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Procès Verbal - D2023 09 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 12 janvier 2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2023 09 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 12 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE VALDAHON RÉPUBLIQUE FRANCAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS Département du Doubs
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 9 février 2023
Conseillers municipaux en exercice : 29
Le Conseil municipal, convoqué le 2 février 2023, s’est réuni à la salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville - 1 Rue de l'Hôtel de Ville — 25800 Vaidahon, sous la présidence de Mme Sylvie LE HIR.
La séance est ouverte à 20h04 et levée à 20h49.
Etaient présents : Mme Sylvie LE HIR, M. Pierre BENOIT, M. Salih KURT, Mme Rachel LORIN CART-GRANDJEAN, M. Morgan PERRIN, Mme Dominique GUILLEUX, M. Stéphane LESCURE, Mme Gaëlle JOBERT, M. Bernard LAPOIRE, Mme
Morgane OUDOT, Mme Christiane KONIG, M. Michel PARRENIN, M. Florent MANZON!H, M. Noël PERROT, Mme Colette LOMBARD, M. Eric GIRAUD, M. Didier DUMONT, M. Bernard ANDREZ, Mme Henriette PROST-TOURNIER, Mme Patricia LIME VIEILLE, M. Dominique ROUX, M. Guy BRUCHON.
Etaient absents : M. Bruno DIRAND, M. Didier MOULIN, Mme Josiane CHAUVIN, Mme Marie-Hélène BALLEE, Mme Martine CART-GRANDJEAN, Mme Martine COLLETTE, Mme Agnès MARGUET.
Secrétaire de séance : M. Bernard LAPOIRE
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : B. DIRAND /M. PERRIN: D. MOULIN/B. LAPOIRE ; MH. BALEE/M. PARRENIN ; M. CART- GRANDJEAN/R. LORIN CART-GRANDJEAN ; M. COLLETTE/E. GIRAUD ; À. MARGUET/P. BENOIT
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2023
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Madame Le Maire :
- ouvre la séance du Conseil Municipal,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus en séance.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- nomme Monsieur Bernard LAPOIRE comme secrétaire de séance, - approuve le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 12 janvier 2023
Rapport adopté à l'unanimité : Pour extrait conforme,
Pour : 28 Le Maire,
Contre :0 Sylvie LE HIR
Abstention : 0
Affiché à la Mairie de Valdähon le :
14/02/2023
Délibération n° 2023-09 Page 1 sur