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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buis-les-Baronnies.
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Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Eau et assainissement,
Buis-les-Baronnies, le 7 novembre 2024 Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 6 novembre 2024 à 19h30 COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE N° CATEGORIE OBJET VOTE 2024- Approbation du procès-verbal du Conseil Unanimité / Assemblées Municipal du 26 septembre 2024 (16 voix) Administration Désignation d’un conseiller délégué à la Maison Unanimité -73 générale Familiale Rurale des Baronnies (16 voix) Désignation d’un conseiller délégué au Parc Unanimité -74 Naturel Régional des Baronnies Provençales (16 voix) Ressources Mise en place du nouveau régime indemnitaire de Unanimité -75 humaines la police municipale (ISFE) (16 voix) Participation obligatoire au financement la Unanimité -76 prévoyance (PSC) — maintien de salaire des (16 voix) agents Détermination d’un taux de vacation pour les Unanimité -77 années 2024 et 2025 (16 voix) Unanimité -78 Recrutements d’agents contractuels (16 voix) Convention opérationnelle tripartite avec Unanimité -79 Projets l’EPORA et la Communauté de Communes pour la (16 voix) requalification du tènement Ducros Convention avec l’EPORA pour la mise à Unanimité -80 disposition d’un local à la Z.A. La Palun (16 voix) Attribution des marchés de travaux pour Unanimité -81 Marchés publics l’aménagement du rez-de-chaussée des Dauphins (16 voix) Acquisition d’un véhicule d’occasion pour les Unanimité -82 services techniques (16 voix) Unanimité -83 Finances Subventions aux associations (16 voix) Subvention à Drôme Aménagement Habitat pour Unanimité -84 l’opération de construction de 21 logements (16 voix) Quartier Sous-Ville Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Unanimité -85 dans la limite du quart des crédits ouverts au (16 voix) budget de l’exercice précédent Opérations réciproques entre budgets annexes et Unanimité -86 principal (16 voix) Eau et Unanimité -87 Validation du RPQS 2023 de l’eau assainissement (16 voix) Unanimité -88 Validation du RPQS 2023 de l’assainissement (16 voix) A Le 7 novembre 2024, Le Maire, S. BERNARD II Mairie, 70 rue de la Gare - 26 170 Buis-les-Baronnies - 7 .34 - mairie@buislesbaronnies.fr