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Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 19 mai 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Le 13 mai 2022,
A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Objet : Conseil Municipal
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Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :
Commune de MONTRÉVERD :
• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 31 mars 2022 ;
• Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.; • Finances – Marchés publics :
o Demande de Subvention Départementale pour l’A.L.S.H. ;
o Demande de Subvention Départementale pour le multi-accueils ; o Demande de Subvention Départementale, acquisition mobilier bibliothèque ; o Recouvrement de la R.O.D.P. 2022 ;
o Compétence Protection Incendie ;
o Pôle Mairie-Bibliothèques S.S.L.V. :
➢ Point finances et présentation des avenants à venir ;
• Affaires Générales – Gestion du personnel :
o Validation d’un projet de convention avec le CDG 85 pour l’adhésion au service de Médiation Préalable Obligatoire ;
o Validation d’une convention d’éco-pâturage ;
o Présentation de la réforme des actes locaux ;
• Intercommunalité :
o Validation de la conclusion d’un groupement de commandes avec Terres de Montaigu, concernant les petits travaux, de faible montant, concernant l’assainissement d’eaux usées (EU), l’eaux pluviales (EP) et l’amélioration ponctuelle des voiries ;
o Validation de la conclusion d’un groupement de commandes avec Terres de Montaigu, concernant la réalisation combinée de travaux d’assainissement (EU et EP) et voirie, sur le Territoire de la Communauté d’Agglomération.
Point sur les Commissions :
Veuillez agréer mes salutations distinguées.
Damien GRASSET, Maire
Jeudi 19 mai 2022
A 20 H 00 – Salle du Conseil Municipal, Mairie de Saint-André
Commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies