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Procès Verbal - D2022 61 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 18 juillet 2022
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2022 61 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 18 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE VALDAHON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS Département du Doubs
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 8 septembre 2022
Conseillers municipaux en exercice : 29
Le Conseil municipal, convoqué le 1% septembre 2022, s'est réuni à la salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville - 1 Rue de l'Hôtel de Ville — 25800 Valdahon, sous la présidence de Mme Sylvie LE HIR.
La séance est ouverte à 20h05 et levée à 21h55.
Etaient présents : Mme Syivie LE HIR, M. Pierre BENOIT, M. Salih KURT, Mme Rachel LORIN CART-GRANDJEAN, M. Morgan PERRIN, Mme Dominique GUILLEUX, Mme Gaëlle JOBERT, M. Bernard LAPOIRE, M. Bruno DIRAND, Mme Christiane KONIG, M. Michel PARRENIN, M. Florent MANZON!, Mme Marie-Hélène BALLEE, M. Noël PERROT, Mme Martine COLLETTE, Mme Annie PONÇOT, M. Didier DUMONT, Mme Agnès MARGUET, M. Bernard ANDREZ, Mme Henriette PROST-TOURNIER.
Arrivée de Martine COLLETTE à 20h35
Etaient absents : M. Stéphane LESCURE, Mme Morgane OUDOT, Mme Tiphanie CALAIS, M. Didier MOULIN, Mme Josiane CHAUVIN, Mme Martine CART-GRANDJEAN, Mme Colette LOMBARD, M. Gérard FAIVRE, M. Éric GIRAUD.
Secrétaire de séance : M. Bruno DIRAND
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : S.LESCURE/P.BENOIT ; M.OUDOT/S.KURT ; D.MOULIN/D.GUILLEUX ; M.CART-GRANDJEAN/R. LORIN CART-GRANDJEAN ; C. LOMBARD/N.PERROT ; E.GIRAUD/M.COLLETTE.
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 juillet 2022
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Madame Le Maire :
- ouvre la séance du Conseil Municipal,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus en séance.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- nomme Monsieur Bruno DIRAND comme secrétaire de séance,
- approuve le compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 18 juillet 2022
Rapport adopté à l’unanimité : Pour extrait conforme,
Pour : 24 Le Maire,
Contre :0 Sylvie LE HIR
Abstention : 0 an
Affiché à la Mairie de Valdahon le :
14/09/2022
Délibération n° 2022-61 Page 1 sur 1