unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20140424 oj

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée

unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20140424 oj Document publié le Jeudi 24 avril 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20140424 oj)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique, Séance du Conseil communautaire du JEUDI 24 AVRIL 2014 1/2

ORDRE DU JOUR

N°1. CONSEIL COMMUNAUTAIRE : installation de mesdames MAZAS Magali et GUILHOU Chantal

N°2. CREATION DES COMMISSIONS AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

N°3.  COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : modalités de dépôt des listes de candidats et élection

N°4.  COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : élection des membres et désignation des représentants des associations locales

N°5.  COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE D’AGDE : modalités de dépôt de liste des candidats et élection

N°6. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN DES ORGANISMES AUXQUELS LA CAHM ADHERE :

N°6.a)  SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE PEZENAS-AGDE (SMICTOM) :

N°6.b)  SYNDICAT MIXTE DE L’AEROPORT BEZIERS-CAP D’AGDE EN LANGUEDOC

N°6.c)  COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AEROPORT BEZIERS CAP D’AGDE EN LANGUEDOC-ROUSSILLON

N°6.d)  SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DU BITERROIS

N°6.e)  OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE PEZENAS VAL D’HERAULT

N°6.f) SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'HERAULT (SMTCH)

N°6.g) SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE DE L’HERAULT

N°6.h)  SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT

N°6.i)  COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU BASSIN VERSANT DU FLEUVE HERAULT

N°6.j)  COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU BASSIN VERSANT DE LA LAGUNE DE THAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du JEUDI 24 AVRIL 2014 à 18 heures

commune de Saint-Thibéry

Salle des FêtesSéance du Conseil communautaire du JEUDI 24 AVRIL 2014 2/2

N°6.k)  COMMISSION LOCALE DE L’EAU DE LA NAPPE ASTIENNE

N°6.l)  MISSION LOCALE D'INSERTION DU CENTRE HERAULT (MLI)

N°6.m) ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LANGUEDOC ROUSSILLON (EPF LR)

N°7. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN D’ORGANISMES OU SOCIETES DANS LESQUELS LA CAHM A DES PARTICIPATIONS

N°7.a)  SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BITERROIS ET DE SON LITTORAL (SEBLI)

N°7.b)  SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D’AGDE ET DU LITTORAL (SODEAL)

N°7.c)  SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT TERRITOIRE 34 (SPLA)

N°7.d)  GROUPE UNICIL-DOMICIL

N°7.e)  FDI HABITAT

N°8. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

N°8.a)  CENTRE DE RESSOURCES REGIONAL POLITIQUE DE LA VILLE « VILLE ET TERRITOIRES »

N°8.b)  PLEÏADES EMPLOI SERVICES HERAULT (PES 34)

N°8.c)  GROUPE DE TRAVAIL SUR LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D’AGDE

N°8.d) UNION REGIONALE DES PLIE L.-R.

N°8.e) ASSOCIATION DE GESTION INTER-PLIE DE L’HERAULT (AGIPLIE)

N°8.f) AGIR

N°8.g)  ASSOCIATION DE PREFIGURATION AIRE DE SERVICES A.75 « SUD HERAULT »

N°9. ADOPTION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUTAIRES

N°10. DELEGATION DE L’ORGANE DELIBERANT AU PRESIDENT

N°12. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2014 : Décision Modificative n°1

N°12. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE