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Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Buis-les-Baronnies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR synth CM du 26.06.2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
SYNTHETIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26JUIN
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
DELIBERATION
OBJET
VOTE
Unanimité
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
mai
2023
(17
voix)
Unanimité
N°
2023-50
Désignation
d’un
élu
délégué
à l’ASA
du
Canal
du
Moulin
(17
voix)
Convention
de
disponibilité
des
personnels
communaux
sapeurs-
Unanimité
N°
2023-51
pompiers
volontaires
(17
voix)
Recrutement
d’emplois
contractuels
pour
accroissement
saisonnier
et
Unanimité
N°
2023-52
temporaire
d’activité
(17
voix)
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
pour
le
Unanimité
N°
2023-53
budget
principal
au
1er
janvier
2024
(17
voix)
Unanimité
N°
2023-54
Subvention
exceptionnelle
en
faveur
des
sinistrés
de
Sécieron
(17
voix)
Classement
de
parcelles
dans
le
domaine
public
communal
-
Chemin
Unanimité
N°
2023-55
de
la
Source
(17
voix)
Unanimité
N°
2023-56
Étude
de
la
friche
Ducros
—
Mise
à jour
du
plan
de
financement
(17
voix)
Attribution
du
marché
de
travaux
de
lutte
contre
les
fuites
d’eau
Unanimité
N°
2023-57
potable
(4ème
tranche)
et
de
réfection
des
rues
et
ruelles
associées
(17
voix)
Signature
de
la
convention
d’opération
de
Revitalisation
du
Territoire
Unanimité
N°
2023-58
(ORT)
dans
le
cadre
du
programme
Petites
Villes
de
Demain
(PVD)
et
(17
voix)
Centres
Villes
et
Villages
(CVV)
Dossier
SDED
260630098AER
:Renforcement
du
réseau
BT
à partir
du
Unanimité
N°
2023-59
poste
LES
OLIVIERS
par
mutation
(17
voix)
Dossier
SDED
260630095AER
:Renforcement
du
réseau
BT
à partir
du
Unanimité
N°
2023-60
poste
LE
COSTE
(17
voix)
Le
procès-verbal
sera
consultable
après
son
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal
en
mairie
et
sur
le
site
internet
www.
buislesbaronnies.fr
Fait
à Buis-Les-Baronnies
le
27juin
2023,
Affiché
pour
être
porté
à la
Le
Maire,
Sébastien
BERNARD
connaissance
du
public
le