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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Eau et assainissement,
> Le Président, LÉ
vw ° Mesdames, Messieurs les Conseillers LA R j VI E RA
communautaires de la Communauté
DU L EVAN T d'Agglomération la Riviera du Levant
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION +4 + CEE VTT CEST mi Adi te.
Gosier, le Û5 MARS 2024
Pôle Ressources et Administration Générale
Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
Affaire suivie par : Nicole ROUNORD
Email : nrounord@tivieradulevant.fr
Tél : 0690 26 36 38
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 12 mars 2024
Réf: CC/EL/WK/MCI/NR/GS/2024-71
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègue(s),
J'ai honneur de vous convier à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le:
Mardi 12 mars 2024
à 18h00
en salle des délibérations de PHôtel de ville du Gosier
Vous trouverez ci-joint:
- l’ordre du jour
- les dossiers de séance
- un modèle de procuration de vote (si nécessaire)
Comptant sur votre présence effective, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Cher (es)
Collègue(s), l'expression de mes sentiments dévoués et cordiaux.
Le Président de la Communauté d'Agglomération
OMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION LE GOSIER/SAINTE-ANNE/SAINEFRANÇOIS/LA DÉSIRADE 93, boulevard
du Général de Gaulle 971900 LE.GOSIER - Standard : 0590 48 47 47 Fox : 0590 AS 47 49 / O5 90 53 08 97 ue
LA RIVIERA
DU LEVANT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
LE GOSIER/SAINTE-ANME / SAINTFRANÇOIS/ LA DÉSIRADE
COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION LE GOSIER/SAINTE-ANNE /SAINTFRANÇOIS / LA DÉSIRADE
93, boulevard au Général de Gaulle 97190 LE GOSIER - Standard : O590 48 A7 A7 Fax : O590 48 A7 A9 / O5 90 93 O8 97
CONSEIL
Commission
1. Approbation du procès-verbal
2. Approbation des protocole
Commission
3. Approbation de la convention de gestion pour les piscines en eau de mer
4. Information relative aux projet
libre service sur le territoire de la Communauté d'Agglomération la Riviera du Levant
2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 12 MARS 2024 à 18h00
Commission Vie institutionnelle et Administration Générale
verbal du Conseil communautaire du 6 février 2024
protocoles d’accord transactionnels
Commission Aménagement de l'espace communautaire
convention de gestion pour les piscines en eau de mer
projets d'Aménagement de pistes cyclables et
service sur le territoire de la Communauté d'Agglomération la Riviera du Levant
Vie institutionnelle et Administration Générale
2024
Aménagement de l'espace communautaire
convention de gestion pour les piscines en eau de mer
ménagement de pistes cyclables et de Stationnement vélo
service sur le territoire de la Communauté d'Agglomération la Riviera du Levant