Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2018 1
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 15779 506
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22167 148
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22168 167
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2016 163
Procès Verbal - PV election des vice presidents et autres membres
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 20140304 EL
unknown - Communauté de communes - Perche - 4 Election des V
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3eme vice
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - ANNEXE DEL2018 193 ELECTION D un Vice President Membre du Bureau
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - ANNEXE DEL2018 193 ELECTION D un Vice President Membre du Bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2018 - 18 H 30
DEPARTEMENT DU TARN
PROCES-VERBAL
RELATIF A L'ELECTION DU 12EME VICE PRESIDENT
Nombre de membres composant le conseil communautaire : 51
Nombre de conseillers en exercice : 51
Nombre de votants : . 43
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code électoral,
L'an deux mille dix-huit, le 18 décembre à 18 heures et 30 minutes, les membres du Conseil Communautaire se sont réunis en Mairie d'Albi - Salle des Etats Albigeoïis -sur la convocation qui leur a été adressée par la présidente, le 12
décembre 2018, conformément aux articles L. 5211-1 et L. 5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires titulaires : ‘ ||
Î
PRESENT ABSENT 20:12:
Stéphanie GUIRAUD CHAUMEIL X
Michel FRANQUES X
Muriel ROQUES-ÉTIENNE X
Philippe BONNECARRÈRE À Mme ROQUES
ETIENNE
Gisèle DEDIEU X
Louis BARRET X
Naïma MARENGO Pouvoir à Mme DEDIEU
Bruno LAILHEUGUE Pouvoir à Mme LACAZE
Sylvie BASCOUL-VIALARD Pouvoir à M. BOUAT
Jean-Michel BOUAT X
Geneviève PEREZ X
Steve JACKSON: X
Marie-Louise AT X
Patrick BÉTEILLE X
Michèle BARRAU-SARTRES X
Bruno CRUSEL X
Laurence PUJOL X
Enrico SPATARO Pouvoir à M. JACKSON
Odile LACAZE X
Patrice BEDIER X
Catherine BIAU Pouvoir à Mme MAS
Fabien LACOSTE Pouvoir à M.
_ PRAGNERE
Pascal PRAGNÈRE X
Dominique MAS X
Frédéric CABROLIER Pierre DOAT I :
Najat’DELPEYRAT
Sarah LAURENS
Éric GUILLAUMIN
Robert GAUTHIER
Delphine DESHAIES-GALINIÉ
Dominique SANCHEZ
Christian CHAMAYOU
Jacques ROYER
Gérard POUJADE
Francis SALABERT
Emmanuelle PIERRY Pouvoir à M. SALABERT
Claude JULIEN Pouvoir à M. DOAT
Anne-Marie ROSÉ
Thierry MALLÉ
Thierry DUFOUR
Hélène MALAQUIN
Michel TRÉBOSC
Jean-Paul RAYNAUD
Joëlle VILLENEUVE
Michel MARTY
Céline TAFELSKI
Blandine THUEL
Nathalie PELLEGRINI
Jean-François ROCHEDREUX
Yves CHAPRON Madame Anne-Marie ROSE a été désigné secrétaire de sé
1 Constitution du bureau de vote
Le conseil communautaire a désigné deux scrutateurs :
Madame Marie-Louise AT
Madame Delphine DESHAIES GALINIE
2: Election
2.1 Résultats du premier tour de scrutin
a - Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote 0
b - Nombre de votants (bulletins déposés) . 43
c- Nombre de bulletins blancs 0
d- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau | 0
e - Nombre de suffrages exprimés [b-c-d] 43
f- Majorité absolue ‘ 22
PRENOM ET NOM DU CANDIDAT | NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS En chiffre En toutes lettres
Yves CHAPRON 43 Quarante trois
2.2 Proclamation de l'élection du douzième vice-président
Monsieur Yves CHAPRON a été proclamé douzième vice-président et immédiatement installé. ID: 081-248100787-201812
Le présent procès-verbal dressé et clos le 18 décembre 2018 à À 3hS{, est signé.
Les assesseurs
Delphine De HAIES_ CALE
Le secrétaire :
Îane d Re Roce.
La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois :
Stéphanie GUIRAUD/CHAUMEIL