Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC
Document publié le Mardi 7 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
LA RIVIERA
DU LEVANT Le Président, COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
A
Mesdames, Messieurs les Conseillers
communautaires de la Communauté
d'Agglomération la Riviera du Levant
Gosier, le 30 octobre 2023
Pôle Ressources et Administration Générale
Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
Affaire suivie par : Nicole ROUNORD
Email : nrounord(@rivieradulevant.fr
Tél : 0590 48 47 47
Objet : Convocation au Conseil communautaire du mardi 7 novembre 2023
Réf : CC/EL/WK/MCI/NR/GS/2023-383
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègue(s),
J'ai honneur de vous convier à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
mardi 7 novembre 2023
à 18h00
à la salle des délibérations de l'Hôtel de ville du Gosiet
Vous trouverez ci-joint :
- Pordre du jour
les dossiers de séance
- un modèle de procuration de vote (si nécessaire)
Comptant sur votre présence effective, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Cher (es) Collègue(s),
l'expression de mes sentiments dévoués et cordiaux.
Le Président de la Communauté d’Agglomérationdr az
(D (#
=: 42 iQ
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mardi 7 novembre 2023 à 18H00
Salle des délibérations de l'hôtel de ville du Gosier
Commission Vie institutionnelle et Administration Générale
1. Approbation du procès-verbal de 26 juin 2023
2. Approbation de la modification des statuts du SINNOVAL
Commission Développement Humain et Égalité Femmes/Hommes
3. Recrutement d’un poste d’animateur GALPA en contrat de projet
Commission Stratégie Financière et Évaluation des Politiques Publiques
4. Attribution de fonds de concours à la commune de Désirade
5. Modification du plan de financement du projet de Jardin partagé de Kervino 6. Reconstruction et extension du Complexe de tennis de la Ligue
7. Décision Modificative N°1 du Budget Principal
8. Information relative au virement de crédit N° 2023-01-DAF
Commission Développement économique
9. Approbation du collège public du comité de sélection GALPA CARL 10. Présentation du Diagnostic alimentaire de la CARL
Commission Affaires sociales et insertion
11. Modification du plan de financement du Bus France Services
2