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Procès Verbal - PV Elections PResident et VP avec Annexe Proclamat

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unknown - Communauté de communes - Béarn des Gaves - cmocv5x8801izjir8w3l3jp4e pv élection président e et vp Document publié le Vendredi 10 avril 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Béarn des Gaves - cmocv5x8801izjir8w3l3jp4e pv élection président e et vp)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BEARN DES GAVES

PROCES-VERBAL

RELATIF A L'ELECTION DU PRESIDENT ET DES MEMBRES DU BUREAU

Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 75 Nombre de conseillers en exercice : 75

Nombre de conseillers présents : 72 (dont 4 délégués suppléants)

Nombre de pouvoirs : 3

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

L'an deux mille vingt-six le seize avril à dix-huit heures et trente minutes, les membres du Conseil Communautaire se sont réunis à GUINARTHE-PARENTIES sur la convocation qui leur a été adressée par monsieur Thierry CABANKRE, président sortant de la Communauté de Communes du Béarn des gaves, ci-après dénommée CCBG, le 10 avril 2026.

Etaient présents mesdames et messieurs les conseillers communautaires titulaires dont les noms, non barrés, figurent au tableau ci- dessous.

ARRIBÈRE Daniel GRECHEZ-CASSIAU Roland MARTIN Alain

AUGÉ Valérie GUINDEUIL Frédéric MENDRIBIL Hervé

BALDAN Patrick HAGETF Claudine MERCURY Jean-Luc

BARNETCHE Louis HOURCADE Martine MILHET Jérôme

BARTHE Nadine HOURMILOUGUË-HALOUIN Sandrine | MINVIELLE Marie-Ange

BÉNÉGUI Nicolas LABACHE Phikippe MONTEGUT Marcel

BENGOCHEA Johan HABORDE Hlerent MONTREER Jean-Jacques

BILLERACH Jean-François LACAMPAGNE Bruno NAVARRE Caroline

BORDENEUVE Franck LAFOURCADE Daniel NEXON Grégory

BRANEYRE BOU NAJM Sylvie LAGARONNE-MaryyenRe NICOLAS Christophe

BUVAT Pierre LAHARANNE Éric OMNES Jean-Michel

CABANNE Thierry LALANNE Patrice PÉDEHONTAA Jacques

CASAMAYOR MONGAY Michel LANSALOT-MATRAS Francis PÉTRAU Céline

CASSOU Alexandre LAPEYRE Sébastien PÉTRALHean-Yves

CASTÉRA Marie-Bernadette LARCO Jean-Claude QUENTIN Kattalin

CAZALETS Henri LARROUDÉ Gilbert RABAT Irène

CHOPIN Marjorie HASSALE een RECALDE Annie

CORRIHONS Patrick LATAILLADE Jean-Robert SAINTE-CLUQUE Laurent

DAGUERRE André LATEULERE Jean-Jacques SALLENAVE Germain

DARRIGRAND Anthony LEKUONA Domenija SALLIER Éric

DOMERCQ Frédéric LENDRE Jean-Baptiste SAPHORES Sébastien

DUPLAT-JACOB Valérie LENDRE Jean-Paul SARRIQUET Carine

FATIGUE Jany LIBANTE Raymond TOUYA Dominique

FILATRIAU Jehan-Noël MALADOT Jean-Claude TOUZAA Guy

GERE Thierry MARS Stéphane VILLENAVE Pierre

Pouvoirs donnés :

HAGET Claudine à CASAMAYOR-MONGAY Michel, NAVARRE Caroline à DOMERCQ Frédéric & OMNES Jean-Michel à

CABANNE Thierry (31.Etaient également présents, les conseillers suppléants des communes disposant d'un seul titulaire : ces élus ont participé avec voix délibérative au vote du conseil communautaire, le délégué titulaire de leur commune étant absent et n'ayant pas donné pouvoir à un autre conseiller communautaire.

NOM et prénom Suppléant de

FRANÇAIS Hubert LABORDE Florent

LAGARONNE Damien LAGARONNE Maryvonne

DISCAZEAUX François LASSALLE Jean

CAZEMAJOR Marylin PÉTRAU Jean-Yves

1. INSTALLATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

La séance a été ouverte sous la présidence de monsieur Germain SALLENAVE, doyen d'âge, qui a déclaré les membres du conseil communautaire cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Madame Marjorie CHOPIN a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil communautaire.

2. ELECTION DU PRESIDENT

2.1 Présidence de l'assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil communautaire a pris la présidence de l'assemblée. || a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 72 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.

Il a ensuite invité le conseil communautaire à procéder à l'élection du/de la président.e. || a rappelé que le/la président.e est élu.e au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil communautaire. Si après deux tours de scrutin, aucun.e candidat.e n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le/la candidat.e le/la plus âgé.e est déclaré élu.

2.2 Constitution du bureau /de vote]

Le conseil communautaire a désigné 2 assesseurs : madame Valérie DUPLAT-JACOB et monsieur Frédéric GUINDEUIL.

2.3 Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller.ère communautaire est muni.e du boîtier de vote électronique qui lui est affecté; les conseillers.ères dotés.es d'un pouvoir disposent également du boîtier électronique affecté au/à la conseiller.ère qui leur a donné procuration [une seule procuration par conseiller.èrel.

Lorsque que le décompte des votes par l'application informatique est devenu fixe {ne s'incrémente plus], le nombre de votes enregistré est comparé au nombre maximal de votes représenté par la somme « nombre de conseillers.ères présents.es (titulaires et suppléants.es en l'absence des titulaires) + nombre de procurations ». En cas de différence, entre ces deux nombres, il est vérifié que cette différence correspond au nombre de conseillers.ères n'ayant pas souhaité participer au vote, afin d'éliminer tout dysfonctionnement d'ordre technique.

S'il s'avère qu'un.e ou plusieurs conseillers.ères ont voté ou voulu voter et que leur vote n'a pas été enregistré, il(s| ou elle(s] sont invités à utiliser à nouveau leur boîtier électronique. Le matériel et l’application informatique garantissent l’unicité du vote (un boîtier = un vote) et son caractère secret.

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de SCruïin.

2.4 Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique) : 75

c- Nombre d'abstentions : 4

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 71

e - Majorité absolue [si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 36INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

CABANNE Thierry 30 Trente

SAINTE-CLUQUE Laurent 41 Quarante et un

2.5 Proclamation de l'élection du président

Monsieur Laurent SAINTE-CLUQUE a été proclamé président et a été immédiatement installé.

3. ELECTION DES VICE-PRESIDENTS.ES

Sous la présidence de monsieur Laurent SAINTE-CLUQUE, élu président, le conseil communautaire a été invité à procéder à l'élection des vice-présidents.es. || a été rappelé que les vice-présidents.es sont élus.es selon les mêmes modalités que le président.

Le président a indiqué que la Communauté de Communes du Béarn des gaves doit disposer au minimum d'un vice- président et au maximum d'un nombre de vice-présidents correspondant à 20 % de l'effectif total du conseil communautaire, le cas échéant arrondi à l'entier supérieur, soit 15 vice-présidents au maximum Îla loi imposant une limite de 15 vice- présidents].

AU u de ces éléments, le conseil communautaire a fixé à 11 [onze] le nombre des vice-présidents.es.

3.1 Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller.ère communautaire est muni.e du boîtier de vote électronique qui lui est affecté; les conseillers.ères dotés.es d'un pouvoir disposent également du boïtier électronique affecté au/à la conseiller.ère qui leur a donné procuration {une seule procuration par conseiller.èrel.

Lorsque que le décompte des votes par l'application informatique est devenu fixe {ne s'incrémente plus], le nombre de votes enregistré est comparé au nombre maximal de votes représenté par la somme « nombre de conseillers.ères présents.es (titulaires et suppléants.es en l'absence des titulaires) + nombre de procurations ». En cas de différence, entre ces deux nombres, il est vérifié que ceite différence correspond au nombre de conseillers.ères n'ayant pas souhaité participer au vote, afin d'éliminer tout dysfonctionnement d'ordre technique.

S'il s'avère qu'un.e ou plusieurs conseillers.ères ont voté ou voulu voter et que leur vote n'a pas été enregistré, ills) ou elle(s] sont invités à utiliser à nouveau leur boîtier électronique. Le matériel et l'application informatique garantissent l’unicité du vote (un boîtier = un vote) et son caractère secret.

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

3.2. Election du 1° vice-président

3.2.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 2

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 73

e - Majorité absolue [si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 37

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

LARCO Jean-Claude 22 Vingt-deux

NEXON Grégory 51 Cinquante et un

3.2.2. Proclamation de l'élection du 1° vice-président

Monsieur Grégory NEXON a été proclamé premier vice-président et immédiatement installé.3.3. Election du 2°" vice-président

3.3.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 15

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 60

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 31

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

BILLERACH Jean-François 60 Soixante

3.3.2. Proclamation de l'élection du 2°" vice-président

Monsieur Jean-Francois BILLERACH a été proclamé deuxième vice-président et immédiatement installé.

3.4. Election de la 3°"° vice-présidente

3.4.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 10

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 65

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 33

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)

BARTHE Nadine 65 Soixante-cinq

3.4.2. Proclamation de l'élection de la 3°" vice-présidente

Madame Nadine BARTHE a été proclamée troisième vice-présidente et immédiatement installée.

3.5. Election du 4°" vice-président

3.5.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 3

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 72

e - Majorité absolue [si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 37

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

LAPEYRE Sébastien 36 Trente-six

TOUZAA Guy 36 Trente-six

3.5.2. Résultats du second tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 3d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 72

e - Majorité absolue [si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 37

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

LAPEYRE Sébastien 38 Trente-huit

TOUZAA Guy 34 Trente-quaire

3.5.3. Proclamation de l'élection du 4" vice-président

Monsieur Sébastien LAPEYRE a été proclamé quatrième vice-président et immédiatement installé.

3.6. Election du 5° vice-président

3.6.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 3

d - Nombre de suffrages exprimés Ib-c] : 72

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 37

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)

DOMERCQ Frédéric 48 Quarante-huit

LANSALOT-MATRAS Francis 24 Vingi-quaire

3.6.2. Proclamation de l'élection du 5°" vice-président

Monsieur Frédéric DOMERCAQ a été proclamé cinquième vice-président et immédiatement installé.

3.7. Election du 6%" vice-président

3.7.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au voie : néant

b - Nombre de votants {Votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'absitentions : 1

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 74

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 38

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

{dans l’ordre alphabétique)

BALDAN Patrick 37 Trente-sept

LENDRE Jean-Baptiste 37 Trente-sept

3.7.2. Résultats du second tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique) : 75

c - Nombre d'abstentions : 0

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 75

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur; si d'est un nombre pair, (d/2} + 1: 38INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

BALDAN Patrick 38 Trente-huit

LENDRE Jean-Baptiste 37 Trente-sept

3.7.3. Proclamation de l'élection du 6*"° vice-président

Monsieur Patrick BALDAN a été proclamé sixième vice-président et immédiatement installé.

3.8. Election du 7°" vice-président

3.8.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants {votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : ©.

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 75

e - Majorité absolue (si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 38

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

CASAMAYOR-MONGAY Michel 53 Cinquante-trois

QUENTIN Kattalin 22 Vingt-deux

3.8.2 Proclamation de l'élection du 7°" vice-président

Monsieur Michel CASAMAYOR-MONGAY a été proclamé septième vice-président et immédiatement installé.

3.9. Election du 8%" vice-président

3.9.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants {votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 4

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 71

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2) + 1: 36

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

ARRIBÈRE Daniel 41 Quarante et un

CHOPIN Marjorie 30 Trente

3.9.2. Proclamation de l'élection du 8" vice-président

Monsieur Daniel ARRIBÈRE a été proclamé huitième vice-président et immédiatement installé.

3.10. Election du 9%" vice-président

3.10.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c- Nombre d'abstentions : 15

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 60

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 31INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)

SAPHORES Sébastien 60 Soixante

3.10.2. Proclamation de l'élection du 9" vice-président

Monsieur Sébastien SAPHORES a été proclamé neuvième vice-président et immédiatement installé.

3.11. Election du 10%" vice-président

3.11.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants {votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 18

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 57

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 29

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

LATEULÈRE Jean-Jacques 57 Cinquante-sept

3.11.2. Proclamation de l'élection du 10° vice-président

Monsieur Jean-Jacques LATEULÈRE été proclamé dixième vice-président et immédiatement installé.

3.12. Election de la 11° vice-présidente

3.12.1. Résultats du premier tour de scrutin

a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : néant

b - Nombre de votants [votes comptabilisés par l'application informatique] : 75

c - Nombre d'abstentions : 18

d - Nombre de suffrages exprimés [b-c] : 57

e - Majorité absolue {si d est un nombre impair, d/2 arrondi à l'entier supérieur ; si d est un nombre pair, (d/2] + 1: 29

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

DES CANDIDATS.ES En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)

SARRIQUET Carine 57 Cinquante-sept

3.12.2. Proclamation de l'élection de la 11°" vice-présidente

Madame Carine SARRIQUET a été proclamée onzième vice-présidente et immédiatement installée.

4 OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS : néant.5 PROCLAMATION DES RESULTATS :

Sont proclamés en qualité de :

Fonction Nom ei prénom

Président.e M Caurent SANTE - LUE

Premier.èré vice-président.e M, € tég oryÿ UEXCN

Deuxième vice-président.é M ,Jean-François RiLLERRACH

Troisième vice-président.e Mme Vadine BRARTHE

Quatrième vice-président.g M. Sébastien LAPEVRE

Cinquième vice-président.é M,Frédérie DOHERCA

Sixième vice-président.e M, Patrick BALDAN

Septième vice-président.g H, Hidhel CASAMAYOR- MoN GAY

Huitième vice-président.g n, Dahiel ARRIRERE

Neuvième vice-président.# MH, Séhagti en SAPHORES

Dixième vice-président.é M, Jean -Jatq ues LATEU LERE

Onzième vice-président.e Mme Carine SARRIOUET

ouzième vice-président.e

Treizième Me préside... |

Quatorzième vice-président.e

Quinalémemes présidente

Les intéressés.es ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions : ils/elles sont membres du Bureau.

Le présent procès-verbal dressé et clos le 16 avril 2026 à sosossrsssseossessssocssese minutes, en double exemplaire, est signé par les membres du bureau et par l’ensemble des conseillers communautaires titulaires, présents ou représentés, et de leurs suppléants (si absence des titulaires).

Le/la président.e Le doyen d’âge Le secrétaire

f Lu 72 Là Tes £e«l SALLENAU E. Canmea f Ya e Chopin

ka

Les assesseurs : f y 1

Value LE lu Come Cdént

Les membres titulaires du conseil communautaire [ou leur(s) représentant(s)] : (voir document annexé au présent

procès-verbal)