Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+Cm+du+8+juin+2021
Compte-Rendu - Compte rendu+du+11+janvier+2021?t=1740039025
Compte-Rendu - Compte rendu+du+11+janvier+2021?t=1744356601
Compte-Rendu - Compte rendu+du+11+janvier+2021?t=1737100713
Compte-Rendu - compte rendu+du+CM+du+28+janvier+2019
Compte-Rendu - CM 19 janvier 2021
Conseil Municipal - CM+du+19+Février+2020
Compte-Rendu - Comptes rendus+du+CM+du+03+02+2022
Compte-Rendu - Compte rendu janvier 2021
Conseil Municipal - cm+du+21+12+2021
Compte-Rendu - Compte rendu+du+CM+du+19+Janvier+2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+du+CM+du+19+Janvier+2021)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JANVIER
2021
Le
quorum
est
atteint
: 11
conseillers
sont
présents
à
l'ouverture
de
la séance
Secrétaire
de
séance
: Thierry
Segond
Secrétaire
auxiliaire: Véronique
Lapacherie
Absent(e)s
: Bernard
J-Luc,
Liachenko
Tatiana,
Bouyssou
Vanessa
a
donné
procuration
à
Mézy
Amandine,
Galineau
Sébastien
a donné
procuration
à
Méjecaze
Jean-Paul.
1- Approbation
du
compte
rendu
du
10
décembre
2020.
Vote
unanime
2-Adoption
de
l'indice
de
l’augmentation
des
loyers
communaux
à
compter
du
1°
janvier
2021 :
Vote
à
l'unanimité
3-Comptes
Fêtes
et
Cérémonies
:
Imputation
sur
le compte
«
6232
» modification
de
la
phrase
par
:
«
Frais
liés
au
goûter
ou
cadeaux
des
aînés
»
Vote
à
l'unanimité
4-Maison
Courdès
—
Montant
financier
de
l’opération
—
demande
de
subvention
DETR
—
Région
- Département
Les
devis
présentés par Arikidéa
et
le
SDAIL
n'étaient
pas
en
équivalence.
Ils ont
donc
été
refaits.
Il convient
donc
de
redélibérer
sur
le
nouveau
montant
HT
et
TTC
pour
faire
les
demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
la
Région
et
le
Département.
Vote
à
l'unanimité
5-Maison
Courdès—-
Validation
OPC
(Mission
Ordonnancement
Pilotage
et
Coordination La
CAO
(commission
d'appel
d'offres)
s’est
réunie
le
19
janvier
à
17
h
30.
Après
avoir
analysé
les
offres
c'est
le
cabinet
BG.C2
Mr
Barrouliet
Guillaume
à
Lunegarde
qui
a
été
retenu Vote
à
l'unanimité
6-
Ecobarry
—
Règlement
Pas
de
décision
prise
— en
attente
du
règlement
et du
cahier
des
charges
7
—
PLUI
-
Questionnaire
Pas
de
décision
prise
8-Travaux
cœur
de
village
Certains
travaux
ont
été
mal
conçus
et
réalisés.
2
solutions
envisagées : -__
Procédure
contre
le
bureau
d'études
-__
Participation
aux
travaux
par
HBR
et
le
GRAND
Figeac
e
Grand
Figeac
va
participer
à
hauteur
de
8
171
€
de
travaux
e
HBR
pour
2 288,88
€ et 4
586€
Un
devis
de
la Société
STAP
pour
des
caniveaux
d'un
montant
de
4 423
€
Il
reste
à
la charge
de
la
commune
un
montant
de
18
000
€
9-
PLU
: Recours
de
Mme
Bouyssou
Elysabeth
Mme
Bouyssou
demande
une
modification
simplifiée
du
zonage
du
PLU
pour
la
parcelle
cadastrée
D
114
lui appartenant.
Sur
le document
cartographique
du
PLU,
la parcelle
D
114
ne
comporte
aucune
maison
(malgré
un
permis
de
construire
accordé
en
2012)
à
cet
emplacement
alors
que
sur
la
carte
de
zonage
du
PLU
téléchargeable
sur
cadastre.gouv,
la
maison
figure
bien
sur
la
parcelle
D
114
classée
en
zone
AP
(agricole
protégée)
au
lieu
de
A Vote
à
l'unanimité
10
Assainissement
-Extension
Mas
de
Bertrandy
:
1èe
étude
réalisée
par
le
SYDED
pour
31
habitations.
Projet
trop
onéreux,
arrêt
de
la procédure.
Courrier
à
envoyer
aux
abonnés
qui
voulaient
se
raccorder.
Informations
diverses
Courrier
du
géomètre
du
cadastre
pour
fixer
la
date
de
la
réunion
de
la
commission
de
la
CCID Travaux
gendarmerie
: En
attente
des
devis
de
: Mr
Morane
pour
l'isolation
/placo
- Mr
Belin
pour
un
montant
de
1 792
€-
Mr
Grimal
pour
les
portes
Transport
pour
les
restos
du
coeur
de
Lacapelle-Marival
: trajet
de
Cahors
à
Lacapelle-
Marival
prévu
le
11
février
2021.
Ecole
- Devis
pour
une
machine
à
laver
séchante
d’un
montant
de
499
€
HT
soit
509
€TTC
+
devis
pour
une
centrale
de
sécurité
708
€
Vœux
aux
familles
rédigés
par
le
conseil
d'école
à envoyer
Dépôt
Capel
: proposé
à
la
vente
au
prix
de
25
000
€
- devis
désamiantage
37
000
€.
En
attente
d’autres
devis.
Transport
scolaire
: problème
de
chauffeur
et
de
bus
-Voir
pour
accompagnateur
sur
la
ligne
de
Patrick
Chandelier
ainsi
qu'avec
la
commune
d’Assier
pour
une
participation
Cantine
Voir
pour
l'inscription
d'office
des
élèves
à
la
cantine.
Échangeur
de
Bélinac
—
travaux
prévu
pour
3
mois
à
partir
de
juin
2021 :
Bureau
de
l'Agence
Postale
Communal
transféré
à
la
mairie
début
Février.
Pas
de
préemption
pour
les
maisons
Gasquet
et Vermande.
La
séance
est
levée
à
21h30.