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Déliberation - deliberations conseil municipal 14 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-du-Perray.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations conseil municipal 14 12 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
UPERRAY
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatorze
décembre
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
salle
Christian
JULLIEN,
8
rue
Vivaldi,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Dominique
VEROTS,
Maire.
Délibération
Objet
2023-63
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5/10/2023
2023-64
Remplacement
d’un
membre
au
sein
des
commissions
municipales
2023-65
CCAS
- Remplacement
d’un
membre
démissionnaire
Approbation
de
la
mise
en
place
d'un
appel
à
projets
citoyens
(budget
2023-66
participatif)
et des
modalités
de
mise
en
œuvre
Motion
du
conseil
municipal
relative
à
la
situation
économique
du
conseil
2023-67
départemental
de
l'Essonne
2023-68
Approbation
du
rapport
d'orientations
budgétaires
2024
Autorisation
d'engagement
et
de
liquidation
des
dépenses
d'investissement
2023-69
dans
l'attente
du
vote
du
budget
primitif
2024
Création
d'emplois
d’adjoint
d'animation
pour
un
accroissement
saisonnier
2023-70
d'activité Mise
à disposition
partielle
d’un
personnel
communal
auprès
de
la
commune
2023-71
de
Tigery
2023-72
Création
et
suppression
d'emploi
—
filière
administrative
Recensement
de
la
population
2024 /
fixation
de
la
rémunération
des
agents
2023-73
recenseurs
202374
Modification
de
la
carte
des
périmètres
scolaires
2023-75
Organisation
d'un
jeu
concours
«
llluminations
de
Noël
»
et
dotation
de
lots
2023-76
Cession
d’un
bien
immobilier
sis
19
rue
Pasteur
Désaffectation
et
déclassement
d’une
parcelle
de
terrain
sise
110
rue
du
2023-77
Grand
Maury
2023-78
Cession
d’une
parcelle
de
terrain
sise
1 10
rue
du
Grand
Maury
Modalités
de
la
concertation
relative
aux
zones
d’accélérations
des
énergies
2023-79
renouvelables
ENR
Le
Maire
certifie
avoir
fait
afficher
en
Mairie
Et
mis
en
ligne
la
présente
liste
des
délibérations
Saint
Pierre
du
Perray,
le
18
décembre
2023
Toutes
ces
délibérations
et
pièces
annexes
sont
consultables
en
Mairie
—
Service
secrétariat
général
- aux
horaires
d'ouverture
au
public.
Elles
ont
été
examinées
en
séance
du
conseil
municipal.
Conformément
à
l'article
L.
2121-25
modifié
du
CGCT,
cette
liste
est
affichée
à
la
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
dans
un
délai
d'une
semaine
à
compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
bar
le
conseil
municipal.
Hôtel
de Ville
B.P
39
- 8
rue Vivaldi
91280
Saint-Pierre-du-Perray
Tél.:01
69
89
75
00
©
Fax
: OI
60
75
13
21
©
Courriel
: mairie@stpdp.com
®@
www.saint-pierre-du-perray.fr