Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL26 41 Convention ADI
Déliberation - DEL26 50 Convention INITIO
Déliberation - DEL26 04 Avenant 5 convention ADS
unknown - DEL26 61 Convention taxiteur
Déliberation - DEL26 19 Commission administrative
Déliberation - DEL26 09 Election du Maire
Déliberation - DEL26 31 Representants CNAS
Déliberation - DEL26 35 Delegues MLAJ
Déliberation - DEL26 22 Commission finances
Déliberation - DEL26 23 Commission logement
Déliberation - DEL26 51 Convention UDSP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Injoux-Génissiat.
Lien du pdf (Déliberation - DEL26 51 Convention UDSP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Justice et droit,
Département de l’AIN Envoyé en préfecture le 03/06/2026
Reçu en préfecture le 03/06/2026
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL : Publié le 03/06/2026
DE LA COMMUNE D’INJOUX-GENISSIAT ID : 001-210101895-20260601-DEL26_51-DE
er N° 26/51 SEANCE DU 1° JUIN 2026
Nombre de Membres L'an deux mil vingt-six, le premier juin à dix-huit heures trente, le conseil municipal En Exercice : 15 d’Injoux-Génissiat, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, Présents pour le vote: 14 dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Denis . MOSSAZ, Maire.
Greu on ‘ u Date de convocation du Conseil Municipal et affichage : 20 mai 2026
Pour : | 14 Membres présents à la séance : Mmes MM BALAGHNI Samir, BALSEM Lydie, Ab . o BLANC Valérie, BOSSON Pascale, CARREZ Laurent, DEROBERT Magali, FILLOD stention Claude, FOUCART Bernard, GRATTE Philippe, MOSSAZ Denis, MOSINI Pascale, Contre : 0 NICULESCU Chrisitan, PRUDHOMME Joël, SELLIER Sophie.
Absents ou excusés : KREUTNER Stéphanie
Secrétaire : Bernard FOUCART
Objet : Convention simplifiée de formation professionnelle
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de former tous les agents de la commune aux gestes de Sauveteur Secouriste au Travail.
Il présente la convention simplifiée de formation professionnelle établie par l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l'Ain qui définit les modalités de déroulement de la formation.
La mission de formation de l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers est prévue pour se réaliser dans les termes de la convention pour un montant de 1 400 € la session.
Le Conseil Municipal
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
æ Approuve la convention à intervenir avec l'Union Départementale des Sapeurs- Pompiers dans les termes de la convention en annexe.
æ Autorise Monsieur le Maire à signer l'ensemble des documents nécessaires à la mise en place et la réalisation de la convention.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an susvisés.
Le secrétaire ET Le Maire,
Bernard FOUCART Denis MOSSAZ
Page 1 sur 1