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Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 12 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 12 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
A RS CHAMPLAN
VU
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
MARDI
12
DECEMBRE
2023
À
20H00
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2023-54
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
novembre
2023
— Approuvée
2.
2023-55
-
Dénomination
des
parcs
de
stationnement
communaux
dans
le cadre
de
la
mise
à jour
du
plan
de
ville — Approuvée 3.
2023-56
—
Moulin
de
la
Bretèche
—
Création
d’un
pôle
culturel
et
associatif
—
Actualisation
du
plan
de
financement
-Demandes
de
financements
complémentaires
—- Avprouvée
4.
2023-57
—
Remplacement
des
menuiseries
extérieures
du
conservatoire
de
musique
et
de
la
salle
polyvalente
— Demande
de
financement
au
titre
du
Fonds
Vert
—- Approuvée
5.
2023-58
—
Remplacement
du
système
de
chauffage
de
l'église
Saint-Germain
l’Auxerrois
—- Demandes
de
financement
— Approuvée
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
6.
2023-59
— Appel
à manifestation
d'intérêt
« Retour
de
la nature
en
ville
» proposé par
Île-de-France
Nature
—
Projet
d'aménagement
des
parcelles
communales
AN
374
sise
Lieu-dit
Les
Donjons
et
AL
226
sise
Route
de
Versailles)
- Avprouvée
7.
2023-60
—
Plantation
d’une
haie
champêtre
—-
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
au
titre
du
dispositif
«
Fonds
de
soutien
pour
le
développement
durable
»
2023
—
Approuvée ENFANCE
JEUNESSE
8.
2023-61
— Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
Gravelin
—
Participation
familiale
au
séjour
élémentaire
du
lundi
8 juillet
au
vendredi
12
juillet
2024
— Approuvée
9.
2023-62
—
Intervention
danse
à l’école
de
la
Butte
en
2024
- Approuvée
FINANCES
10.
2023-63
—
Budget
communal
2023
— Décision
modificative
n°2
- Approuvée
11.
2023-64
— Admission
en
non-valeur
de
titres
de
recettes
irrécouvrables
n°6456100133
— Approuvée
12.
2023-65
—
Autorisation
d'ouverture
des
crédits
du
budget
de
la
commune
par
anticipation
sur
le
budget
primitif
2024
— Approuvée 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22.
2023-66
—
Avance
de
contribution
au
Syndicat
pour
la
construction
et
le
fonctionnement
de
l’école
intercommunale
Champlan/Longjumeau
pour
2024
— Approuvée
2023-67-
Convention
d'exploitation
sur
le
CD
59
conclue
avec
la
société
SEVB
— Avenant
de
prolongation
et fixation
de
la
redevance
annuelle
— Approuvée
2023-68-
Charges
locatives
des
logements
communaux -— Fixation
des
tarifs
2024
- Approuvée
2023-69
—
Location
de
la salle
polyvalente
—
Règlementation
et fixation
des
tarifs
2024
- Approuvée
2023-70
—
Repas
du
personnel
communal
— Fixation
des
tarifs
2024
- Approuvée
2023-71
— Stère
de
Bois
— Fixation
du
tarif 2024
- Approuvée
2023-72
— Concessions
au
cimetière
municipal
— Fixation
des
tarifs
2024
- Approuvée
2023-73-
Droits
de
voirie
et de
stationnement
— Fixation
du
tarif 20242023-
— Approuvée
2023-74
—
Budget
principal
de
la commune
— Adoption
du
référentiel
budgétaire
et comptable
M57
au
1°’
janvier
2024
- Approuvée
2023-75
—
Amortissement
des
immobilisations
incorporelles
—
Durée
d’amortissement
des
subventions
d'équipement
- Approuvée
23.
2023-76
—
Budget
principal
de
la
commune
- Règlement
budgétaire
et
financier
- Plan
comptable
M57
-
Approuvée
INFORMATIONS
24.
2023-77
—
Rapport
d'activités
de
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
au
titre
de
l’année
2022
-
25.
Approuvé 2023-78
— Compte
rendu
d'activités
de
l’Établissement
Public
Foncier
d'Île-de-France
(EPFIF)
pour
l’année
2022
et
perspectives
pour
l’année
2023
- Approuvé
MOTIONS
26. 27. 28.
2023-79
— Appel
à
une
refonte
des
mécanismes
de
financement
des
Départements
- Approuvé
2023-80
—
Motion
contre
les
nuisances
aériennes
— Approuvée
2023-81
-
Motion
relative
au
projet
de
Loi
de
Finances
2024
— Retirée
de
l’ordre
du jour
1 5-DEC. 2073
À
Champlan,
le