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Séance - 03 27 seance du 27 mars 2025
Séance - 27 03 seance du 27 mars 2025
Compte-Rendu - compte rendu de la seance du conseil municipal du
Séance - seance 131222
Séance - seance 103231
Séance - seance 120423
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance 120423)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
SÉANCE DU 12 AVRIL 2023
Délibérations :
N° de
l'acte
033/2023
034/2023
035/2023
036/2023
037/2023
038/2023
039/2023
040/2023
041/2023
042/2023
043/2023
044/2023
045/2023
046/2023
Rubrique
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Subventions —
Accordées aux collectivités
Fonction publique - Personnel
contractuel
Fonction publique - Personnel
contraciuel
Commande publique - Marchés
Publics - Marchés négociés
Commande publique - Marchés
Publics - Marchés négociés
Commande publique - Marchés
Publics - Marchés négociés
N° du
thème
ba]
4.2
4.2
Intitulé de l'acte
Compte de gestion 2022
Vote du budget primitif 2023 - COMMUNE
Vote du budget 2023 - AEP
Vote du budget annexe 2023 - RPA
Vote du budget annexe 2023 - LOT LE
PRIOLAT
Vote des taux
Vote de l'affectation des résultats pour
l'équilibre du budget RPA
Admission en non-valeur sur le budget RPA
Demande de subvention au titre des Fonds
Verts pour des travaux de rénovation
thermique à la Mairie
Renouvellement du contrat PEC pour un
agent administratif à l'accueil
Adoption d'un contrat à durée déterminée
pour un agent technique dont le contrat
PEC n'a pas pu être renouvelé
Adoption du projet d'aménagement du
lotissement LE PRIOLAT suite au dossier Loi
sur l'Eau
Engagement consultation pour travaux de
viabilisation lotissement LE PRIOLAT
Attribution du marché de maitrise d'œuvre
relative aux opérations de réhabilitation du
système d'assainissement collectif, du
système de gestion des eaux pluviales et de
renouvellement du réseau d'adduction en
eau potable sur la commune de Saint
Cyprien 047/2023
048/2023
049/2023
050/2023
051/2023
052/2023
053/2023
054/2023
Finances locales - Fonds de
Concours
Finances locales - Fonds de
Concours
Commande publique - Marchés
Publics - Marchés négociés
Domaine et patrimoine -
Aliénations
Autres domaines de
compétences — Divers
Domaines de compétences par
thème - Transport
Domaine et Patrimoine - Location
Autres domaines de
compétences - Vœux et motions
7.8
7.8
3.2
8.8.5
8.7
3.3
7.4
Travaux d'éclairage public — Jardin Bas et
Route de Sinzelle Co
Travaux Télécom - Jardin Bas et Route de
Sinzelle . L
Choix de la procédure de Marché Public
de travaux pour la réhabilitation de
l'immeuble TETON .
Adoption d'une convention d'aide à
l'immobilier avec la SCI Le Petit Moulin dans
le cadre de son extension
Adoption des nouveaux statuts de l'Agence
Technique Départementale 24
Adhésion à l'Association Rail PlUS
Convention de mise à disposition local 18
Rue des Remparts - Mme CABANAC
Motion pour la reconnaissance catastrophe
naturelle
ARR RER D DA DD HRK AK RE AE K
Le Maire,
M. Christian SIX.
Le secrétaire de séance,
M. François BAIGNEAU.