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Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 30 avril 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 30 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Logement,
Conseil municipal de Sèvremoine
Liste des délibérations examinées lors de la
séance du 30 avril 2026
DÉLIBÉRATIONS
097
Remboursement de réparation d’une paire de lunettes d’un agent
dégradée dans le cadre d’un accident de service pendant l’exercice de ses fonctions
Adoptée
098
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Entreprise publique locale Alter Public Adoptée
099
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité de suivi de la Carrière des 4 Etalons Adoptée
100
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité de suivi EPC France Adoptée
101
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Commission de suivi du site de l’Ecarpière de Gétigné Adoptée
102
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : collège électoral du SIEML Adoptée
103
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD L’Air du Temps à St Macaire en Mauges Adoptée
104
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD Résidence Sainte Marie à Torfou Adoptée
105
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Association Soins Santé Raphaël – Centre de Soins Infirmiers de Torfou
Adoptée
106
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : La Ferme d’Activités des Mauges Adoptée
107
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Lycée Champ Blanc Adoptée
108
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Collège Pont de Moine Adoptée
109
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : RESECO (Réseau d'acheteurs engagés dans la commande publique durable)
Adoptée
110
Election d’un représentant de Sèvremoine au Comité syndical du syndicat mixte e-Collectivités Adoptée
111
Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité de Foire de Montfaucon-Montigné Adoptée
112
Demande de subvention auprès du SIÉML au titre du BEE 2030
concernant l’aide à l’investissement pour la création d’un système de chauffage central au complexe sportif de la commune déléguée de Montfaucon-Montigné
Adoptée
113
Maison Médicale Clemenceau à Torfou – Forfait Charges d’équipements Adoptée
114
Aides financières au logement dans le cadre des OPAH et OPAH-RU Adoptée
115
Désignation des élus représentant Sèvremoine au Conseil
d’administration du CCAS Adoptée