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Déliberation - 1774448286 AR001 Election du Maire
Document publié le Lundi 16 mars 2026 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1774448286 AR001 Election du Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
Nombre de membres
Nombre
de
membres.
Présents Pouvoirs Absents
15 15 / 0
Date de la convocation
16 mars 2026
N° 20032026001
ELECTION DU MAIRE
Vote
Exprimés 15
Pour 15
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 23 mars 2026
et publication ou notification
Du 23 mars 2026
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 20 mars 2026
L’an deux mil vingt six
et le vingt mars
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Auguste PIGEON, doyen d’âge des membres du conseil municipal.
Présents : CHAMAYOU P., ROCHER P., CHABIDON D., FOURY D., JASKIC E., NARCE D., ROUSSEL S., VIDAL F., BONCOMPAIN C., MARTEL C., MARTEL D., OUDIN A., BRUNETON M., VEROT V.,
Absents : /
Vu l’article L2122-4 du code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article L2122-7 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
M. Patrice CHAMAYOU a obtenu 15 (quinze) voix.
M. Patrice CHAMAYOU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 20 mars 2026
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
Patrice CHAMAYOU
AR Prefecture
043-214300626-20260320-20032026001-DE
Reçu le 23/03/2026