Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2018 1
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - ANNEXE DE
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22167 148
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22166 106
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22168 167
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2016 163
Procès Verbal - PV election des vice presidents et autres membres
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 22164 049
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 9eme vice
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2020 07 03 PV
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 15779 506 2017 145 Election des vice presidents et membre du bureau
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 15779 506 2017 145 Election des vice presidents et membre du bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2017 À 18 HEURES 30
N° DEL2017_145 : ÉLECTION DES VICEPR ÉSIDENTS ET MEMBRES DU BUREAU
L'an deux mille dix sept, le vingt huit septembre
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le jeudi 28 septembre 2017 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Thierry DUFOUR, 1er vicepr ésident de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur Patrice BEDIER
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Philippe BONNECARRERE, Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL , Fabien LACOSTE, Dominique SANCHEZ, Odile LACAZE, Patrice BEDIER, Robert GAUTHIER, Muriel ROQUESETIENNE , Sarah LAURENS, Michel FRANQUES, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Bruno LAILHEUGHE, Sylvie BASCOULVIALARD , JeanMichel BOUAT, Geneviève PEREZ, Steve JACKSON, Patrick BETEILLE, Michèle BARRAUSARTRES , Enrico SPATARO, Elodie NADJAR, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Eric GUILLAUMIN, Delphine DESHAIESGALINIE , Christian CHAMAYOU, Jacques ROYER, Gérard POUJADE, Francis SALABERT, Claude JULIEN, AnneMarie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Hélène MALAQUIN, Michel TREBOSC, JeanPaul RAYNAUD, Robert AZAIS, Blandine THUEL, Michel MARTY, Céline TAFELSKI, Stéphane BARDY, JeanFran çois ROCHEDREUX, Bruno CRUSEL, MarieLouise AT, Pascal PRAGNERE, Laurence PUJOL, Joëlle VILLENEUVE, Louis BARRET
Membres présents non votants : Mesdames, messieurs,
Philippe GRANIER, Philippe MARAVAL, MarieClaire MALROUX, Agn ès BRU, Christian LAFON, Yves CHAPRON
Membres excusés : Mesdames, messieurs,
Emmanuelle PIERRY (pouvoir à Francis SALABERT), Dominique MAS (pouvoir à Pascal PRAGNERE)
Votants : 50
Envoyé en préfecture le 03/10/2017
Reçu en préfecture le 03/10/2017
Affiché le 03/10/2017
ID : 081-248100737-20170928-DEL2017_145-DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2017
N° DEL2017_145 : ÉLECTION DES VICEPR ÉSIDENTS ET MEMBRES DU BUREAU
Pilote : Affaires générales, juridiques et commande publique
Madame Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL , rapporteur,
L'article L.212210 du Code G énéral des Collectivités Territoriales (CGCT) dispose que « Quand il y a lieu, pour quelque cause que ce soit, à une nouvelle élection du maire, il est procédé à une nouvelle élection des adjoints. » Par renvoi de l'article L.52111 du CGCT, les dispositions de l'article L.212210 sont applicables aux Établissements Publics de Coopération Intercommunale.
Par délibération n°3642014, le conseil communautaire a fix é à 23 le nombre de membres du bureau et à 15 le nombre de vicepr ésidents.
Les dispositions applicables à l’élection des vicepr ésidents et des membres du Bureau sont les mêmes que celles applicables à l’élection du président.
Si après deux tours de scrutin à bulletin secret, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est élu.
Je vous propose donc de procéder à l’élection des vicepr ésidents et des conseillers communautaires membres du Bureau.
Conformément aux dispositions légales, ces élections seront rendues publiques par voie d’affichage dans les 24 heures suivant le scrutin.
Il est fait appel à candidatures.
Les candidatures suivantes ont été recueillies pour chacun des postes de vicepr ésident :
Premier vicepr ésident : monsieur Thierry DUFOUR
Deuxième vicepr ésident : madame AnneMarie ROS É
Troisième vicepr ésident : monsieur JeanPaul RAYNAUD
Quatrième vicepr ésident : madame Sarah LAURENS
Cinquième vicepr ésident : monsieur Francis SALABERT
Sixième vicepr ésident : madame Delphine DESHAIESGALINI É
Septième vicepr ésident : monsieur Pierre DOAT
Huitième vicepr ésident : monsieur JeanMichel BOUAT
Neuvième vicepr ésident : monsieur Robert GAUTHIER
Dixième vicepr ésident : monsieur Gérard POUJADE
Onzième vicepr ésident : monsieur Christian CHAMAYOU
Douzième vicepr ésident : monsieur Robert AZAÏS
Treizième vicepr ésident : monsieur JeanFran çois ROCHEDREUX
Quatorzième vicepr ésident : monsieur Dominique SANCHEZ
Quinzième vicepr ésident : monsieur Éric GUILLAUMIN
Envoyé en préfecture le 03/10/2017
Reçu en préfecture le 03/10/2017
Affiché le 03/10/2017
ID : 081-248100737-20170928-DEL2017_145-DE Les candidatures suivantes ont été recueillies pour chacun des autres postes de membres du Bureau :
1er conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Michel TRÉBOSC 2ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Jacques ROYER 3ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Michel FRANQUES 4ème conseiller communautaire membre du bureau : madame Muriel ROQUES ÉTIENNE 5ème conseiller communautaire membre du bureau : madame Michèle BARRAUSARTRES 6ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Bruno LAILHEUGUE 7ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Michel MARTY, monsieur Stéphane BARDY, madame Blandine THUEL.
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les procèsverbaux d’ élection,
APRÈS AVOIR PROCÉDÉ AUX VOTES, A BULLETINS SECRETS
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DIT QUE sont élus :
En qualité de vicepr ésidents
Premier vicepr ésident : monsieur Thierry DUFOUR
Deuxième vicepr ésident : madame AnneMarie ROS É
Troisième vicepr ésident : monsieur JeanPaul RAYNAUD
Quatrième vicepr ésident : madame Sarah LAURENS
Cinquième vicepr ésident : monsieur Francis SALABERT
Sixième vicepr ésident : madame Delphine DESHAIESGALINI É
Septième vicepr ésident : monsieur Pierre DOAT
Huitième vicepr ésident : monsieur JeanMichel BOUAT
Neuvième vicepr ésident : monsieur Robert GAUTHIER
Dixième vicepr ésident : monsieur Gérard POUJADE
Onzième vicepr ésident : monsieur Christian CHAMAYOU
Douzième vicepr ésident : monsieur Robert AZAÏS
Treizième vicepr ésident : monsieur JeanFran çois ROCHEDREUX
Quatorzième vicepr ésident : monsieur Dominique SANCHEZ
Quinzième vicepr ésident : monsieur Éric GUILLAUMIN
Envoyé en préfecture le 03/10/2017
Reçu en préfecture le 03/10/2017
Affiché le 03/10/2017
ID : 081-248100737-20170928-DEL2017_145-DE En qualité de conseillers communautaires membre du bureau :
1er conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Michel TRÉBOSC 2ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Jacques ROYER 3ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Michel FRANQUES 4ème conseiller communautaire membre du bureau : madame Muriel ROQUES ÉTIENNE 5ème conseiller communautaire membre du bureau : madame Michèle BARRAUSARTRES 6ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Bruno LAILHEUGUE 7ème conseiller communautaire membre du bureau : monsieur Michel MARTY
PREND ACTE de la nouvelle composition du Bureau Communautaire résultant des présentes élections.
Pour extrait conforme,
Fait le 28 septembre 2017,
La présidente,
Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL
Envoyé en préfecture le 03/10/2017
Reçu en préfecture le 03/10/2017
Affiché le 03/10/2017
ID : 081-248100737-20170928-DEL2017_145-DE