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unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées - detail votes conseil du 11 avril 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes d'Ariège Pyrénées - detail votes conseil du 11 avril 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Domaine N° délibération Objet Pour ContreAbstention titulaires suppléants procurations Précisions 2026-CNI-002 Installation du conseil communautaire 72 70 1 1 Non soumis au vote
2026-DL-031
Election du président 70 1 1
Elu à la majorité absolue : Jean-Philippe SANNAC
Détail des votes dans le procès-verbal de l'élection
du Président
2026-DL-032 Détermination du nombre de vice-présidents et des autres
membres du bureau 72 70 1 1
Accord à l'unanimité
2026-DL-033
Election des vice-présidents de la Communauté de communes 70 1 1
Détail des votes dans le procès-verbal de l'élection
des Vice-présidents et des membres du bureau
2026-DL-036 Modification de la délibération 2026-DL-032 portant
détermination du nombre de vice-présidents et des autres
membres du bureau afin d'augmenter le nombre de membres du
bureau à 6
69 3 70 1 1
Accord à la majorité
2026-DL-034
Election des autres membres du bureau de la communauté
70 1 1
Détail des votes dans le procès-verbal de l'élection
des Vice-présidents et des membres du bureau
2026-CNI-003
Lecture de la Charte de l'élu local par le Président et remise d'un
exemplaire à chaque conseiller communautaire
71 66 1 4
Non soumis au vote
Départ de MM. S.ROBERT, D.PRAX, LEBEAU,
CHABAL-VIGNOLES entrainant les procurations de :
Clarisse CHABAL-VIGNOLES à Françoise LAGREU-
CORBALAN
Anne LEBEAU à Gilles KERRMANN
Denis PRAX à Max BELLINI
2026-DL-035 Compte-rendu des délégations au bénéfice du Président de la Communauté, en application des dispositions de l'article L5211-10
du CGCT
71 66 1 4
Non soumis au vote
Affiché et publié sur le site internet le 15 avril 2026
Conseil de communauté du 11 avril 2026 détail des votes
ADMINISTRATION
GENERALE