Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1774448286 AR001 ELECTION DU MAIRE
Déliberation - 1732872326 AR 003 ELECTION DES ADJOINTS
Procès Verbal - 1732872022 PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS
Déliberation - 1732872638 AR 011 DELEGATION ATTRIBUTION AU MAIRE
Déliberation - 1737107367 AR 002 INDEMNITES MAIRE ET ADJOINT
Conseil Municipal - 1688732304 001 ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MU
Déliberation - 1709284544 AR 001 APPROBATION CDG 2023
Déliberation - 1765361393 AR 001 ATTRIBUTION SUBVENTION AUX ASSOC
Déliberation - 1737107258 AR 001 PROJET MAIRIE ETUDE FAISABILITE
Déliberation - 1744787836 AR 001 VOTE TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX
Déliberation - 1732872237 AR 001 Election du Maire
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1732872237 AR 001 Election du Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
20 novembre 2024
N° 25112024001
ELECTION DU MAIRE
Vote
Pour 14
Contre
Abstention
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
NOV.
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 25 novembre 2024
L'an deux mil vingt quatre
et le vingt-cinq novembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Dominique MARTEL, doyenne d’âge des membres du conseil municipal.
Présents : Mrs MIGNE 1., ROCHER P., CHABIDON D., CHAMAYOU P., FOURY D. GARRABOS F., JASKIC E., MICHEL A., Mmes VIDAL F., MARTEL D., ROY S., BRUNETON M., VEROT V., BONCOMPAIN C.
Absents : Mr ARNAUD A,
Vu Particle L2122-4 du code général des collectivités territoriales ;
Vu l'article L2122-7 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
ler tour de scrutin
Nombre de bulletins : 14
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
M. Patrice CHAMAYOU a obtenu 14 (quatorze) voix.
M. Patrice CHAMAYOU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 25 novembre 2024
Pour extrait certifié conforme
Le Maire a
Patrice CHAMAYOU