Procès Verbal - 2 PV du conseil municipal du 7 fevrier 2024

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Procès Verbal - 2 PV du conseil municipal du 7 fevrier 2024 Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Saint-Mont. Lien du pdf (Procès Verbal - 2 PV du conseil municipal du 7 fevrier 2024)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Eau et assainissement, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DU GERS

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ARRONDISSEMENT DE

MIRANDE

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 février 2024

L’an deux mil vingt-quatre et le sept février à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. Michel PETIT, Maire.

Date de la convocation : le 31 janvier 2024

Etaient présents : Corentin JEGUN, Christian TOLLIS, Nathalie HARDUYA, Michel PETIT, Murielle RIGAUD, Coralie CANTAU, Matthieu PLOUVIER-

KUNZ et Christine BOUEILH

Etaient excusés : Pauline ICART-FABIO et Rémi CAZALET.

ORDRE DU JOUR :

- Compte financier unique : point sur l’exercice budgétaire 2023 et vote du CFU si retour du SGC de MIRANDE

- Débat d’orientation budgétaire 2024 pour préparation du budget

- Gardiennage des églises

- Augmentation des loyers

- Gestion du personnel : planification pour 2024

- Mise à disposition des administrés des solutions de tri des biodéchets. - Point sur le recensement 2024

- Programme annuel des festivités et événements sur SAINT-MONT

- Point sur les commissions

- Questions diverses

*************************************************************************************

Toutes les délibérations, où le vote n’est pas précisé, ont été prises avec les votes suivants :

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal 11 Nombre de membres en exercice 10 Nombre de membres présents 09 Nombre de pouvoirs 00 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération 09 Nombre de voix pour 09 Nombre de voix contre 00 Nombre d’abstentions 00

Le Maire demande l’approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal (6 décembre 2023). Ce dernier est adopté à l’unanimité.

Puis il demande aux conseillers de désigner un ou une secrétaire de séance. Matthieu PLOUVIER-KUNZ est désigné secrétaire de séance.

1. Compte financier unique (CFU)

L‘adjointe au maire chargée des finances, Murielle RIGAUD, prend la parole pour présenter ce qui était le compte administratif de l’année budgétaire 2023

Il s’agit de présenter l’exécution budgétaire de l’année 2023. Celle-ci est validée (oralement) par le SGC de Mirande mais il faut attendra sa publication.

Dans un premier temps, c’est le compte financier du budget principal qui est présenté.Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement Charges à caractère général 58 084,36 Atténuations de charges 3 576,83 Charges de personnel 68 712,74 Produits des services et domaines 2 631,65 Atténuations et produits 774,00 Impôts et taxes 137 020,24 Autres charges de gestion courante 44 903,94 Dotations et subventions 59 400,51 Charges financières 4 749,93 Autres produits de gestion courante 26 843,89 Virement à la section investissement 102 632,89 Produits financiers 20,16 Opérations de transfert 1 876,00 Produits spécifiques 79,00 Excédent de fonctionnement 2022 85 507,76

Opérations d’ordre de transfert 0,00

TOTAL DES DEPENSES : 179 100,43 TOTAL DES RECETTES : 229 622,28 Non pris en compte dans l’exécution budgétaire

Résultat de l’année 2023 : Excédent de fonctionnement de 50 521,85

Dépenses d’investissement Recettes d’investissement Dotations fonds divers et réserves 1 442,39 Dotations fonds divers et réserves 26 593,73 Dotations d’équipement 0,00 Subvention d’investissement reçue 24 698,61 Emprunts et dettes 19284,95 Emprunts, dettes et assimilés 400,00 Immobilisations incorporelles 0,00 Autres immobilisations financières 0,00 Immobilisations corporelles 107 684,44 Excédent d’investissement 35 143,49 Immobilisations en cours 0,00 Virement de section fonctionnement 102 632,89 Déficit d’investissement reporté 0,00 Opérations d’ordre et de transfert 1 876,00 Dépenses imprévues 0,00 Opérations patrimoniales 0,00 Opérations d’ordre de transfert 0,00 0,00 TOTAL DES DEPENSES : 128 411,78 TOTAL DES RECETTES : 53 568,34 Non pris en compte dans l’exécution budgétaire

Résultat de l’année 2023 : Déficit d’investissement de 74 843,44

Excédent de fonctionnement de l'année 50 521,85

Excédent reporté : 85 507,76

Soit un excédent cumulé de : 136 029,61

Déficit d'investissement de l'année -74 843,44

Excédent d'investissement reporté 35 143,49

Solde d'exécution (déficit) -39 699,95

Dépenses en reste à réaliser : 30 000,00

Recettes en reste à réaliser : 0,00

Différentiel 30 000,00

Besoin de financement en 1068 : -69 699,95 Résultat d'exploitation au 31/12/2023 : 96 329,66

Résultat reporté en fonctionnement 002 66 329,66

(Excédent)

Résultat reporté en déficit d'investissement 001 -39 699,95

Excédents de fonctionnement capitalisés en 1068 69 699,95

Dans un second temps, c’est le compte financier du budget photovoltaïque qui est présenté.Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement Charges à caractère général 21 575,12 Atténuations de charges 0,00 Charges de personnel 400,00 Produits des services et domaines 2 216,31 Autres charges de gestion courante 0,06 Produits exceptionnels 28 860,07 Virement à la section investissement 0,00 Excédent de fonctionnement 2022 2 367,46 Opérations de transfert 4 340,95 Opérations d’ordre de transfert 4 387,43 TOTAL DES DEPENSES : 26 316,13 TOTAL DES RECETTES : 29 424,21 Non pris en compte dans l’exécution budgétaire

Résultat de l’année 2023 : Excédent de fonctionnement de 3 108,08

Dépenses d’investissement Recettes d’investissement Immobilisations en cours 0,00 Excédent d’investissement reporté 0,00 Opérations d’ordre de transfert 4 347,83 Virement de section 0,00 Opérations d’ordre de transfert 4 340,85

TOTAL DES DEPENSES : 4 347,83 TOTAL DES RECETTES : 4 340,85

Résultat de l’année 2023 : Déficit d’investissement de 6,88

Excédent de fonctionnement de l'année 3 108,08

Excédent reporté : 2 367,46

Soit un excédent cumulé de : 5 475,54

Déficit d'investissement de l'année -6,88

Excédent d'investissement reporté 20,53

Solde d'exécution (excédent) 13,65

Dépenses en reste à réaliser : 0,00

Recettes en reste à réaliser : 0,00

Besoin de financement : 0,00

Résultat d'exploitation au 31/12/2023 : 5 489,19

Excédent reporté en fonctionnement 002 5 475,54

Excédent reporté en investissement 001 13,65

Excédents de fonctionnement capitalisés en 1068 0,00

2. Débat d’orientation budgétaire

Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il faut maintenant définir les investissements de l’année 2024. Il donne la parole a Murielle. La commission FINANCES qui s’est réuni le 29 janvier 2024 a réfléchi aux futurs travaux et équipements :

- Reste à réaliser de 2023 : toiture du silo municipal pour 30.000,00 €

- Achat d'une guirlande de Noël pour mettre à l'Eglise

- Toiture grange

- 300 euros de petits matériels tels que clés, pince....pour les cantonniers mais également un broyeur à branches

- Panneaux de signalisation: routes inondées et panneau d'obligation de prendre à gauche à mettre sur les poubelles à la sortie du Monastère coté foyer

- Achat d’un chapiteau

- Terrassement du jardin de Marie Rose, location mini pelle....

- Au Foyer, voir pour le mur qui se dégrade rapidement ‘fissure qui grandit) - Végétalisation du cimetière avec arbustes à fleurs

- Néons du foyer : investir pour un nouvel éclairage en led- Poteaux pour accrocher guirlandes de Noël pour ne plus prendre appui sur les arbres. - Matériel pour la pétanque pour construire une terrasse, un coin bar, une porte au niveau des sanitaires et un escalier....

- Achat matériaux pour table et étagère à la Mairie.

3. Gardiennage des églises :

Monsieur le maire rappelle la délibération 2023-022 du 25 octobre 2023 qui rappelle les règles du gardiennage des églises. Il existe deux indemnités : une pour un gardien qui réside dans la commune et une pour un gardien qui ne réside pas dans la commune. Le point d’indice n’ayant pas été revalorisé depuis l’an passé, ces montants sont restés identiques à ceux de 2018. De plus, il rappelle que Josette COURTADE s’est occupée de l’église depuis 2016 et qu’elle souhaite continuer à exercer cette tâche pour 2023 (cloches, fermeture des portes, signalement de danger ….)

Mais la lettre du Préfet du 9 octobre 2023 précise que suite aux différentes revalorisations du point d’indice des fonctionnaires le nouveau plafond pour 2023 est fixé à 499,75 €. De plus, le Préfet fixe l’indemnité pour 2024 à 503,42 €.

Le maire demande donc à ce que l’indemnité de 503,42 € soit versée à madame COURTADE Josette en 2024.

Le conseil municipal, après avoir écouté l’exposé du maire, décide :

- de confirmer madame COURTADE Josette pour gardiennage des églises, - de fixer pour 2024 cette indemnité à 503,42 € et de l’inscrire au futur budget prévisionnel.

4. Augmentation des loyers

Augmentation du loyer de l’appartement du rez-de-chaussée du presbytère renommé logement VH (village historique) RDC

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à la loi de finances 2011, pour les loyers conventionnés la révision pratiquée intervient chaque année au 1er janvier en fonction de l’indice du 2ème trimestre de l’année précédente.

Pour 2023, l’indice prévoit une augmentation 3,50 %.

Le montant du loyer pour le logement du rez-de-chaussée du Presbytère du mois de décembre 2023 est 414,33 €, l’augmentation sera donc de 14,50 €.

Le nouveau montant du loyer s’élèvera donc à 428,83 €.

Après avoir entendu cet exposé et délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide : - d’appliquer l’augmentation prévue au 1er mars 2024 ;

- de fixer le loyer à 428,83 € pour le logement du rez-de-chaussée du Presbytère, renommé logement Village Historique (VH) RDC, sis 2, rue du Pic ;

- d’autoriser M. le Maire à procéder au recouvrement de cette somme tous les mois.

Augmentation du loyer de l’appartement du premier étage du presbytère renommé logement VH (village historique) 1er étage

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à la loi de finances 2011, pour les loyers conventionnés la révision pratiquée intervient chaque année au 1er janvier en fonction de l’indice du 2ème trimestre de l’année précédente.

Pour 2023, l’indice de la construction prévoit une augmentation 3,50 %.

Le montant du loyer pour le logement du 1er étage du Presbytère au mois de décembre 2023 est 297,10 € l’augmentation sera de 10,39 €.

Le nouveau montant du loyer s’élèvera donc à 307,49 € plus les 50 € de charges soit un total de 357,49 €.

Après avoir entendu cet exposé et délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide : - d’appliquer l’augmentation prévue au 1er mars 2024 ;

- de fixer le loyer à 307,49 € pour le logement du 1er étage du Presbytère, renommé logement Village Historique (VH) 1ET avec en plus 50 € de charges soit un total de 357,49 € sis 1, promenade Arthur Lamothe ;- d’autoriser M. le Maire à procéder au recouvrement de cette somme tous les mois.

Augmentation du logement n° 1 de l’école

Monsieur le Maire donne lecture de l’article relatif à la révision du loyer du contrat de location pour le logement de l’école.

Il précise que la date d’application est le 1er décembre de chaque année et que l’indice est celui du 2ème trimestre 2023. Le taux d’augmentation est de 3,50 %.

Le montant du loyer pour le logement 1 au mois de décembre 2023 est de 280,41 €, l’augmentation sera de 9,81 €.

Le nouveau montant du loyer s’élèvera donc à 290,22 €.

Après avoir entendu cet exposé et délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide : - d’appliquer l’augmentation prévue au 1er mars 2024;

- de fixer le loyer à 290,22 € pour le logement 1 sis 56, chemin du Lamerot ; - d’autoriser M. le Maire à procéder au recouvrement de cette somme tous les mois

Augmentation du logement n° 2 de l’école

Monsieur le Maire donne lecture de l’article relatif à la révision du loyer du contrat de location pour le logement de l’école.

Il précise que la date d’application est le 1er décembre de chaque année et que l’indice est celui du 3ème trimestre 2023. Le taux d’augmentation est de 3,49 %.

Le montant du loyer pour le logement 1 au mois de décembre 2023 est de 250,00 €, l’augmentation sera de 8,72 €.

Le nouveau montant du loyer s’élèvera donc à 258,72 €.

Après avoir entendu cet exposé et délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide : - d’appliquer l’augmentation prévue au 1er mars 2024;

- de fixer le loyer à 258,72 € pour le logement 2 sis 118, chemin du Lamerot ; - d’autoriser M. le Maire à procéder au recouvrement de cette somme tous les mois

5. Gestion du personnel

Le maire rappelle les effectifs du personnel pour 2024.

Secrétaire de mairie : Méryl LOUIT, fonctionnaire stagiaire sur 12 heures / semaine Agent d’entretien (ménage) : Anne-marie MAZOYER, fonctionnaire titulaire 6 heures par semaine Agent d’entretien (technique) : Franck BEHAR, titulaire 28 heures par semaine, en disponibilité jusqu’au 01/09/2024

Agent d’entretien (technique) : Sydney K’BIDI, fonctionnaire stagiaire 24 heures par semaine, démissionnaire de son poste au 1er mars 2024

Agent d’entretien (technique) : Matthieu FORNEROD, contractuel, 28 heures par semaine jusqu’au 31 août 2024.

Il propose donc de donner le poste d’agent d’entretien (technique) de 24 heures au 1er septembre 2024 à Matthieu FORNEROD et le fonctionnement à deux agents sera effectif au 1er septembre 2024.

Convention avec le CDG 32 pour la convention « Bien vivre au travail » M. le Maire informe les membres du conseil municipal que suite à une révision de la tarification des missions facultatives exercées par le pôle Bien Vivre au Travail du Centre de Gestion, il est nécessaire de se prononcer sur le renouvellement de l’adhésion de la commune à ce pôle.

Désormais, le CDG propose une tarification unique et forfaitaire de 100 € par agent par an, pour les affiliés à titre obligatoire, leur permettant l’accès à l’ensemble des missions du pôle BVT (santé au travail, prévention des risques professionnels, maintien dans l’emploi, inspection, ergonomie). Les modalités de fonctionnement et de contact du pôle sont inchangées, elles sont détaillées dans la convention.

Il est ainsi proposé aux membres de l’assemblée délibérante de renouveler son adhésion au pôle Bien Vivre au Travail, d’adopter les termes de la convention proposée et d’autoriser le Maire à réaliser l’ensemble des formalités nécessaires à l’exécution de la présente décision, notamment à signer la convention d’adhésion.Le conseil municipal,

Vu le Code général de la fonction publique,

Vu le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, Vu la délibération du conseil d’administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers en date du 11 décembre 2023 portant sur l’actualisation des tarifs des services conventionnels du CDG et notamment ceux du pôle Bien Vivre au Travail,

Entendu l’exposé de Mme/M. le Maire, et après en avoir délibéré, à l’unanimité décide : - de renouveler l’adhésion de la commune au pôle Bien Vivre au Travail du Centre de Gestion - d’adopter les termes de la convention définissant les modalités d’adhésion et les conditions de réalisation des différentes missions réalisées par le pôle.

- d’autoriser Mme/M. le Maire à réaliser l’ensemble des formalités nécessaires à l’exécution de la présente décision, notamment à signer la convention d’adhésion.

6. Mise à disposition des solutions de tri des biodéchets

Monsieur le maire distribue des prospectus du SICTOM sur la gestion effective des biodéchets sur la commune. Il rappelle qu’un webinaire aura lieu le 8 février 2024 de 14h00 à 15h30 et Méryl y assistera. Il conviendra d’envisager ce qui sera fait sur la commune mais il donne la parole à Coralie CANTAU, vice-présidente du SICTOM.

Il s’agit de différencier les habitations hors village (maisons avec terrain) et les habitations du village (maisons sans terrain). Pour les premières des composteurs individuels ont été distribués par le SICTOM et trouvent place dans les jardins. Pour les secondes, il s’agit de créer un composteur collectif. La loi fait obligation de recueillir les biodéchets au 1er janvier 2024 et si l’emplacement de ce composteur a été trouvé, il convient maintenant de voir quel type installer près de la station de relevage des eaux usées du village.

7. Point sur le recensement 2024

Le point est fait sur le recensement. Il faut encourager les gens à se recenser car les dotations sont calculées en fonction du nombre d’habitants. Il donne la parole à Méryl LOUIT, secrétaire de mairie et coordonnatrice pour le recensement.

Il y a à peu près 84% de personnes recensées. Une lettre de rappel va être envoyée aux retardataires car la fin du recensement est prévue au 17 février 2024.

Le recensement sur Internet a bien fonctionné même chez les personnes âgées (mais certains conseillers rappellent que ce sont les enfants qui ont fait ce recensement pour leurs parents).

8. Programmation des festivités et des événements sur Saint-Ment en 2024

Il s’agit de regarder les différentes rencontres programmées en 2024 sur Saint-Mont. Le maire donne la parole à Nathalie HARDUYA :

- Vignoble en Fête : les journées ont lieu les 23 et 24 mars 2024. Le foyer rural assure, comme chaque année, l’organisation. Des réunions sont prévues pour finaliser cette préparation. - Fête locale : 21, 22, 23 et 24 juin 2024. Normalement, l’organisation reste la même, sauf une interrogation sur le vendredi soir qui tombe sur le jour de la Fête de la Musique. Il s’agit de voir si la commune de Riscle organise une manifestation et dans ce cas-là, peut-être, que rien ne serait organisé à Saint-mont

- Trail du Saint Mont : Une réunion a été prévue entre la mairie (Maire), le syndicat des vins (Président et secrétaire) et le foyer rural (les trois présidents). Ce trail aura lieu le 31 août 2024 avec trois circuits (21 km, 12 km et 9 km). Tout se passera sur le site de Plaimont. Le foyer est mobilisé pour la confection des repas (400 le midi, et jusqu’à 1000 le soir). Le repas de midi est un plat/dessert, celui du soir des assiettes de tapas. La soirée sera animée par trois groupes de bandas, ce qui peut amener de nombreuses personnes. Le syndicat s’occupe de toute la logistique.

- Journées du Patrimoine : elles se situent trois semaines après le trail.Il faut donc se poser la question de savoir si elles seront organisées ou non à Saint-Mont.

9. Point sur les commissions :

a) Budget et Finances : Présidente – Murielle RIGAUD

Murielle a fait le point sur l’exécution budgétaire 2023 au premier point de l’ordre du jour.

b) Embellissement et protection du cadre de vie : Présidentes – Pauline ICART-FABIOL et Coralie CANTAU

Il est prévu que Coralie et le maire se rende à la cérémonie de remise des prix pour le concours des villages fleuris au Conseil Départemental le vendredi 9 février 2024 à 15h00

c) Prévention des risques : Présidente – Christine BOUEILH

Il est rappelé que de nombreux automobilistes ne respectent pas les règles. Notamment, les véhicules qui sortent du Monastère remontent le « sens interdit ». Il convient de positionner un « Interdit de tourner à droite » sur la sortie.

De plus, est évoqué le problème de stationnement lorsqu’il y a une manifestation au foyer. Les gens se garent sur le parking du Monastère, voire-même sur la pelouse. Il est rappelé qu’un panneau « Parking réservé à la clientèle » doit être positionné près du portail, et que deux poteaux avec une chaînette soit mis rn place au niveau de l’issue de secours. Le maire rappelle que le pouvoir de police et de circulation s’applique sur le domaine public, et en aucun cas sur le domaine privé.

d) Gestion du Personnel : Michel PETIT

Ce point a été traité dans l’ordre du jour en point 5.

e) Travaux : Corentin JEGUN

Corentin évoque le projet cité dans le débat sur l’orientation budgétaire. Il s’agit de créer une terrasse sur le terrain de pétanque : terrasse couverte, prote pour accéder directement au multiservice et aux sanitaires, escalier pour rattraper le dénivelé.

Christian rappelle qu’une corvée pour remettre en état le chemin de Saint-Aubain est nécessaire. Il estime qu’il faudrait 100 tonnes et demande à Matthieu PLOUVIER sa disponibilité pour passer la lame. La date du 1er mars 2024 est arrêtée.

Enfin, Corentin ne semble pas alarmé par la fissure du mur du foyer mais s’engage à venir avec son père pour un diagnostic.

Enfin, le terrassement du jardin de Marie-Rose et de la Promenade est évoqué. Une mini-pelle doit y être amenée.

f) Loisirs – Culture – Tourisme : Nathalie HARDUYA

Nathalie a pris la parole lors du point 8 pour les actions à mener sur le village.

10. Questions diverses

NETCOM :

Proposition d’une offre commerciale sur les télécommunications.

Le maire relate la rencontre avec le commercial de NETCOM. Celui-ci peut gérer : - Internet Mairie

- Internet multiservice

- Ligne fixe mairie

- Lignes mobiles des deux agents

- SMS Push pour alerte

Pour 22,40 € HT par mois de moins qu’Orange.Il souhaite que le conseil municipal se positionne. Le conseil souhaite que les collectivités ayant adopté Netcom (notamment les gersoises) soient contactées pour vérifier la fiabilité de cet opérateur.

Affaires sociales :

Est évoqué le suivi d’une personne afin de mettre en place des actions.

De plus, le conseil municipal souhaite que les systèmes d’assainissement soient aux normes. Le maire s’engage à écrire aux habitants qui ne respecteraient pas ces règles élémentaires.

La séance est levée à 22h20.