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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Crêts en Belledonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
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LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2022
DÉLIBÉRATIONS
Date d’enregistrement des délibérations au contrôle de légalité : 19 décembre 2022
Délibération 84 - Annexe n° 2 a la convention relative aux prestations de transports sanitaires
au départ des stations du domaine alpin et du domaine nordique de la commune / tarifs
ambulance des alpes saison 2022/2023
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 85 – Tarifs des secours sur les domaines alpins du Grand plan et nordique du Barioz
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 86 – Convention relative à la sécurité des pistes et à l’organisation des secours
sur le domaine du Grand plan
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 87 – Procédure de présentation de la synthèse de la qualité des comptes par le conseiller aux décideurs locaux
Délibération adoptée avec 13 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions
Délibération 88 – Répartition des subventions aux associations
Délibération adoptée à l’unanimité
Délibération 89 – Concours photos / achat pour l’attribution de lots
Délibération adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Président de séance
Agnès DARBON 1er adjoint Pierre LAMBERT
Pour le Maire empêché