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Procès Verbal - D2023 16 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 9 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2023 16 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 9 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE VALDAHON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS Département du Doubs
= V/AIDAHON
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 16 mars 2023
Conseillers municipaux en exercice : 29
Le Conseil municipal, convoqué le 9 mars 2023, s'est réuni à la salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville - 1 Rue de l'Hôtel de Ville — 25800 Valdahon, sous la présidence de Mme Sylvie LE HIR.
La séance est ouverte à 20h05 et levée à 22h17.
Etaient présents : Mme Sylvie LE HIR, M. Pierre BENOIT, M. Salih KURT, Mme Rachel LORIN CART-GRANDJEAN, M.
Morgan PERRIN, M. Stéphane LESCURE, Mme Morgane OUDOT, M. Bruno DIRAND, Mme Christiane KONIG, M. Michel PARRENIN, M. Didier MOULIN, Mme Marie-Hélène BALLEE, M. Noël PERROT, Mme Colette LOMBARD, M. Éric GIRAUD, Mme Patricia LIME VIEILLE, Mme Agnès MARGUET, M. Bernard ANDREZ, Mme Henriette PROST-TOURNIER, M. Dominique ROUX, M. Guy BRUCHON.
Etaient absents : Mme Dominique GUILLEUX, Mme Gaëlle JOBERT, M. Bernard LAPOIRE, Mme Josiane CHAUVIN, M. Florent MANZONI, Mme Martine CART-GRANDJEAN, Mme Martine COLLETTE, M. Didier DUMONT.
Secrétaire de séance : M. Bruno DIRAND
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : D. GUILLEUX/H. PROST-TOURNIER; G. JOBERT/M. PERRIN; B. LAPOIRE/P. BENOIT ; F. MANZONY/S. LESCURE ; M. COLLETTE/E. GIRAUD ; D. DUMONT/S. KURT.
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2023
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Madame Le Maire :
- ouvre la séance du Conseil Municipal,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus en séance.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- nomme Monsieur Bruno DIRAND comme secrétaire de séance,
- approuve le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 9 février 2023
Rapport adopté à l'unanimité : Pour extrait conforme,
Pour : 26 Le Maire,
Contre :0 lvie LE HIR
Abstention : 0
Affiché à la Mairie de Valdahon le :
17/03/2023
Délibération n° 2023-16 Page 1 sur 1