Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Haute Ariège - Conseil
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées
unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées - Conseil 23 04 26 detail des votes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées - Conseil 23 04 26 detail des votes)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Budget,
Domaine N° délibération Objet Pour ContreAbstentions titulaires suppléants procurations Détail du vote
2026-DL-037 Compte-rendu des délégations au bénéfice du Président de la
Communauté, en application des dispositions de l’article L5211-10
du CGCT
57 2 7 Point non soumis au vote
2026-DL-038 Fixation des indemnités de fonction du Président et des vice-
présidents 66 57 2 7
Accord à l'unanimité
2026-DL-039 Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président de
la CCPAP, en application de l’article L.5211-10 du CGCT 66 57 2 7
Accord à l'unanimité
2026-DL-040 Aménagement : Désignation de représentants de la CCPAP au sein de la CDAC, CAUE et AUAT 66 57 2 7
Accord à l'unanimité
2026-DL-041
ARCLIE : Désignation de représentants de la CCPAP 66 57 2 7
Accord à l'unanimité
2026-DL-042 SPL Agence Régionale Energie Climat (AREC) Occitanie : Désignation de représentants de la CCPAP 66 57 2 7
Accord à l'unanimité
2026-DL-043 Association pour la navigabilité de la rivière Ariège : Désignation de représentants de la CCPAP 66 57 2 7
Accord à l'unanimité
2026-DL-044
Conseil d’administration de l’Office de Tourisme Intercommunal :
Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
Arrivée de Christelle COUPADE à 19h28 entrainant le
début du pouvoir de Nathalie RUMEAU
2026-DL-045 Comité National de l’Action Sociale (CNAS) : Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-046 Commission départementale consultative des gens du voyage : Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-047 Commission Locale de l’Eau (CLE), SAGE : Désignation de
représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-048
Economie : Désignation de représentants de la CCPAP au sein des
Agence Ariège Attractivité, BGE et Initiative Ariège
68 58 2 8
Triple A et BGE Ariège: Accord à l'unanimité
Initiative Ariège : Accord à la majorité 63 voix pour
C.COUPADE, 2 pour M.TROVALET et 3 abstentions
2026-DL-049 Environnement : Désignation de représentants de la CCPAP au sein
des associations Haies ariégeoises et COFOR 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-050
Etablissements publics locaux d’enseignement : Désignation de
représentants de la CCPAP
68 58 2 8
Accord à l'unanimité pour tous les établissements sauf
le collège Rambaud à Pamiers
3 voix pour M,TROVALET, 61 voix pour M.ANDRE et 4
abstentions
2026-DL-051
Habitat : Désignation de représentants de la CCPAP au sein de
ALOGEA, le comité de pilotage du Plan départemental d’action pour
le logement des personnes défavorisées, Un toit pour tous et
commission Droit Au Logement Opposable
68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-052
Syndicat Mixte d’Accueil des Gens du Voyage (MANEO) :
Désignation de représentants de la CCPAP
68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-053
Agriculture : Marque Nòu : Désignation de représentants de la
CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-054
PETR de l’Ariège et GAL LEADER : Désignation de représentants de la
CCPAP
68 58 2 8
PETR: Accord à l'unanimité
GAL LEADER: Accord à la majorité
2 voix S.CAUMARTIN , 65 voix G.PONS et 1 absention
2026-DL-055
Santé : Désignation de représentants de la CCPAP au sein du conseil
de surveillance du CHIVA et du Conseil Territorial de Santé de
l'Ariège de l’ARS
68 58 2 8 Accord à l'unanimité
2026-DL-056
Syndicat du Bassin du Grand Hers : Désignation de représentants de
la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-057 SCIC du Plantaurel : Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-058
Syndicat mixte du SCOT Vallée de l’Ariège : Désignation de
représentants de la CCPAP
68 58 2 8
Accord à l'unanimité sauf pour le poste n°6
3 voix pour S.CAUMARTIN , 62 Voix pour A.LEBEAU et
3 abstentions
2026-DL-059 SDE 09 : Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-060
Syndicat mixte pour l’accueil des gens du voyage en Ariège
(SMAGVA) : Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-061 SMDEA : Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-062 SMECTOM : Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-063
Solidarité : Désignation de représentants de la CCPAP au sein des
Centres Locaux d’Information et de Coordination Gérontologique
(CLIC) de Pamiers et de Saverdun et Mission Locale
68 58 2 8 Accord à l'unanimité
2026-DL-064
Syndicat Mixte d'Aménagement des Rivières du Val d'Ariège :
Désignation de représentants de la CCPAP 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-065
Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de
l’Aérodrome d’Intérêt Départemental de Pamiers – Les Pujols :
Désignation de représentants de la CCPAP
68 58 2 8 Accord à l'unanimité
2026-DL-066 Adoption du règlement budgétaire et financier 68 58 2 8
Accord à l'unanimité
2026-DL-067 Débat d'orientation budgétaire
58 2 8
non soumis au vote prend acte de la tenue du débat
d'orientations budgétaire
24 avril 2026
Conseil de communauté du 23 avril 2026 détail des votes
FINANCES
ADMINISTRATION
GENERALE
DONNE ACTE
DONNE ACTE