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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Acte - D2025 06 30 Extrait du plan cadastral)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Commune :
LA CHAPELLE DES MARAIS (030)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 1094L
Document vérifié et numéroté Ie 06/02/2024
A Saint Nazaire (SDIF-44)
Par Cyril LAURENT inspecteur du Cadastre
Signé
Envoyé en préfecture le 12/06/2025
Reçu en préfecture le 12/06/2025 S [
Publié le 12/06/2025 OS
ID : 044-214400301-20250604-D20250630-DE
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBL
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Service Départemental des Impôts Fonciers
Pôle de Topographie et de Gestion Cadastrale
Antenne de Saint-Nazaire
1 rue Francis de Pressensé
44616 Saint Nazaire Cedex
Téléphone : 02 40 00 10 10
drfip44.sdif-ptgc@dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION Ÿ PRE
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) ST | | Es de leds - an D024
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires gate (3) Support numérique :
D'après le document d'arpentage
dressé
Par BARBERY XAVIER - ACTE)
a été établi (1): a aÙ
À - D'après les indications qu'ils ont fournies e
B - En conformité d'un piquetage : ne effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d'arpentage eue Page dont copie ci-jointe, dressé
le —— par géomètre à a ————, Réf. : S9540
Les propriétaires de. avoir pris connaissance des informations portées Le 29/01/2024
au dos de LA ise 6463.
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NS | { Fer! les re res Le Un rest epplicable que dans le ces d'une esquisse (plan rénové par vols de mise à Jour}, Dans Ja formule B, les propriélairas peuvent avoir effectué ose mêmes lepiquelage,
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