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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 09 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 09 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Éuourrévern
Le
13
septembre
2019,
A
L'ATTENTION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Objet:
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Jeudi
19
septembre
2019
à
20
H
00
précises
—
Mairie
déléguée
de
Saint-André-Treize-Voies
Les
points
suivants
sont
inscrits
à l'ordre
du
iour :
+
Commune
de MONTRÉVERD :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
;
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
04
juillet
2019
;
Informations
des
Décisions
prises
en
vertu
de
l'article
L.2122-22
du
CG
CT;
Gestion
statutaire
:
-__
Modification
du
tableau
des
effectifs;
Rapports
annuel
:
-
Présentation
Rapports
Annuel
2018
sur
le
prix
et
la
qualité
du
Service
Public
d’Assainissement
;
-
Présentation
Rapports
Annuel
2018
sur
le
prix
et
la
qualité
du
Service
Public
d'Eau
Potable
Vendée
Eau ;
-
Présentation
rapport
annuel
2018
EPTB
Sèvre
Nantaise
;
Finances
:
-
DM
Budget
Général :
Reversement
caution
gîte
de
Saint-Suipice-Le-Verdon
;
-
DM
Budget
Intervention
économique
: Reversement
caution
commerce
la
Suipicerie
;
-
DM
Budget
Assainissement : Apurement
créances
éteintes
;
-
Vote
RODP
2019,
-__
Tarification
Gîte
communal
2019
;
-
Demande
subvention
FAFA
réalisation
vestiaires
du
complexe
sportif
de
Mormaison
;
-
Délibération
fixation
loyer
épicerie
Mormaison
-
Délibération
garantie
d'emprunt
Vendée
Habitat
pour
les
3
logements
MAD.
de
SATV
Affaires
générales
:
-
Modification
règlement
cimetière
(reprise
de
concession) ;
-
Lotissement
de
l'Orgerie-La
Barbotière : Validation
conventions
SyDEV
- Vendée
Eau
-
Délégation
d'urbanisme
par
le
Conseil
Municipal
à
un
élu
pour
un
dossier
concernant
Monsieur
le
Maire
de
Montréverd
;
Marchés
Publics
:
-
Validation
attributaire
marché
d'aménagement
des
terrains
de
football,
complexe
sportif
de
Mormaison
;
-
Validation
convention
SyDEV,
éclairage
Leds
complexe
sportif
de
Mormaison
-
Validation
acte
de
sous-traitance
marché
réalisation
terrain
multisports
SSLV
;
4
Point
sur
les
Commissions
:
Veuillez
agréer
mes
salutations
distinguées.
Damien
GRASSET,
Maire
1,
rue
de
la
Mairie
Saint-André-Treize-Voies 85260
MONTRÉVERD
Tél.
02
51
42
80
65
—
Fax :
02
51
42
82
13
mairie@montreverd.fr