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Ordre du Jour - Ordre du jour 11 mai 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 11 mai 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Le vendredi 5 mai 2023,
A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Objet : Conseil Municipal
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Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :
Commune de MONTRÉVERD :
• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 23 mars 2023 ;
• Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT ;
• Finances – Marchés publics :
▪ Demande de fonds de concours - ALSH
▪ Indemnité de gardiennage des églises
▪ Demandes de subvention PDLA auprès du département pour : ➢ Etude de définition l’opération de démolition/ construction café Sorin, à Mormaison ; ➢ Subvention pour la démolition du café Sorin ;
➢ Subvention pour la construction de 4 logements en lieu et place du Café Sorin ; ➢ Construction de 6 logements sociaux, lotissement le Bois -Vert, à Saint-Sulpice-Le- Verdon ;
▪ Demande de subvention auprès de la Région pour la rénovation du restaurant scolaire de Saint-Sulpice-Le-Verdon ▪ Présentation résultat consultation travaux voirie 2023 ;
• Affaires Générales :
▪ Validation de la convention GIDON
▪ Modification des effectifs – création de poste agent technique communal
• Point Intercommunalité :
• Point sur les différentes Commissions communales et questions diverses :
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l’expression de mes salutations distinguées.
Damien GRASSET, Maire
Jeudi 11 mai 2023
A 20 H 00 – Salle du Conseil Municipal, Mairie de Saint-André
Commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies