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Compte-Rendu - 3 17juin2016
Document publié le Vendredi 17 juin 2016 par la commune de Bourget-en-Huile.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 17juin2016)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 17 juin 2016
Etaient présents : Barbaz Régis, Masnada Véronique, Donjon Gérard, Ansard Jacqueline, Schwartzmann Hervé, Nowotny Dominique, Perroux Jean-François, Barbaz Damien, Gallice Danielle, Pesenti Patrick, Gaillard Bertrand
Le compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2016 est approuvé
Projet desserte forestière
Pour permettre l’exploitation par câble et tracteur des parcelles AA et AB dans la forêt communale des Bans, il est nécessaire de créer une route forestière d’une longueur de 0.280 km et d’une place de dépôt/retournement avec 4 surlargeurs pour l’installation de câbles ainsi qu’une piste d’une longueur de 0.325 km. L’étude et la maîtrise d’œuvre sont confiées à l’ONF
Le montant des travaux est estimé à 36 900.00 €HT.
Une demande de subvention sera transmise à la Région Rhône Alpes.
Bilan des Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
Une quinzaine d’enfants étaient présents tout au long de l’année et étaient bien impliqués dans les activités proposées. A chaque fin de cycle, les enfants ont exposé le travail fait aux parents. Christelle et Sarah ne seront plus disponibles pour la prochaine rentrée. Un recrutement de 2 adjoints d’animation est lancé.
Point sur les travaux en cours
L’enrobé du croisement vers le hangar de Gerbier Moulures a été refait. La route des Mermoz a été refaite en bicouche.
La toiture du préau de l’école a été entièrement refaite. Des pare-neiges ont été installés. Le bloc de panneaux près de la chapelle de La Frasse a été renversé par un automobiliste. Une déclaration a été faite à l’assurance. Un expert est chargé de venir constater les dégâts.
Un abribus en bois est en commande. Il remplacera celui en béton au carrefour de la chapelle qui sera démoli. Il sera implanté de l’autre coté de la route.
Un devis a été demandé pour l’habillage du balcon dans la salle des fêtes ainsi que pour l’habillage des fenêtres extérieures derrière la scène.
Forêt : suite aux dégâts occasionnés lors de débardage sur la route de La Noire et la place du Planaz, des travaux de réfection sont prévus. Profitant de ces travaux, la route du Champet sera reprofilée et des traverses vosgiennes seront installées.
Le déboisement de la Côte du Bourget est prévu pour cet automne. L’épareuse sera passée sur le chemin du haut.
Rentrée 2016
35 élèves sont inscrits pour la rentrée 2016.
Approbation du Schéma Directeur d’Assainissement
Le Conseil Municipal approuve le projet de zonage d’assainissement non collectif sur l’ensemble de la commune et soumet le projet de zonage d’assainissement non collectif de la commune à enquête publique selon le Code de l’environnement.
Périscolaire
Pour pouvoir encadrer les enfants pendant la période des Temps d’Activités Périscolaires, il y a lieu de recruter deux agents qui effectueront 6 heures par semaines scolaires.
La commune a des difficultés à obtenir le paiement des prestations (cantine et TAP) par certaines familles. Les sommes dues sont importantes. Les communes concernées par les parents redevables seront informées de la situation.
Vente de coupes
Deux lots de bois ont été vendus à la vente de coupe de printemps :
• 421 m3 dans la parcelle W pour 18 849 €,
• 584 m3 dans la parcelle Y pour 24 755 €.
Syndicat du Collège
La compétence du syndicat a été transférée à la Communauté de Communes Cœur de Savoie. Le Conseil Municipal approuve la dissolution du syndicat proposée par la Préfecture.