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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Agnin-sur-Bion.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DÉCEMBRE
2023
N°
de
délibérations
Libellé
Décision
de
l'assemblée
RAPPORT
2022
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ÉTABLI
PAR
BIÈVRE
ISÈRE
2023-34
COMMUNAUTÉ
Approuvée
à
l'unanimité
2023-35
RAPPORT
2022
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
ÉTABLI
PAR
BIÈVRE
ISÈRE
COMMUNAUTÉ
|
Approuvée
à l'unanimité
505a3E
RAPPORT
2022
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ÉLIMINATION
DES
DÉCHETS
ÉTABLI
PAR
BIÈVRE
ISÈRE
à
ésonaniniéé
=
COMMUNAUTÉ
pprouvée
à
l'unanimité
2023.37
RAPPORT
2022
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
ÉTABLI
PAR
BIÈVRE
à
se
àl'unanimité
é
ISÈRE
COMMUNAUTÉ
PRFAUVÉS
LI-URANIqNUte
2023-38
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57
AU
1er
JANVIER
2024
Approuvée
à l'unanimité
2023-39
APPROBATION
DE
LA
FONGIBILITÉ
DES
CRÉDITS
EN
M57
Approuvée
à l'unanimité
2023-40
PRIME
POUVOIR
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE
AGENTS
TERRITORIAUX
Approuvée
à l'unanimité
2023-41
BUDGET
:DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
Approuvée
à
l'unanimité
Secrétaire
de
séance,
Le
1er Adjoint
BRISON
Sophie
ARMANET
Pascal