Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 0402 CHAPELLE DU GENET circulation alternee l
Arrêté - 2024 0518 CHAPELLE DU GENET circulation interdite
Arrêté - 2024 0411 CHAPELLE DU GENET circulation alternee r
Arrêté - 2024 0673 CHAPELLE DU GENET circulation interdite
Arrêté - 60 2026 0078 CHAPELLE DU GENET reglementation circ
Arrêté - 2024 0613 CHAPELLE DU GENET permis stationnement f
Arrêté - 146 2025 0162 CHAPELLE DU GENET rue de vrennes cir
Arrêté - 2025 0245 CHAPELLE DU GENET circulation alternee r
Arrêté - 2024 0403 CHAPELLE DU GENET permis stationnement l
Arrêté - 2024 0404 CHAPELLE DU GENET permission voirie la g
Arrêté - 2024 0838 Chapelle du Genet reglementation circulation marché de l avent
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0838 Chapelle du Genet reglementation circulation marché de l avent)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
TÈ LA Beaupreau
-erMauges
Arrêté
BEM _AT 2024 0838
Arrêté temporaire de circulation
Marché de l'Avent
RUE DU GRAND LOGIS (LA-CHAPELLE-DU-GENET), RUE DES FORGES (LA-CHAPELLE-DU-GENET), RUE DE
BEL-AIR (LA-CHAPELLE-DU-GENET), RUE DE L'EVRE (LA-CHAPELLE-DU-GENET), RUE DE LA THEBAUDIERE
(LA-CHAPELLE-DU-GENET), PLACE DE L'EGLISE (LA-CHAPELLE-DU-GENET), RUE DES ECOLES (LA-
CHAPELLE-DU-GENET), RUE DE L'EGLISE (LA-CHAPELLE-DU-GENET) et RUE NATIONALE (D756) (LA-
CHAPELLE-DU-GENET)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-10,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5,R411-8,
R411-25, R 415-6,,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU l'arrêté SG n°2020-19 en date du 28/05/2020 portant délégation de signature,
VU la demande en date du 14/10/2024 par laquelle le Conseil consultatif de La Chapelle représenté par Madame Jocelyne
PINEAU demande l'autorisation pour occuper le domaine public :
e RUE DU GRAND LOGIS (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
° RUE DES FORGES (LA-CHAPELLE-DU-GENET), ,
e RUE DE BEL-AIR (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
e RUE DE L'EVRE (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
e RUE DE LA THEBAUDIERE (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
e PLACE DE L'EGLISE (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
+ RUE DES ECOLES (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
e PLACE DE L'EGLISE (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
e RUE DE L'EGLISE (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
+ RUE NATIONALE (D756) (LA-CHAPELLE-DU-GENET),
CONSIDÉRANT que l'organisation du Marché de l'Avent rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et
de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,,
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 22/11/2024 18h00 et jusqu'au 24/11/2024 13h00, le stationnement des véhicules est interdit:
e PLACE DE L'EGLISE,
e RUE DE L'EGLISE,
+ RUE DES ECOLES,
+ RUE DES FORGES,
° RUE DU GRAND LOGIS,
Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement et véhicules de secours. Le
non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.
ARTICLE 2
À compter du 23/11/2024 8h00 et jusqu'au 24/11/2024 13h00, la circulation des véhicules est interdite :
+ PLACE DE L'EGLISE,
e RUE DE L'EGLISE,
+ RUE DES ECOLES,
+ RUE DES FORGES,
e RUE DU GRAND LOGIS,
Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement et véhicules. de secours.
‘
Beaupreau
enMauges
Page 1 sur 2 ARTICLE 3
Le 23/11/2024, la circulation des véhicules est interdite de 16h30 à 22h30 :
e RUE DE BEL-AIR , de la RUE DE L'EVRE jusqu'à la RUE DE LA THEBAUDIERE
° RUE DE L'EVRE, de la RUE NATIONALE (D756) jusqu'à la RUE DE LA THEBAUDIERE
° RUE DE LA THEBAUDIERE, de la RUE DE BEL-AIR jusqu'à la RUE DE L'EVRE
Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement et véhicules de secours.
ARTICLE 4
Le 23/11/2024, le stationnement des véhicules est interdit de 16h30 à 22h30:
e RUE DE L'EVRE,, de la RUE NATIONALE (D756) jusqu'à la RUE DU GRAND LOGIS e RUE NATIONALE (D756), de la RUE DES FORGES jusqu'à la RUE DE BEL-AIR. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de
la route et passible de mise en fourrière immédiate.
ARTICLE 5 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, Conseil consultatif de La Chapelle.
ARTICLE 6 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 18/10/2024
Pour le Maire,
Maire délégué de La Chapelle-du-Genêt, commune déléguée de
Beaupréau-en-Mauges
Joseph CHAUVIRÉ
DIFFUSION:
«Conseil consultatif de La Chapelle
+ BRANGEON
° HDF
+ _Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent
ou sur internet, à l'adresse wwwtelerecours.fi; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. smément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le hénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la signataire du présent document.
F8, Vills da Beaupriau-on-Hauges
s
Beaupreau
er Mauges Page 2 sur 2