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Compte-Rendu - compte rendu reunion du 17 decembre 2018
Séance - 12 seance du 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - 12 seance du 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Humanitaire,
N° de
l'acte
115/2024 7.10
116/2024 1.1.2
117/2024 8.9
118/2024 7.1.2
119/2024 7.1.2
120/2024 7.1.2
121/2024 7.1.2
122/2024 4.1
123/2024 9.1
124/2024 7.5
125/2024 7.5.3
Le Maire,
SÉANCE DU 11 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
Domaine d'intervention
Finances locales - Divers
Commande publique - Marchés
publics - Marchés négociés
Domaines de compétence par
thèmes - Culture
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations afférents
aux documents budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations afférents
aux documents budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations afférents
aux documents budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations afférents
aux documents budgétaires
Fonction Publique - Personnel
titulaire et stagiaire
Autres domaines de compétences -
Autres domaines de compétences
des communes
Finances locales - Subventions
Finances locales - Subventions -
Autres
Intitulé de l'acte
Instauration d'une contre-valeur Eau Potable
Réhabilitation de la Friche TETON : Résiliation du
marché pour le lot peinture avec la SARL
SONEX et relance d'une nouvelle procédure
Adoption d'une nouvelle convention cadre
pour la mise en place de Micro-Folies
Adoption DM2 - Budget AEP
Adoption DM3 - Budget principal
Adoption DM3 - Budget RPA
Engagement des dépenses avant le vote du
budget 2025
Adhésion au service de médecine
professionnelle et préventive du CDG24
Mise à disposition de service par le Syndicat des
Eaux de la Dordogne (SMDE24) - Convention
DSP
Demande DETR - Modernisation Parc Eclairage
Public
Subvention séjour pédagogique MFR
RAR DH DH D D RH ARR HER
M. Christian SIX.
La secrétaire de séance,
M. Nicolas BLAIS.
l