercice : 29
Le Conseil municipal, convoqué le 5 janvier 2023, s'est réuni à la salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville - 1 Rue de l'Hôtel de Ville — 25800 Valdahon, sous la présidence de Mme Sylvie LE HIR.
La séance est ouverte à 20h02 et levée à 21h12.
Etaient présents : Mme Sylvie LE HIR, M. Pierre BENOIT, M. Saïih KURT, Mme Rachel LORIN CART-GRANDJEAN, M. Morgan PERRIN, Mme Dominique GUILLEUX, M. Stéphane LESCURE, Mme Gaëlle JOBERT, M. Bernard LAPOIRE, Mme Christiane KONIG, M. Michel PARRENIN, M. Didier MOULIN, M. Florent MANZONI, Mme Marie-Hélène BALLEE, M. Noël PERROT, Mme Martine COLLETTE, M. Éric GIRAUD, M. Didier DUMONT, Mme Agnès MARGUET, M. Bernard ANDREZ, Mme Henriette PROST-TOURNIER, Mme Patricia LIME VIEILLE, M. Guy BRUCHON.
Etaient absents : Mme Morgane OUDOT, M. Bruno DIRAND, Mme Josiane CHAUVIN, Mme Martine CART-GRANDJEAN, Mme Colette LOMBARD, M. Dominique ROUX,
Secrétaire de séance : Mme Agnès MARGUET
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : M. OUDOT/M. PERRIN; B. DIRAND/P. BENOIT; M. CART-GRANDJEAN/R. LORIN CART- GRANDJEAN ; C. LOMBARD/N. PERROT ; D. ROUX/B. LAPOIRE.
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1° décembre 2022
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Madame Le Maire :
- ouvre la séance du Conseil Municipal,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus en séance.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- homme Madame Agnès MARGUET comme secrétaire de séance,
- approuve le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 1% décembre 2022
Rapport adopté à l’unanimité : Pour extrait conforme,
Pour : 24 Le Maire,
Contre :0 Sylvie LE HIR
Abstention : 1
Affiché à la Mairie de Vaidahon le :
16/01/2023
Délibération n° 2023-01 Page 1 sur 1