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Compte-Rendu - 7 octobre 2022
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Lugagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 octobre 2022)
Thèmes du document : Sécurité routière, Justice et droit, Transports,
PROCES-VERBAL
MAIRIE DE LUGAGNAC (46260)
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2022
Etaient présents : François REYMANN, Nathalie DEVIMES, Philippe RAMOND, Catherine MORIN, Norbert FLACONECHE, Sophie WALTER.
Présents en visio conférence : Yannick MONTAGNE ayant donné pouvoir à Nathalie DEVIMES,
Laurence MARY ayant donné pouvoir à Sophie WALTER.
Absents excusés :
Vincent LAGARRIGUE, ayant donné pouvoir à Catherine MORIN,
Jean-François VIGNES, ayant donné pouvoir à Norbert FLACONECHE.
La séance, sous la présidence de Monsieur François REYMANN, Maire, est ouverte à 18h15.
Madame Sophie WALTER est nommée secrétaire de séance.
I. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 01 juillet 2022
Le Procès-Verbal est approuvé à l’unanimité.
II. Délibérations :
II-1 : Centre de gestion : convention de service informatique et progiciels et de service internet à compter du 1er janvier 2023
Actuellement la commune paye un abonnement annuel de 33 € au Centre de gestion départemental. Il s’agit d’offrir à la commune une aide technique pour ce qui concerne les marchés publics. Concernant la partie dématérialisation, il conviendra de vérifier que nous n’utilisons pas les services du CDG46. Si c’est bien le cas, le Conseil Municipal décide de ne pas renouveler la convention auprès du CDG46.
II-2 : Rénovation du Puy de Ferrières : choix du prestataire
Monsieur le Maire informe les conseillers que le deuxième prestataire sollicité, Monsieur Singlande, s’est rendu sur place et va transmettre son devis. Les travaux à effectuer sont très importants et plus visibles maintenant que le Puy est quasiment à sec. Pour ce dossier les aides du Département pourraient atteindre 55% du montant hors taxes des travaux. Le dossier devra être déposé avant la prochaine commission qui aura lieu en octobre. La commune cherche d’autres prestataires éventuels.
III. Informations et discussions
III-1 : Participation financière aux repas de la cantine scolaire – Ecole publique de Limogne en Quercy pour l’année scolaire 2022/2023
Monsieur le Maire donne son accord pour renouveler la subvention : 50 centimes d’euros par repas et par enfant scolarisé à Limogne.III-2 : SDAIL : proposition de travaux de sécurité routière.
Monsieur le Maire informe les conseillers qu’une conseillère du SDAIL s’est rendue à Lugagnac le 16 juillet. La commune attend maintenant son compte rendu et ses propositions. Les radars pédagogiques installés montrent de nombreux dépassements de vitesse, Chemin des Adrets, Route des Serres et Route du Barry. Madame Walter souligne que Route de la Capelette où il n’y a plus de radar pédagogique, les véhicules ne respectent pas la limitation de vitesse et qu’il serait bon d’y remettre un radar. Le Conseil prend note de sa remarque.
III-3 : Salle polyvalente : inventaire.
Pour des raisons fiscales et comptables, la Trésorerie demande une mise à jour des biens mobiliers communaux. Un inventaire sera prochainement dressé par la Mairie avec l’Association des Amis de Lugagnac.
III-4 : Proposition de panneau site du Moulin.
Monsieur le Maire présente aux conseillers le dossier d’Aurélia, habitante de la commune : un clin d’œil à Don Quichotte, sous la forme d’un panneau et d’un petit texte. Le Conseil Municipal décide d’un accord de principe de reprendre contact avec l’intéressée pour les modalités de réalisation.
IV – Questions diverses
IV-1 : Sécurité incendie.
Suite à la visite du SDIS (Service Départemental Incendie et Secours), 3 points d’eau incendie ont été répertoriés sur la commune : la réserve du Moulin, une citerne à Rastouillet et une borne non conforme au terrain de pétanque. Monsieur le Maire rappelle que la commune a l’obligation d’avoir une borne incendie avec un débit correct, ce qui n’est actuellement pas le cas. La mairie attend le conseil d’un technicien de la Saur qu’elle a contacté.
IV-2 : SYDED.
Nathalie Devimes informe les conseillers qu’une journée « Portes Ouvertes » est organisée par le SYDED le 17 septembre au centre de tri « nouvelle génération » de Catus, avec visite guidée et ateliers. L’information sera relayée dans « Panneau Pocket ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée le vendredi 7 octobre à 18h15 en Mairie.