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Compte-Rendu - CR CM N°1 02 mars
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Plagnole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM N°1 02 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Conseil Municipal du 02/03/2020 1 / 2
COMMUNE DE PLAGNOLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2020
La séance est ouverte à 21h00
PRÉSENTS : M. Georges DUPUY, Maire ; Mme Martine LEZAT, 1° Adjoint au Maire ; M. Eric BOULGAKOFF, 2° Adjoint au Maire ; Mesdames Martine ROSSI, Josiane GRIJALVO, Mélanie SAJUS et Messieurs Michel DARIO, Laurent QUEMENER-TARRAUBE, Thierry ETCHANCHU, Bernard TOMASINI, Conseillers municipaux.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme Chantal ZANANDREA, conseillère municipale.
PROCURATION : /
Madame Josiane GRIJALVO a été nommée secrétaire de séance.
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Lecture et approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 09 décembre 2019.
1. DELIBERATION : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Georges DUPUY, Maire
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2019 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer ;
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;
Considérant :
1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
- Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2019, par le receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part. ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Conseil Municipal du 02/03/2020 2 / 2
COMMUNE DE PLAGNOLE
2. DELIBERATION : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
Monsieur le Maire donne la présidence à Madame Martine LEZAT pour présenter le compte administratif 2019 au Conseil Municipal.
Fonctionnement Investissement
Année 2019 Recettes
Dépenses
105 840,98 €
138 665,07 €
45 932,12 €
31 020,28 €
Résultat + 32 824,09 € - 14 911,84 €
Reprise CA 2018 + 206 791,01 € + 43 014,94 €
Résultat CA 2019 + 239 615,10 € + 28 103,10 €
Restes à réaliser en investissement : 0 €
Le Conseil, après délibération et à l'unanimité des présents (soit 9 voix dont 0 procuration), décide d'approuver le Compte Administratif 2019.
3. ELECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2020
Monsieur le Maire informe le conseil qu’en raison des prochaines élections municipales qui se dérouleront les 15 et 22 mars 2020 (si 2nd tour), il conviendrait de prendre les disponibilités de chacun pour tenir le bureau de vote.
Chaque élu se positionne sur un créneau horaire.
Le planning de permanences des élus au bureau de vote est complet.
4. QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le conseil que le SDEHG a adressé son rapport d’activité 2019. Monsieur le Maire laisse le rapport à disposition des élus pour qu’ils en prennent connaissance.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.