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Déliberation - 019 14 avril 2015 ok
Déliberation - 037 14 avril 2015 ok
Déliberation - 034 14 avril 2015 pj ok
Document publié le Mardi 14 avril 2015 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 034 14 avril 2015 pj ok)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Délibération ni
20151404 034
REPUBLI NCAISE
ETES HAUTES-ALPES S ARRETE XTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
où DU CONSEIL MUNICIPA [rs 2010 L
MAIRIE DE SAINT-BON,
CHAMPSAUR
(Hautes-Alpes)
Aoné Séance du 14 AVRIL 2015 Burceu du Cou
L'an deux mil quinze le quatorze du mois d'AVRIL à 20
heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St
Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de
la Mairie de St Bonnet, lieu habituel de ses séances, après
convocation légale, datée du 3 Avril 2015, sous la
Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, M. Paul DAVIN, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-
Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LATKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN, M. Carmine ROGAZZO.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
MOFIFICATION DE L'EMPLOI DU TEMPS DANS LE CADRE DES TAP POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2015/2016
Le maire rappelle à l'assemblée que le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 a modifié l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques en rétablissant la semaine scolaire de 5 jours, et en répartissant l'enseignement sur neuf demi-journées : cette réforme devant permettre de mieux prendre en compte les rythmes et les besoins de l'enfant dans un souci de continuité éducative.
Avec l'allègement de la journée de classe, cette nouvelle organisation depuis le 1%" septembre 2014 a eu pour conséquence la mise en oeuvre et la prise en charge par la commune d'animations périscolaires en fin d'après-midi après l'école jusqu'à 16 h30.
Un travail de réflexion et de concertation avec les partenaires éducatifs locaux (associations sportives et culturelles et les différents intervenants), l'association des parents d'élèves, le personnel enseignant et la commune a permis de conclure que l'organisation actuelle (3/4 heure les mardi, jeudi et vendredi et 1 heure le lundi) ne permettait pas aux enfants d'apprécier pleinement les activités proposées.
Après concertation et avis favorable du conseil d'école le 12 mars dernier, il est proposé d'aménager les TAP sur deux jours (les lundis et les vendredis) pour une durée respective d'une heure et demie.
Les enseignements s'arrêteraient à 14 heures 30 les lundis et les vendredis au lieu de 16 heures les mardis et les jeudis.
Il est proposé aux conseillers de délibérer sur le nouvel emploi du temps approuvé en conseil d'école le 12 mars dernier et qui pourrait être applicable à compter de la rentrée scolaire 2015/2016 suite à l'approbation éventuelle de l'Inspection d'Académie.
Délibérationne
20151404 034
rs
Le maire propose au Conseil de retenir l'organisation de la semaine scolaire selon le tableau ci-dessous :
lundi mardi mercredi jeudi vendredi
8h30/12h
enseignement
8h30/12h
enseignement
8h30/11h30
enseignement 8h30/12h enseignement
8h30/12h
enseignement
13h30/14h30 13h30/14h30
enseignement enseignement
13h30/16h 13h30/16h
enseignement enseignement
14h30/16h TAP 14h30/16h TAP
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité : > APPROUVE le nouvel aménagement scolaire proposé pour la rentrée scolaire 2015/2016 selon le tableau annexé à la présente délibération: > DIT que la présente délibération sera notifiée au Directeur Académique des Services de
l'Education Nationale.
_ Ainsi fait et délibéré le 14 Avril 2015 Membres en exercice: 19
Membres présents : 19 . représentés ë Pour copie conforme
Pour : 19
Abstention : o Le Maire,
Contre : o Laurent DAUMARK Annexe 1 à la délibération N°20151404/03a
BA TRS 20151404 034
PROJET D'AMENAGEMENT DE L'EMPLOI DU TEMPS SCOLAIRE DANS LE CADRE DES TAP
A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2015/2016
lundi mardi mercredi jeudi vendredi
30/11h30 8h30/12h 8h30/12h 8h à Ah 8h30/12h 8h30/12h
- | enseignement . :
enseignement enseignement enseignement enseignement
13h30/14h30 13h30/14h30
enseignement enseignement
13h30/16h 13h30/16h
enseignement enseignement
14h30/16h TAP 14h30/16h TAP
Ainsi fait et délibéré le 14 Avril 2015 Pour copie conforme
Le Maire,
Laurent DAUMARK