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Séance - seance 15 novembre 2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance 15 novembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
SÉANCE DU 15 NOVEMBRE 2022
Délibérations :
N° de
l'acte
113/2022
114/2022
115/2022
116/2022
117/2022
118/2022
119/2022
120/2022
121/2022
122/2022
123/2022
124/2022
125/2022
126/2022
. N° du Rubrique thème
Domaine et patrimoine - Autres
actes de gestion du domaine
public
Fonction publique - Personnel
contractuel
Fonction publique - Autres
catégories de personnels
Fonction publique - Autres
catégories de personnels
Finances Locales - Divers
Finances locales - Décisions
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires
Commande publique - Actes
relatifs à la maîtrise d'œuvre
Domaines de compétences par
thèmes - Environnement -
déchets
Domaine et patrimoine - Autres
actes de gestion du domaine
public
Institutions et vie politique -
intercommunalité
Domaine et patrimoine -
acquisitions
Autres domaines de
compétences des communes
8.8.2
3.5
5.2.5
2
Intitulé de l'acte
Adoption Avant-Projet Réhabilitation Teton
Renouvellement agent en charge du
marché
Renouvellement contrat PEC agent en
charge RPA
Renouvellement contrat PEC agent voirie
Autorisation sortie de l'actif
Adoption DM4 Budget communal
Adoption DM2 BIS Budget RPA
Adoption DM2TER Budget RPA
Adoption convention groupement de
commande CCVDFB
Vote d'une motion Redevance incitative
Mise en place d'un forfait eau potable pour
les usagers de la RA
Modification CA SAS Foncière
Acquisition parcelles pour cheminement
piétonnier
Convention de partenariat pour le dispositif
{A nous la forme »
RH RH D D DD D D HRK
Le secrétaire de séance,
Mme Sophie BOUYSSOU
AA : / Le