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Compte-Rendu - Seance du 10 juin 2014
Document publié le Mardi 10 juin 2014 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 10 juin 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2014
Approbation des Procès-verbaux des séances publiques des 28 Janvier, 25 Février et 29 Mars 2014 et compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Délibération portant installation d’un Conseiller Municipal, M. Marc MOREAU, adoptée à l’unanimité, 2. Election de membres au sein des commissions municipales permanentes « Action sociale, Intergénérationnnalité et Solidarités » et « Finances » adoptée à l’unanimité. Les Commissions sont ainsi composées :
Action sociale, Intergénérationnalité et Solidarités : Anicet KOUNOUGOUS, Sophie CLEMENT, François UBEDA, Caroline COLOMINA, Christelle POIRIER, Georgette PERAL, Marielle GAUDOIS, Maria LAFFONT, David RENVAZE, Colette CROUZEILLES, Fabien JACQUEL, Marc MOREAU, Agnès SAUMIER, Jean- Pierre GODFROY
Finances : Alain MASSA, Colette CROUZEILLES, Sophie CLEMENT, Carole FABRE-CANDEBAT, Thierry ARCARI, Anicet KOUNOUGOUS, Véronique ROUSSET, Eliane CUBERO-CASTAN, Jean FARENC, Etienne LOURME, Josiane LASSUS PIGAT, Marc MOREAU, Aude LUMEAU-PRECEPTIS, Isabelle CAPELLE-SPECQ
3. Délibération portant modification de la composition de la commission extra-municipale « Sport » adoptée à l’unanimité. La Commission est ainsi composée :
Sport : André PUIS, Thierry ARCARI, François UBEDA, David RENVAZE, Jean-Claude PIONNIE, Josiane LASSUS PIGAT, David ANDRIEU, Anicet KOUNOUGOUS, Marc MOREAU, Claude MERONO, Florence AUSSENAC, Ben HARRAT, Jérôme CAPEL, Claude DERAISIN
4. Election des représentants de la Commune à MANEO, élus à l’unanimité :
Titulaires : M. François UBEDA et Mme Caroline COLOMINA
Suppléants : Mme Colette CROUZEILLES et M. Anicet KOUNOUGOUS
5. Election des représentants de la Commune au Syndicat d’Electricité de Fourquevaux : MM. Jean FARENC et Etienne LOURME élus à l’unanimité
6. Election des représentants de la Commune au SIAH de la Saune : Mme Eliane CUBERO-CASTAN et M. Etienne LOURME élus à l’unanimité
7. Election des représentants de la Commune au Syndicat Mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil-Lafage : élus à l’unanimité
Titulaires : MM. Jean FARENC et Jean-Claude PIONNIE
Suppléants : Mme Eliane CUBERO-CASTAN et M. Alain MASSA
8. Election des représentants de la Commune au Syndicat du Bassin Hers Girou : élus à l’unanimité Titulaires : Mme Eliane CUBERO-CASTAN et M. Jean FARENC
Suppléants : M. Thierry ARCARI et Mme Audrey JULLIE
9. Délibération portant rapport annuel d’activité 2013 de MANEO adoptée à l’unanimité
10. Délibération portant droit à la formation des élus – Modalités de mise en œuvre adoptée à l’unanimité RESSOURCES HUMAINES
11. Délibération portant modification du tableau des effectifs des titulaires et des stagiaires adoptée à l’unanimité 12. Délibération portant convention de mise à disposition du personnel entre la Commune et le Comité des Œuvres Sociales de Saint-Orens adoptée à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
13. Délibération portant convention de groupement de commande avec le Centre Communal d’Action Sociale pour la passation d’un marché d’audit financier et organisationnel adoptée à l’unanimité
14. Délibération portant abrogation du règlement intérieur de passation des marchés et accords-cadres à procédure adaptée adoptée à la majorité - Contre : 7 (Mmes SAUMIER, LUMEAU-PRECEPTIS, CAPELLE- SPECQ, MM. GODFROY, MERONO, SARRAILH, MOREAU)
EDUCATION
15. Délibération portant approbation du dispositif de subventionnement de l’Amicale Laïque dans le cadre du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) adoptée à l’unanimité
Affiché le 23 juin 2014