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Compte-Rendu - CR 20230208 001
Acte - OJ 20230514 003
Procès Verbal - OJ 26 JUIN 2017
Conseil Municipal - 20190708CM OJ 8 JUILLET 2019
Acte - OJ 20230913 007
Acte - OJ 20220722 003
Acte - OJ 20240124 001
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20240124 001)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Justice et droit,
S POISSY CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JANVIER 2024, À 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 24 novembre 2023 au 12 janvier 2024
D) Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2023
E) Examen des rapports et projets de délibérations
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CABINET DU MAIRE
1. Motion de soutien pour que les Départements retrouvent des capacités d’investissement
Rapporteur : Madame le Maire
DIRECTION DES FINANCES
2. Budget principal 2024 : Débat des orientations budgétaires 2024
Rapporteur : Karine CONTE
3. Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée 2024 : Débat des orientations budgétaires 2024
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4. Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes Rapporteur : Karine CONTE
5. Forfait mobilités durables : mise à jour
Rapporteur : Karine CONTE
6. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le CIG sur les procédures de signalement
Rapporteur : Karine CONTE DIRECTION GENERALE
7. Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : capture des
animaux : modification des statuts
Rapporteur : Georges MONNIER
DIRECTION DE LA VIE CITOYENNE
8. Séparation de l’école primaire Robert Fournier en école maternelle Robert Fournier et école élémentaire Robert Fournier
Rapporteur : Vanessa HUBERT
9. Création de l’école primaire pour l’Ecoquartier Rouget de Lisle
Rapporteur : Vanessa HUBERT
10. Signature d’une convention de mécénat en nature avec Accrocamp Poissy, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
11. Signature d’une convention de parrainage financier avec Atypic Only, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
12. Signature d’une convention de parrainage financier avec Banque Populaire Val de France, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
13. Signature d’une convention de parrainage financier avec Nouvelles Frontières TUI – Travel Access, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
14. Signature d’une convention de parrainage financier avec Stadium Orgeval en faveur de « la Pisciacaise, la course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
********** RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
POISSY
Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire
TEE EE AE DEARME vrile-poissy.fr
Document publié sur le site de la ville le 24/01/2024