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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buis-les-Baronnies.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Jeunesse,
Buis-les-Baronnies,
le
23
mai
2024
Réunion
du
Conseil
Municipal
le
Mercredi
22
mai
2024
à
19h30
à
l’Office
du
Tourisme
(ex)
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
N°
CATEGORIE
OBJET
VOTE
2024-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Unanimité
f
Assemblées
Municipal
du
8 avril
2024
(16 voix) Unanimité
-38
Finances
Subventions
aux
associations
(15
voix)
Avenant
au
marché
de
travaux
du
deuxième
programme
de
lutte
contre
les
fuites
d’eau
potable
—
Lot
2
Voirie
: Changement
du
SIRET
de
Unanimité
-39
Marchés
publics
l’entreprise
SPAGGIARI
FRERES
suite
à dissolution
(16
voix)
sans
liquidation
par
transmission
universelle
du
patrimoine
(TU
P).
Modification
du
règlement
du
marché
du
Unanimité
-40
Foires
et marchés
mercredi
pour
la
gestion
des
déchets
(16
voix)
Modification
du
règlement
du
marché
du
samedi
Unanimité
-41
pour
les
modalités
d’encaissement
(16
voix)
Unanimité
-42
Tarif
de
la
foire
de
la
Fête
du
Tilleul
(16
voix)
Schéma
directeur
assainissement
Approbation
Unanimité
-43
Projets
du
chiffrage
estimatif
et
du
plan
de
financement
(16 voix)
des
études
Approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
Unanimité
-44
de
l’aménagement
de
la
médiathèque
dans
un
(16 voix)
espace
culturel
mutualisé
Approbation
de
l’étude
sur
la
requalification
du
Unanimité
-45
tènement
Ducros
et
demande
de
subvention
(16
voix)
Fonds Vert
—
Recyclage
Foncier
Étude
Filière
des
Plantes
à Parfum,
Aromatiques
Unanimité
-46
et
Médicinales
(PPAM)
—
Approbation
du
projet
(16
voix)
et
plan
de
financement
Le
23
mai
2024,
Le
Maire,
Sébastien
BERNARD
Mairie
de
Buis-les-Baronnies,
7Q,
rue
dela
Gare
—
26170—Tel; 04.75.2807.34
—
Fax:
04.75.28.20.50
Mail:
mairie@buislesbaronnies.fr