Compte-Rendu - Seance du 30 novembre 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - Seance du 30 septembre 2014

Séance - Seance du 13 novembre 2014

Séance - Seance du 30 septembre 2014

Compte-Rendu - Seance du 29 avril 2014

Compte-Rendu - Seance du 10 juin 2014

Compte-Rendu - Seance du 8 juillet 2014

Compte-Rendu - Seance du 3 novembre 2020

Compte-Rendu - Seance du 3 novembre 2015

Déliberation - Séance du 30 mars 2014

Séance - Seance du 10 juin 2014

Compte-Rendu - Seance du 30 novembre 2014 Document publié le Dimanche 30 novembre 2014 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville. Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 30 novembre 2014)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie, COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2014

Approbation des Procès-verbaux des séances publiques des 10 et 20 Juin 2014 Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Délibération portant installation d’une nouvelle Conseillère Municipale, Mme Marie-France TABURIAU élue à l’unanimité

2. Délibération portant élection d’un nouvel adjoint au Maire, Mme Colette CROUZEILLES élue à l’unanimité

3. Délibération portant élection de membres au sein des commissions municipales permanentes «Vie de la Cité» et «Action sociale, Intergénérationnelle et Solidarités» adoptée à l’unanimité. Les commissions sont ainsi composées :

Vie de la Cité : Carole FABRE-CANDEBAT, Sophie CLEMENT, Maria LAFFONT, Thierry ARCARI, François UBEDA, Caroline COLOMINA, Audrey JULLIE, David RENVAZE, David ANDRIEU, Josiane LASSUS PIGAT, Marie-France TABURIAU, Agnès SAUMIER, Jean-Pierre GODFROY, Isabelle CAPELLE-SPECQ

Action sociale, Intergénérationnalité et Solidarités : Anicet KOUNOUGOUS, Sophie CLEMENT, François UBEDA, Caroline COLOMINA, Christelle POIRIER, Georgette PERAL, Marie- France TABURIAU, Maria LAFFONT, David RENVAZE, Colette CROUZEILLES, Fabien JACQUEL, Marc MOREAU, Agnès SAUMIER, Jean-Pierre GODFROY

4. Délibération portant modification des commissions extra-municipales «Ville et Environnement» et « Petite enfance, Enfance, Education et Jeunesse», adoptée à l’unanimité. Les commissions sont ainsi composées :

Ville et Environnement : Eliane CUBERO-CASTAN, Sophie CLEMENT, Audrey JULLIE, Serge JOP, David ANDRIEU, Jean FARENC, David RENVAZE, Josiane LASSUS PIGAT, Michel SARRAILH, Jean-Pierre GODFROY, Agnès MESTRE, Jean-Marie KESSLER, Patricia BONARO, Michel CARRIER

Petite Enfance, Enfance, Education et Jeunesse : Maria LAFFONT, Sophie CLEMENT, François UBEDA, David RENVAZE, Christelle POIRIER, Véronique ROUSSET, Jean-Claude PIONNIE, Caroline COLOMINA, Isabelle CAPELLE-SPECQ, Jean-Pierre GODFROY, Florence AUSSENAC, Ben HARRAT, Chrystelle DEDEBAT, Sylvie DERVAUX

5. Délibération portant Election d’un représentant à la commission des « 4 Communes », M. Etienne LOURME élu à l’unanimité

6. Délibération portant élection d’un délégué éducation au Lycée Pierre Paul RIQUET, M. François UBEDA élu à l’unanimité

7. Délibération portant élection d’un membre au Comité de Pilotage de la démarche Agenda 21, M. David RENVAZE élu à l’unanimité

8. Délibération portant modification du plan d’actions de l’Agenda 21 de Saint-Orens adoptée à l’unanimité

9. Délibération portant entrée au capital de la SPL ARPE Midi-Pyrénées adoptée à la majorité – abstention 1 (M. Michel SARRAILH)

RESSOURCES HUMAINES

10. Délibération portant renouvellement du contrat de mandat pour la mise en œuvre de l’action sociale par le COS adoptée à l’unanimité

ADMINISTRATION GENERALE

11. Délibération portant création de 2 postes d’agents recenseurs adoptée à l’unanimité EDUCATION

12. Délibération portant réévaluation du coût moyen d’un élève dans le cadre de la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – Année scolaire 2013/2014 adoptée à l’unanimité

13. Délibération portant attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative scolaire de l’école Henri Puis adoptée à l’unanimité CULTURE, SPORT ET VIE DE LA CITE

14. Délibération portant convention avec l’Association « Festival Du Livre De Jeunesse » adoptée à l’unanimité

15. Délibération portant création de la commission mixte consultative du marché de plein vent adoptée à l’unanimité

SERVICES TECHNIQUES

16. Délibération portant rénovation de 6 appareils d'éclairage public en divers secteurs - Affaire 4 BS 4 adoptée à l’unanimité

17. Délibération portant rénovation des herses de projecteurs vétustes au stade Armelle Auclair et rénovation des candélabres sur le parking – Affaire 4 BS 464 adoptée à l’unanimité 18. Délibération portant contrat de prêt à usage avec Madame Béatrice BARTHERE adoptée à l’unanimité

19. Délibération portant contrat de prêt à usage avec Monsieur Eric GUIDOLIN adoptée à l’unanimité 20. Délibération portant cession de terrains par la commune de Saint-Orens de Gameville au département de la Haute-Garonne pour la réalisation de la RD 957B adoptée à l’unanimité

Affiché le 18 novembre 2014