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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 159 dm 1 budget zac pont la lameebf9)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
contaunanté
de comiaunes du
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 8 décembre2009 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 2 décembre 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Nombre de pouvoir : 3 (jusqu'à la délibération n° 2009-140) 4 {à partir de la délibération n° 2009-141)
Mme Corine MEYER est nommée secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Commune de Briançon : M. Gérard FROMM - M. Raymond CIRIO Gusqu'à la délibération n° 159) - Mme Marie MARCHELLO (représentant M. Raymond CIRIO à partir de la délibération n° 160)- M. Yvon AIGUIER (représentant M. Alain MICOLOSO) - Mme Marie-Hélène PONSART — M. Maurice DUFOUR — M. Mohamed DJEFFAL — Mme Aurélie POYAU — M. Eric PEVTHIEU Mme Nicole GUERIN -Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2009-140) - M. Christian FERRUS (représentant M. Philippe SEZANNE).
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC (à partir de la délibération n° 2009-1358)
Comimune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M, Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains: M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI —- M. Edmond CADET (représentant Mme Béatrice KOEKKOEK)
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE (jusqu'à la délibération n° 2009-140) — M. Marc FORNEST.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX -— Mme Catherine CHAUVIN (représentant M. Philippe STOCKLI) — M. Philippe MARTACHER. :
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M, Alain BLOCH TREFOUSSE,
Commune de Villar d’Arène : M. Xavier CRET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL.
AVAIENT DONNE Pouvoir : M. Thierry DUCURTIL à M. Henry RAOUX
Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET
M. Christian BREMOND à Brigitte BOREL
M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI (à partir de la délibération n° 2009-141)
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 8 décembre 2009 -— Délibération n° 2069-159/DM 1 Budget ZAIC Pont la Lame
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Briançon - Cervières Le Monêtier des Hains - Montgenèvre - Névache fe Saint Chaftrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - Villard Saint Pancrace F5 Ë
as la délibération n°2009-041 du Conseil Cornmunautaire du 30 mars 2009, relative au vote du BudGet
Primitif 2009 du budget « ZAC Pont La Lame »,
Yu le courrier en date du 29 avril 2009 de Mme Claude BOSSY, Trésorière Principale de Briançon, sollicitant
la régularisation des comptes 33 et 35,
Du l'avis favorable de la Commission « Finances » en date du 23 novembre 2009,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 30 novembre 2009,
Considérant a nécessité d'ajuster les crédits budgétaires ouverts lors du vote du Budget Primitif,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en app L 2121-21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
ci-dessous :
Changement de.chapitre
010 Stocks | 040 Opérations d'ordres
DÉPENSES
3351 Terrains - 2 500.00 +2 500.00 3354. Etudes - 49:503.00 +49 503.00 3355 Travaux -832 723.00 +832 723.00 3555 Terrains aménagés - 2. 611.581.00 +2 611 581.00 Sous Total -.3:496 307.00 +. 3 496 307.06 RECETTES
3351 Terrains - 623 390.00 + 623 399.00 3354 Etudes - 189 691.00 +.189 691.00 3355 Travaux -.1 704 772,00 + 1.794 772.00 3358 Autres - 3 718.00 +3 718.00 3555 Terrains aménagés - 2 611 581:00 + 2611 581.00 Sous Total - 5.223 161.00 +.5 223 161.00 TOTAL GENERAL 0.00
Adopte la décision modificative du budget «ZAC Pont La Lame » 2009 telle que présentée
Date dépôt S.P. :
Date affichage :
Pour copie con
"i fsu Le Présicer| C Ë
Alain FARDELLA
Conseil Communautaire du 8 décembre 2009 - Délibération n° 2009- 159 É & RS Page 2/2