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Déliberation - view document.php?id=13
Déliberation - view document.php?id=743
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Freyming-Merlebach.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=743)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
VILLE DE FREYMING-MERLEBACH
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS DE LA SÉANCE
DU 30 MARS 2026
Le Conseil Municipal de la Ville de FREYMING-MERLEBACH, dûment convoqué par M. le Maire le 24 mars 2026 s’est assemblé à 18 heures dans la salle des séances du Conseil Municipal de FREYMING- MERLEBACH, sous la présidence de M. Marc FRIEDRICH, Maire de la Ville.
MEMBRES ÉLUS : Trente-et-un (33) EN EXERCICE : Trente-et-un (33)
Secrétaire de séance : Mme Josette TARALL
Présents :
M. Marc FRIEDRICH, Maire.
Mmes et MM. Fabienne BEAUVAIS, Concetta KOENIG, Bernard SCHMITT, Christine FISTER, Pascal SOSNA, Anne-Marie NEGRI, Philippe CARRARA, Adjoints.
Mmes et MM., Josette TARALL, Josette KARAS, René KOTTMANN, Anne ZAPP, Saïd AMEUR, Christiane BROCKE, Isabelle SLAZAK, Estelle DESRUMEAUX, Christian SCHMID, Emmanuel VATRIN, Cathy KOCHEMS, Fabien STRUVALDI, Pierre GEORGEON, Omar MEJAHED, Mélissa STABLO, Michaël BORY, Océane BLAISE, Ozan KARA, Joël SANAVIO, Sonja ZIELKE, Francis FRIEDRICH, Patricia MIHELIC, Marie-Noëlle GRYCZKA, Conseillers municipaux.
Absents excusés :
M. Daniel MAYER, Adjoint
M. Stephan ZIMMER, Conseiller Municipal
Ont donné procuration à des membres présents :
M. Daniel MAYER donne procuration à M. Marc FRIEDRICH
M. Stephan ZIMMER donne procuration à Mme Patricia MIHELIC
***********************
Délibération n° 20260330_0 examinée le 30 mars 2026 - INFORMATIONS sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire - le Conseil Municipal prend acte
Délibération n° 20260330_1 examinée le 30 mars 2026 - Approbation du Procès-Verbal des séances du 16 février 2026 et du 21 mars 2026 - Approuvée (6 abstentions)
Délibération n° 20260330_2 examinée le 30 mars 2026 - Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire - Approuvée (6 abstentions)
Délibération n° 20260330_3 examinée le 30 mars 2026 – Indemnités de fonctions des élus - Approuvée Délibération n° 20260330_4 examinée le 30 mars 2026 - Majoration des indemnités de fonction des élus - Approuvée
Délibération n° 20260330_5 examinée le 30 mars 2026 - Création d’un emploi de collaborateur de cabinet – Approuvée (6 contre)
Délibération n° 20260330_6 examinée le 30 mars 2026 - Constitution des Commissions Municipales - Approuvée
Délibération n° 20260330_7 examinée le 30 mars 2026 - Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres (CAO) - Approuvée
Délibération n° 20260330_8 examinée le 30 mars 2026 - Constitution d’une Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) - Approuvée
Délibération n° 20260330_9 examinée le 30 mars - Désignation du Président du Comité Social Territorial - Approuvée
Délibération n° 20260330_10 examinée le 30 mars - Fixation du nombre et élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale - Approuvée
Délibération n° 20260330_11 examinée le 30 mars - Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Approuvée
Délibération n° 20260330_12 examinée le 30 mars - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs - Approuvée
Délibération n° 20260330_13 examinée le 30 mars - Constitution de la Commission Communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Approuvée
Délibération n° 20260330_14 examinée le 16 février 2026 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Principal 2025 - Approuvée (6 abstentions)
Délibération n° 20260330_15 examinée le 30 mars - Affectation du résultat - Budget Principal 2025 - Approuvée
Délibération n° 20260330_16 examinée le 30 mars - Fêtes et cérémonies - Liste des dépenses imputables au compte 6232 - Approuvée
Délibération n° 20260330_17 examinée le 30 mars - Adoption du règlement budgétaire et financier - Approuvée
Délibération n° 20260330_18 examinée le 30 mars - Projet de construction d’une piste d’athlétisme et d’un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Modification de la convention opérationnelle de financement Ambition Moselle - Approuvée
Délibération n° 20260330_19 examinée le 30 mars - Projet de construction d’une piste d’athlétisme et d‘un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Adoption de la convention de financement de la Région au titre du dispositif de soutien aux investissements sportifs - Approuvée