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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 AR 5
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 AR 5.1.b CCGC PLUi SUP Plan Approbation compressed
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 AR 5.1.b CCGC PLUi SUP Plan Approbation compressed)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
” Ervoyé en préfecture le 24/03/2020 Reçu en préfecture le 24/03/2020
GRAND Affiché le Fe
CHAM BO RD
ID: 041-244100798-20200302-041_001C_2020-DE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND CHAMBORD
PIÈCE 5 - ANNEXES
SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE - PLAN
Vu POUR ÊTRE AMNEXE À LA DÉLBÉRATON Du CONSEL communauraiRE ou : 2 mars 2020
LE PRÉSOENT, GLES CLÉMENT
EH oder vo
AC1_Monuments historiques
ACT : protection des monuments historiques
AC2 : protection des sites et monuments naturels classés
AC2 Sites_inscrits_classes
AC4_Patrimoine arcgitectural et urbain
AS1_Perimetre_AEP
13_Canalisation_Gaz
14_Lignes_electriques
14 : établissement des canalisations électriques
17_Stockage_Gaz
17 : stockage souterrain de gaz
Contraintes_aeronautiques
PM : plans d'expositions aux risques naturels prévisibles
PM2_Installations_classees
PT1_Protection_perturbations_Çlectroniques
PT1_Protection_obstacles
T5 : Servitudes aéronautiques de dégagement
T5_Degagement_aeronautique
Surface bati
Limite parcellaire
JU
4
OOSEENDZ8IIDTENEUO
Limite communale
Limite d'intercommunalité
se 25 5 km