Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - ODJ CC 30012024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - ODJ CC 30012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
CONSEIL
MARDI 30 JANVIER
1. Approbation du procès-verbal
2. Représentation de la CARL devant le tribunal administratif de
Préfet de la Guadeloupe
3. Désignation des représentants de la Communauté d
conférence régionale zéro artificialisation des sols
4. Point d’information au Conseil
a) Désignation du conseiller communautaire monsieur Francs BAPTISTE au C des Iles de Guadeloupe
b) Désignation de la conseillère communautaire madame Nicole SINIVASSIN à l’A Départementale d’Information
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 30 JANVIER 2024 à 18h00
verbal du conseil communautaire de 19 décembre 2023
Représentation de la CARL devant le tribunal administratif de Basse-Terre dans l’affaire l’opposant au
Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant devant la conférence régionale zéro artificialisation des sols
Point d’information au Conseil communautaire
Désignation du conseiller communautaire monsieur Francs BAPTISTE au C
uadeloupe ;
Désignation de la conseillère communautaire madame Nicole SINIVASSIN à l’A nformation sur le Logement (ADIL).
du conseil communautaire de 19 décembre 2023
erre dans l’affaire l’opposant au
ération la Riviera du Levant devant la
Désignation du conseiller communautaire monsieur Francs BAPTISTE au Comité de Tourisme
Désignation de la conseillère communautaire madame Nicole SINIVASSIN à l’Agence