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Déliberation - 034 14 avril 2015 pj ok
Déliberation - 076 27 octobre 2015 pj ok
Document publié le Mardi 27 octobre 2015 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 076 27 octobre 2015 pj ok)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Culture et patrimoine,
Délibérationn£
20152710-076
REPUBLI NCAISE Ÿ
MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN- =
CHAMPSAUR EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL (Hautes-Alpes)
Séance du 27 OCTOBRE 2015
L'an deux mil quinze le vingt-sept du mois d'OCTOBRE à 20
heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet,
étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
datée du 22 Octobre 2015, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, M. Benoît GOSSELIN, M. Paul DAVIN, Mme Marie-Andrée FESTA,
M. Philippe GONDRE, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LATKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : M. Jean-Yves GARNIER ayant donné pouvoir à M. Carmine ROGAZZO et Mme Emilie DROUHOT ayant donné pouvoir à Mme MILLON Florence.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
° RYTHMES SCOLAIRES PEDT et ACM
Monsieur le maire explique au Conseil Municipal que suite à la réforme des rythmes scolaires, un Projet Educatif de Territoire doit être mis en place. Celui-ci est en fin d'élaboration et sera prochainement envoyé aux services concernés pour validation. De plus, au vue des effectifs, du nombre de jours d'école et du nombre d'heures du temps périscolaires, la commune va devoir déclarer un Accueil Collectif des Mineurs (ACM). Monsieur le maire propose de nommer une directrice pour cet ACM.
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL DECIDE :
- DE VALIDER la mise en place d'un Projet Educatif de Territoire (projet annexé à la présente) :
- DE DECLARER un Accueil Collectif des Mineurs auprès des services de l'Etat - DE NOMMER une directrice de l'ACM:
- DE DONNER tout pouvoir au Maire pour signer les documents nécessaires relatifs au dossier ;
- DE DONNER tout pouvoir au Maire pour signer la convention relative à la mise en place d'un PEDT.
Ainsi fait et délibéré le 27 Octobre 2015
Membres en exercice: 19
Membres présents : 17
représentés 2
Pour : 17
Abstention : 0
Contre : 0 | ——
Le ° me
Pour copie conforme
Le Maire,
DIESYLPES M
PREFECTURE du
7E
oobbo
Volt.
PROJET
EDUCATIF
Gt
re
pri
Mairie
« Commission
école
» de
la commune
de
Saint-Bonnet-en-Champsaur
TERRITORIAL
Nom
du
correspondant
: Mme
PELLEGRIN
Emmanuelle
| |
Adresse
électronique
:
man.charbil
ee.fr
u
)
)
Ul
0
]
ñ
_
0
I
6
=
7
5.
Fonction
: 4°"
adjointe
au
Maire
commission
« école,
garderie,
cantine
»
L
LE
2
2
Adresse
: Mairie
de
Saint-Bonnet-en-Champsaur
T
2
Place
Waldems
05500
Saint-Bonnet-en-Champsaur
à
S
LS
ci
ë
e
Tel:
06 71
35 92
27
= |
Î î
EVIURE
SORA S LE
Territoire
concerné
: cf
annexe
1 (carte
du
territoire)
Commune
de
Saint-Bonnet-en-Champsaur
(regroupement
avec
Bénévent
et
Charbillac
et
Les
Infournas)
soit
36
km2
Cette
commune
est
éligible
à la
dotation
de
solidarité
rurale
« cible
»
Nombre
d’enfants
potentiellement
concernés
:
Commune
de
| ne
‘
‘
Nombre
total
d'enfants
î 229
|
Niveau
maternelle
(moins
de
trois
ans)
: 2
Niveau
maternelle
(entre
trois
et cinq
ans)
:77
Gal
| n
tBor
n
n
et
Niveau
élémentaire
: 150
en
Clampraur
Etablissement
scolaire
concerné
: Ecole
publique
primaire
Francine
Eyraud
de
Saïnt-Bonnet-
en-Champsaur Contexte
et
éléments
de
diagnostic
:
En
vue
de
la mise
en
place
des
TAP
à la
rentrée
2014,
nous
avons
fait
passer
un
questionnaire
aux
familles
au
mois
de
juin,
afin
qu'elles
nous
fassent
part
de
leurs
attentes,
nous
avons
également
rencontré
les
enseignants
et les
délégués
des
parents
d'élèves.
Nous
avons
ainsi
organisé
la liaison
entre
le temps
scolaire
et périscolaire
de
notre
école
primaire
en
mettant
en
place
des
activités
sportives,
culturelles
et de
loisirs
afin
de
favoriser
l'épanouissement
des
enfants
dans
une
perspective
citoyenne.
Date
de
présentation
du
projet
: septembre
2015 Pour
l'année
scolaire
2014-2015,
les
TAP
étaient
répartis
de
la façon
suivante
: lundi
15h30-
16h30
et
mardi,
jeudi,
vendredi
de
15h45
à
16h30.
Les
TAP
mis
en
place
ont
bénéficié
d'un
fort
taux
de
participation
pour
cette
première
année,
expliqué
en
partie
par
:
—
l'offre
gratuite
d'activités
multiples
et
variées
(appréciées
par
les
parents
autant
que
par
les
enfants)
—
le
ramassage
scolaire
dont
bénéficie
notre
école
rurale
—
le
pourcentage
élevé
de
parents
travaillant
Cependant
cet
emploi
du
temps
a montré
ses
faiblesses
: les
élèves,
fatigués
en
fin
de
journée,
n'avaient
pas
le
temps
de
s'installer
dans
des
horaires
trop
courts.
Cela
a
aussi
été
un
regret
formulé
par
les
intervenants
qui
n'arrivaient
pas
toujours
à mettre
en
place
leur
activité
de
façon
optimale
en
seulement
3/4
d'heure
(déplacement
compris).
Pour
l'année
scolaire
2015-2016,
le comité
de
pilotage
composé
des
élus
en
charge
de
la
« commission
école
»,
des
délégués
des
parents
d'élèves
et
des
enseignants
s'est
réuni
régulièrement
afin
d'organiser
les
temps
scolaires
et
périscolaires
conformément
au
décret
n°2013-77
du
24
janvier
2013
relatif
à l'organisation
du
temps
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires.
Nouvel
emploi
du
temps
: cf
annexe
2
Les
TAP
sont
pour
cette
année
scolaire
: lundi
et vendredi
de
14h30
à 16h.
Mise
en
place
d’un
ACM
: cf
annexe
3 (liste
des
intervenants)
Afin
de
répondre
à la
législation
et
d’assurer
la
sécurité
des
enfants,
la
nouvelle
organisation
des
activités
périscolaires
nécessite
que
nous
mettions
en
place
un
ACM
pour
les
TAP.
Parmi
notre
personnel
communal,
Mme
Myriam
SIMON
est
titulaire
du
Brevet
d'Etat
d'animateur
technicien
de
l'éducation
populaire
et
de
la
jeunesse
( BEATEP
) spécialité
activités
sociales-vie
locale,
nous
avons
donc
prévu
de
la
nommer
directrice
de
1’ ACM.
Comité
de
pilotage
du
PEDT
:
Le
comité
de
pilotage
est
composé
des
acteurs
suivants
:
- Monsieur
le Maire.
- Elus
de
la commune
de
Saint-Bonnet-en-Champsaur,
en
charge
de
la «
commission
école
».
- Représentants
des
parents
d'élèves
: délégués
de
l'association
des
parents
d'élèves.
- Représentants
des
enseignants
: Madame
la Directrice
de
l’école
publique
primaire
Francine
Eyraud
de
Saint-Bonnet-en-Champsaur.
- Représentants
des
intervenants
: Madame
la Directrice
de
l'ACM.
- Monsieur
l’Inspecteur
de
circonscription.
- Représentant
de
la DDCSPP
Périodes
de
la journée
concernées
pa
EDT
:
TAP
: lundi
et vendredi
: 14h30-16h00
Durée
du
PEDT
: ce
PEDT
est
conclu
pour
trois
ans
mais
des
avenants
pourront
être
ajoutés.
Domaines
d'activités
prévus
:
Ecole
maternelle
:
Différents
ateliers
sont
proposés
: lecture,
dessin,
construction,
jeux
de
sociétés,
chants
mimés,
petits
jeux
extérieurs.
Ecole
élémentaire
:
- Activités
sportives
(un
intervenant
pour
12
enfants)
: foot,
tennis,
acrosport,
basket,
zumba,
yoga,
karaté,
judo,
qi
gong,
danse,
boules,
sarbacane.
- Activités
artistiques
(un
intervenant
pour
12
enfants)
: musique,
loisirs
créatifs,
photographie,
arts
plastique,
théâtre...
_ Activités
de
découverte
et
culturelles
(un
intervenant
pour
12
enfants)
: langues
étrangères
(allemand,
russe,
polonais,
anglais,
italien)
jeux
de
société,
environnement,
recyclage,
multimédia,
scrabble.
I! nous
est
apparu
important
de
prendre
en
compte
le besoin
de
l'enfant
et le
droit
de
ne
rien
faire,
de
faire
seul
ou
différemment...
Sous
la
surveillance
d'un
adulte,
le
TAP
«
rêveur
»
permet
cela.
Quant
au
TAP
«
studieux
»,
il
donne
aux
enfants
la
possibilité
de
commencer
leurs
devoirs
et
de
pouvoir
rejoindre
le
TAP
« rêveur
» ensuite,
Mode
d'inscription
aux
activités
proposées
:
cf
annexe
4
(fiche
d'inscription
période
1)
et
annexe
5
(règlement
intérieur)
L'inscription
peut-être
pour
un
ou
deux
jours
sur
la
semaine
mais
obligation
est
faite
de
s'inscrire
pour
la
totalité
de
la
période
(une
période
étant
entre
chaque
vacances).
Les
activités
sont
proposées
selon
la
classe
des
enfants.
Un
règlement
intérieur
est
à signer
par
les
parents.
Modalités
d’information
des
familles
:
Les
fiches
d’inscription
sont
disponibles
:
« en
ligne
sur
le site
officiel
de
la commune
e en
mairie
°
les
fiches
sont
aussi
distribuées
par
les
enseignants
aux
élèves
de
leur
classe
(qui
les
récupèrent
et les
remettent
à la
mairie).
La
communication
est
assurée
également
par
des
articles
sur
le
journal
de
la
commune
:
« l’Echo
du
Barquier
» Ressources
mobilisées
:
Ressources
humaines
:
Dans
la commune,
il n’existait
pas
de
contrat
(type
CEL)
sur
lequel
appuyer
les
nouvelles
dispositions,
aussi
tout
a dû
être
créé
par
la Municipalité.
Cependant
grâce
à un
tissu
associatif
très
riche
en
activités
sportives,
culturelles,
artistiques
et
d'expressions,
grâce
aux
nombreuses
initiatives
personnelles
des
habitants
et l'investissement
des
professionnels,
la municipalité
a pu
offrir
l’accès
à des
activités
multiples
et variées.
Le
Maire
et par
délégation,
les
élus
chargés
des
affaires
scolaires,
recrutent
les
intervenants
et
organisent
leur
emploi
du
temps,
un
agent
administratif
fait
le suivi
sur
le terrain
à la
fois
des
élèves
et des
intervenants.
Les
personnels
de
restauration
scolaire
et les
ATSEM
sont
impliqués
dans
les
TAP
ce
qui
donne
aux
élèves,
notamment
de
maternelle,
des
repères
affectifs
et de
continuité
dans
leur
journée
à l’école. Locaux
utilisés
:
Un
bâtiment
scolaire
composé
de
douze
salles
dont
une
multi-média,
d’une
salle
de
jeux,
d’un
préau,
ainsi
que
d’une
vaste
cour
goudronnée
constituent
une
base
pour
l’accueil
des
élèves.
Cet
espace
est
renforcé
et complété
par
un
gymnase
: une
grande
salle
et un
dojo,
ainsi
que
de
trois
salles
d’activités
dans
un
bâtiment
proche.
De
plus
nous
disposons
de
deux
boulodromes
dont
un
couvert
et de
salles
municipales
non
loin
de
l'école.
Budget
: cf
annexe
6
Ïl avait
été
voté
un
budget
prévisionnel
de
30
000
€.
Atouts
du
territoire
:
° infrastructure
adaptée
: gymnases,
stade,
piscine,
patinoire,
boulodromes,
terrains
de
tennis,
équipements
sportifs,
nombreux
locaux.
bibliothèque école
de
musique
cinéma sentiers
balisés
à proximité
accessibles
à tous
commune
riche
en
associations
personnel
communal
Communauté
de
Communes
restaurant
scolaire
accueil
de
mineur
Association
Lou
Ménas
activité
économique
et touristique
importante
avec
de
nombreux
professionnels
e habitants
impliqués
La
qualité
et la
proximité
de
ces
installations
représentent
un
atout
considérable
pour
les
enfants,
leurs
parents,
les
enseignants,
les
animateurs
et les
associations
favorisant
la
continuité
éducative
sur
notre
territoire
et la
co-éducation.
Contraintes
du
territoire
:
commune
très
étendue
tributaire
du
ramassage
scolaire
commune
éloignée
des
infrastructures
culturelles
Objectifs
éducatifs
du
PEDT
:
Permettre
à tous
les
enfants
par
la gratuité
des
TAP,
de
pouvoir
bénéficier
d’un
grand
nombre
d’activités
socio-culturelles,
sportives
et artistiques
qui
contribuent
à leur
épanouissement,
à leur
ouverture
d’esprit
et à
la lutte
contre
l’échec
scolaire
par
la
découverte
d’autres
modes
d’apprentissage.
Découvrir
des
activités
diverses
en
fonction
de
l’âge
et
du
rythme
de
chaque
enfant
Favoriser
la cohésion
de
groupe
Favoriser
la vie
en
collectivité
Éduquer
au
recyclage
et à
la citoyenneté
Découvrir
l'éducation
partagée
par
la rencontre
avec
d’autres
référents
adultes.
Evaluation
du
projet
:
si
Indicateurs
qualitatifs
:
bilan
avec
les
délégués
des
parents
d'élèves
(questionnaire
distribué
aux
parents
afin
de
récolter
leurs
attentes,
leurs
propositions,
les
difficultés
rencontrées
et leur
satisfaction) bilan
auprès
des
intervenants
(questionnaire
portant
sur
la durée
des
activités,
les
difficultés
rencontrées,
les
attentes,
leurs
propositions
et leur
satisfaction)
bilan
auprès
des
enfants
(interview)
bilan
des
activités
effectuées
tout
au
long
de
l’année
restituées
aux
parents
sous
forme
de
démonstrations
ou
expositions
lors
de
la fête
de
l’école.
bilan
avec
l’équipe
d’encadrement
: visite
des
intervenants
pendant
la période.
Indicateurs
quantitatifs
:
taux
de
fréquentation
: en
2014,
90
% des
enfants
ont
participé
aux
activités
grâce
à la
gratuité,
à la
diversité
des
activités,
ainsi
qu'en
raison
du
ramassage
scolaire.
jres
jet
:
Monsieur
te Maire
de
la Commune
de
Saint-Bonnet-en
Champsaur
Monsieur
l’Inspecteur
de
circonscription
Un
représentant
de
la DDCSPP
Date
de
signature
prévue
le 30/10/15. annexe
| :
annexe
2 :
annexe
3 :
annexe
d
:
annexe
5 :
annexe
6 :
ANNEXES
carte
du
territoire
nouvel
emploi
du
temps
liste
des
intervenants
fiche
d'inscription
période
1
règlement
intérieur
(4
pages)
budget
Annexe
1
Carte
du
territoire
# D]
' 5 : 1 tu : é
FF is 4 A
E
D'
2 2
n
æ
à
s
3
4
:
,
L
...
=
sr
Ë
dE
“
7
y
D
4
.#
+
Ë
ñ
»
e
1
4
=
U
ù
_
&
5
_
L
4
TZ
=
=
T
=
E
|
S
F
7
=
ï
Nu
ve
3
=
4
“oi
a
4
œ s 3 4
1 F
£
:
at
F
:
L
:
ÿ
à
ù J Ja Nouvel
emploi
du
temps
2015
/ 2016
lundi
mardi
mercredi
jeudi
vendredi
8h30/12h
enseignement
8h30/12h
enseignement
8h30/1
1h30
enseignement
13h30/14h30
| 14h30/16h TAP ! enseignement
13h30/16h enseignement
8h30/12h
enseignement
8h30/12h
enseignement
13h30/16h
enseignement
|_enseignement
13h30/14h30
14h30/16h TAP ‘
Activité
Acrosport Arts
plastiques
Ateliers
pour
maternelles
Ateliers
pour
maternelles
Ateliers
pour
maternelles
Ateliers
pour
maternelles
Basket-ball Boules
lyonnaises
Danse
country
Découverte
environnement
Football Graphisme Initiation
allemand
Initiation
anglais
Initiation
italien
Initiation
polonais
Initiation
russe
Initiation
premiers
secours
Judo Karaté Loisirs
créatifs
Multimédia Musique Photographie Photographie QI
Gong
Sarbacane Scrabble TAP
Réveurs
TAP
Studieux
Tennis Théâtre
/ Arts
plastiques
Yoga Zumba
Liste
des
intervenants
Intervenant
CAMPOS
Sandra
RALLI
Emmanuelle
AMAR
Catherine
MARTIN
Valérie
BLANC
Marie-France
MAUCORONEL
Eliane
MEYER
Michèle
LE
GALL
Séverine
BERTRAND
REYNIER
Marion
DEUTSCH
Sabine
CORNE
Egbertje
MASELLI
Patrizia
SKIBA
Marta
MOTTE
Elena
TOMASSONI
Sylvie
ZIMMERMANN
Christian
EYRAUD
Jean-Pierre
BERNALDEZ
Yvette
DISS
Géraldine
/ CATIER-FAURE
Emilie
Différents
professeurs
HERISSE
Fanny
SIMON
Philippe
FUMEY
DU
MOULIN
Guy
GAUDEFROY
Alain
SKADARKA
Colette
/ GONSOLIN
Christine
SIMON
Myriam
MAUCORONEL
Cindy
GOUJON
Christophe
LIGIER
Élisabeth
RICO
Marion
BLONDEAU
Anne-Sophie
Statut
Professionnel Professionnel Employé
communal
Employé
communal
Employé
communal
Employé
communal
Association Association Association Particulier Association Professionnel Particulier Particulier Particulier Particulier Particulier Particulier Association Association Particulier Association Association Particulier Professionnel Particulier Employé
communal
Association Employé
communal
Employé
communai
Association Particulier Particulier Professionnel
Annexe
4
MAIRIE
DE
SAINT
BONNET
EN
CHAMPSAUR
POLE
SCOLAIRE
Æ
04
92
50
57
60
Courriel
: pole
scolaire@mairie-saint-bonnet.net
FICHE
D'INSCRIPTION
INDIVIDUELLE
PERIODE
1
DU
1”.
SEPTEMBRE
AU
16
OCTOBRE
2015
(A
retourner
au
plus
fard
le 12
août
2015)
T.A.P.
ELEMENTAIRE
NOM
et
Prénom
de
l'enfant
:
ms
CLASSE
:
.....,.,.,,,,,,,..,,,
>
Ne
participe
pas
aux
T.A.P.
Dee
[I
> Participe
aux
T.A.P.
les
D
nee
lundi
CE]
vendredi
[]
Vous
inscrivez
votre
enfant
aux
T.A.P.
et
vous
trois
pour
chaque
jour
di
dé,
selon
!a cl:
de
votre
enfant.
Vous
devez
les
numéroter,
dans
un
ordre
de
priorité,
de
1 à
3, en
incluant
obligatoirement
le
« T.A.P.
rêveur
» (jeux
de
société
ou
lecture
personnelle)
ou
le
« T.A.P.
studieux
» (possibilité
de
commencer
ses
devoirs.
Attention,
il ne
s'agit
pas
d’une
étude
surveillée).
hniel.
Aul,
Les
inscriptions
sont
obligatoires
afin
de
prévoir
l'organisation
des
T.A.P.
Dans
le cas
où
cette
fiche
ne
serait
pas
complétée
correctement,
l'enfant
ne
pourra
être
accepté
au
T.A.P
pour
cette
période.
Une
tenue
adaptée
est
demandée
en
fonction
de
l’activité
choisie.
Pour
les
activités
sportives,
les
parents
ou
responsables
veilleront
à ce
qu’il
n’existe
pas
de
contre-indication
médicale.
LUNDI
VENDREDI
Choix
n°
Activité
Classe
Choix
n°
Activité
Classe
MUSIQUE
CP
LOISIRS
CREATIFS
CP
LOISIRS
CREATIFS
CE1/2
PHOTOGRAPHIE
CE1/2
PHOTOGRAPHIE
CM1/2
THEATRE
CMi?2
COUNTRY
CP
BASKET
CEI/2
FOOT
CE1/2
KARATE
CP
TENNIS
CE1/2
JUDO
CM1/2
ACROSPORT
CMI/2
QI
GONG
CEI/2
BASKET
CM1i/2
DECOUVERTE
ENVIRONNEMENT
CE1/2
ZUMBA
CM1/2
JEUX
DE
SOCIETE
CM1/2
YOGA
CP
MUTIMEDIA
CM1/2
JEUX
DE
SOCIETE
CE1/2
TAP
REVEUR
TOUTES
TAP
REVEUR
TOUTES
TAP
STUDIEUX
TOUTES
TAP
STUDIEUX
TOUTES
A l'issue des T.A.P. votre enfant : e RESTERA À LA GARDERIE PERISCOLAIRE
:
ou
0
NON
O
+ PRENDRA
LE
RAMASSAGE
SCOLAIRE
:
oui
CO)
NON
Q
« REPARTIRA
SEUL
APRES
L'ACTIVITE
:
OUI
O
NON
Q
Je
soussigné(e).......................,.........,..........
représentant
légal
de.......................................autorise
mon
enfant
à participer
à
l'activité
ou
aux
activités
sélectionnées.
Annexe
5.1
MAIRIE
DE
SAINT
BONNET
EN
CHAMPSAUR
POELE
SCOLAIRE
#Æ
04
92
50
57
60
Courriel
: pole.scolaire@mairie-saint-bonnet.net
REGLEMENT
INTERIEUR
BES
TEMPS
D’ACTIVITES
PERISCOLAIRES
« T.A.P.
»
PREAMBULE À travers
les
T.A.P.,
la Commune
de
SAINT-BONNET-en-CHAMPSAUR
propose
des
activités
pour
les
enfants
scolarisés,
visant
à
favoriser
leur
épanouissement
et
à
développer
leur
curiosité
intellectuelle
(activités
ludiques,
de
découverte,
de
détente,
culturelles
et
sportives).
Ces
activités
sont
facultatives
et gratuites,
pour
l’année
scolaire
2015/2016.
Elles
nécessitent
néanmoins
un
engagement
de
fréquentation
pour
chaque
période.
Le
présent
règlement
a pour
but
de
fixer
les
grandes
règles
de
fonctionnement
des
T.A.P.
Une
tenue
adaptée
est
demandée
en
fonction
de
l’activité
choisie.
Pour
les
activités
sportives,
les
parents
ou
responsables
veilleront
à ce
qu’il
n’existe
pas
de
contre-indication
médicale. ARTICLE
1 -
Accueil
des
élèves
: Périodes,
horaires
et modalités
d'inscription.
Les
T.A.P.
se
dérouleront,
pour
l’ensemble
des
classes
:
YŸ _les
lundis
et vendredis,
de
14H30
à 16H00.
Le
présent
règlement
doit
être
signé,
y
compris
si
les
enfants
ne
participent
pas
aux
T.A.P.
Les
élèves
pourront
quitter
l’école
à la
fin
de
la classe
l'après-midi,
ou
rester
aux
T.A.P.,
sous
réserve
d’une
inscription,
d’une
participation
régulière
de
l’enfant
et
pour
toute
la
durée
de
la
séance.
Les
familles
devront
procéder
à l'inscription
de
leur
enfant,
auprès
du
Pôle
Scolaire
de
la Mairie
de
Saint-
Bonnet-en-Champsaur. Elles
pourront
formuler
le
choix
de
l'inscription
qui
sera
à renouveler
pour
chaque
période.
Les
périodes
sont
les
suivantes
:
Période
1 : entre
le 01/09/2015
et le
16/10/2015
Période
2
: entre
le
02/11/2015
et
le
18/12/2015
Période
3 :
entre
le
04/01/2016
et
le
05/02/2016
Période
4
: entre
le
22/02/2016
et le
01/04/2016
Période
5
: entre
le
18/04/2016
et
le
05/07/2016.
S 9% ® » +
Toutes
sorties
de
l'enfant
après
l’école
ou
après
le T.A.P.
seront
définitives.
Les
parents
ou
responsables
n’auront
pas
la
possibilité
de
récupérer
l'enfant
avant
la
fin
du
T.A
P.
ARTICLE
2 —
Participation
des
familles.
Les
T.A.P.
sont
gratuits
pour
les
familles,
pour
l’année
2015/2016.
Les
enfants
non-inscrits
aux
T.A.P.,
ne
seront
pas
sous
la responsabilité
de
la Mairie.
ARTICLE
3 -
Modalités
de
prise
en
charge
des
enfants
à l'issue
du
temps
scolaire
par
les
encadrants
T.A.P.
A
la
fin
du
temps
scolaire,
le
lundi
et
vendredis
à 14H30,
les
enfants
inscrits
aux
T.A.P.
sont
directement
pris
en
charge
par
les
encadrants.
Les
enfants
non-inscrits
aux
T.A.P.,
à l'issue
du
temps
scolaire
seront
:
e
Pour
les
élèves
de
l’élémentaire
(du
CP
au
CM2),
sous
la
responsabilité
de
leurs
parents.
Pour
les
élèves
de
maternelle,
ils
seront
pris
en
charge
dans
le
cadre
des
T.A.P.,
mais
le
temps
de
garde
sera
facturé
conformément
au
tarif
de
la
garderie
périscolaire,
ARFICLE
4 —
Modalités
de
prise
en
charge
des
enfants
à l’issue
des
T.A.P.
Selon
le choix
de
la famille
lors
de
l'inscription,
les
enfants
pourront,
à l'issue
des
T.A.P.
à 16H00
:
À
—
Quitter
l'école,
soit
:
« La
famille
vient
récupérer
son
enfant
: dans
ce
cas,
l'enfant
de
l’école
maternelle,
sera
remis
aux
parents
Ou
personnes
nommément
désignées
au
moment
de
l'inscription.
+
L’enfant
est
autorisé
à rentrer
seul,
uniquement
pour
les
enfants
de
l’école
élémentaire.
5
L’enfant
prend
un
ramassage
scolaire.
B —
Rejoindre
la garderie
périscolaire
:
Si un
enfant
devant
être
récupéré
par
ses
parents
ne
l’était
pas,
il serait
conduit
vers
la garderie
périscolaire
et le
temps
de
présence
sera
facturé
à la
famille.
| 2] br
ARTICLE
5 -
Absences
et/ou
annulation
de
l'inscription.
Lorsque
l’enfant
est
inscrit
(pour
un
ou
plusieurs
jours
de
la semaine),
sa
participation
aux
T.A.P.
est
obligatoire,
pour
toute
la
période.
En
cas
d’absence
de
l'enfant
pour
cause
de
maladie,
les
parents
ayant
réservés
les
T.A.P.
s’engagent
à
prévenir
le
pôle
scolaire.
La
Commune
de
Saint-Bonnet-en-Champsaur
se
réserve
le droit
de
ne
plus
accueillir
Penfant
en
T.A.P.,
s'il
est
absent,
sans
justificatif.
Si
l'enfant
arrête
l’activité
en
cours
de
période,
il ne
sera
pas
prioritaire,
ou
pas
pris
en
compte,
sur
la
période
suivante.
ARTICLE
6 -—
Responsabilité.
Le
fonctionnement
des
T.A.P.
est
sous
la responsabilité
de
Monsieur
le Maire.
Le
recrutement
des
intervenants
a été
fait
en
concertation
avec
les
associations,
des
professionnels
indépendants,
des
personnes
de
confiance.
Chaque
enfant
doit
obligatoirement
être
assuré
pour
les
dommages
qu’il
peut
subir
dans
le cadre
des
T.AP.
ou
faire
subir
aux
autres.
À
ce
titre,
une
attestation
d’assurance
en
responsabilité
civile
devra
être
fournie
lors
de
la
remise
du
dossier
d’inscription
de
l’enfant,
au
Pôle
Scolaire.
ARTICLE
7 -
Discipline
En
cas
de
comportement
inadapté
d’un
enfant,
l’équipe
encadrante
des
T.A.P.
prendra
les
mesures
adaptées.
Une
exclusion
temporaire,
voire
définitive,
pourra
être
décidée,
ARTICLE
8 —
Prise
d’effet
et
publicité
Le
présent
règlement
entrera
en
vigueur
à la
date
du
1°.
septembre
2015,
et jusqu’au
$ juillet
2016.
Il sera
remis
à chaque
famille,
lors
de
l'inscription,
afin
d’être
accepté. Annexe
5.4
Annexe
6
Budget
MAIRIE
DE
SAINT
BONNET
EN
CHAMPSAUR
POLE
SCOLAIRE
5
04
92
50
57
60
Courriel
: pole.scolaire@mairie-saint-bonnet
net
1
"
De
PA
TAYNNAINOD 13NNOSYId
'SNALBNINE SIN GOMd
ANBNSSILS3ANI
RENNES
ACCEPTATION
REGLEMENT
INTERIEUR
DES
TEMPS
D’ACTIVITES
PERISCOLAIRES
« T.A.P.
»
ANNEE
2015/2016
'SNOILVOSSY SNOILNAABNS
Je
soussigné
(e)
reconnais
avoir
eu
connaissance
du
règlement
et des
conditions
de
fonctionnement
des
Temps
Boots ‘ r cscehesesee
7
d'Activités
Périscolaïres,
et
en
accepte
le principe.
Je
m’engage
à informer
le Pôle
Scolaire
de
tout
changement
éventuel.
0 3UIV109S 3INNV S'd'V'L 10 SIVH1 GTOZ-DI
DATE
RENÉ
‘D: im: ‘uw: ‘Ci a: LE
77483 uonusaqns
20010689 7
SIGNATURE
BODTEL BE
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-