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Séance - 02 seance du 22 fevrier 2024
Séance - seance 103231
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance 103231)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
SÉANCE DU 01 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
Délibérations :
N° de
l'acte
021/2023
022/2023
023/2023
024/2023
025/2023
026/2023
027/2023
028/2023
29/2023
030/2023
031/2023
032/2023
Rubrique
Finances locales - Décisions budgétaires —
Délibérations afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions budgétaires —
Délibérations afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions budgétaires -
Délibérations afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions budgétaires -
Délibérations afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions budgétaires -
Délibérations afférents aux documents
budgétaires
Domaines de compétences par thèmes - Aide
sociale - Personnes
âgées
Domaines de compétences par thèmes - Aide
sociale - Personnes âgées
Finances locales - Fonds concours
Domaine et patrimoine - Location
Commande publique - Marchés publics -
Avenants
Domaine et patrimoine - Autres actes de
gestion du domaine public
Domaine et patrimoine - Locations
Intitulé de l'acte
Vote du Compte Administratif 2022 - Budget
commune
Vote Compte Administratif 2022 - Budget RPA
Vote Compte Administratif 2022 - Budget AEP
Vote Compte Administratif 2022 - Budget LOT LE
PRIOLAT
Affectation des résultats - Budget COMMUNE
2022
Adoption de la convention avec le Département
de la Dordogne et la commune de Castels et
Bézenac pour la réalisation des travaux
d'aménagement de sécurité de la rue Sainte
Sabine
Présentation d'une convention sur la prise en
charge de la téléassistance
Participation de la commune aux travaux
d'extension électrique sis Le Pigeonnier
Révision des tarifs de location de salles - Petit
Foyer et Grand Foyer
Mission complémentaire ATD pour le dossier de
réhabilitation de l'immeuble TETON
Dénomination des passages complémentaires
perpendiculaires à la rue Gambetta
Convention de mise à disposition pour une
activité de reliure à la Justice de Paix
D D D AE RE HR RE
Le Maire,
M. Christian SIX.
Le secrétaire de séance,
M. Marc AUDOUARD.